01
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à
la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et
la sylviculture (à l'exception des fongicides, des
herbicides et des produits pour la destruction des animaux
nuisibles, des produits contre le calcaire, du sable à
couler, des produits chimiques utilisés pour les appareils
radiographiques et leurs accessoires); résines artificielles
et résines synthétiques à l'état brut, matières plastiques à
l'état brut, en poudre, liquide ou pâte (à l'exception des
fibres synthétiques ou des matières synthétiques à l'état
brut ou semi-finies pour papier); engrais naturels et
engrais chimiques; compositions extinctrices; préparations
pour la trempe et la soudure; produits chimiques destinés à
conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs
(matières collantes) destinés à l'industrie
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, radiotélégraphiques, photographiques,
cinématographiques et optiques (à l'exception des
télécommandes à ultrason pour appareils de radio et de
télévision et de l'outillage pour la photographie et la
radiographie); appareils et instruments électriques non
compris dans d'autres classes; appareils et instruments de
pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement (à
l'exception des mécanismes compteurs pour le sport);
machines parlantes; caisses enregistreuses; machines à
calculer, extincteurs
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Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau, utilisés lors d'opérations de prévention d'incendies,
de sauvetage, de protection de l'environnement, d'hygiène
publique, ou lors du transport de personnes ou de matériel
nécessaire à la protection anti-incendie, aux opérations de
sauvetage ou à la protection de l'environnement
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