07
Machines-outils; outils tenus à la main actionnés
mécaniquement; moteurs (à l'exception des moteurs pour
véhicules terrestres); perceuses à main électriques; pompes
à air comprimé; pistolets à colle électriques; pistolets
pour la peinture; machines à imprimer; tondeuses (machines);
tondeuses à gazon (machines); instruments agricoles,
couveuses pour les oeufs; appareils électromécaniques pour
la préparation des aliments; machines et robots de cuisine
électriques; couteaux et ciseaux électriques; fouets
électriques; ouvre-boîtes électriques; presse-fruits
électriques à usage ménager; centrifugeuses (machines);
broyeurs ménagers électriques; cireuses électriques pour
chaussures; appareils de lavage; installations de lavage
pour véhicules; machines à laver le linge et la vaisselle;
essoreuses; lessiveuses; aspirateurs de poussière; cireuses
à parquet électriques; machines et appareils électriques de
nettoyage; shampouineuses électriques pour tapis et
moquettes; appareils de nettoyage à vapeur; machines pour
l'empaquetage, pour le travail du bois, du cuir ou des
matières plastiques; machines à coudre et à tricoter;
appareils pour la reliure
08
Outils et instruments à main non spécifiques à la
boulangerie; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes
blanches
09
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images; supports de données
magnétiques ou optiques; dispositifs de stockage de données
tels que disques, disquettes, bandes, cassettes; disques
acoustiques, magnétiques, optiques; disques compacts audio
et vidéo; caméras vidéo; bandes vidéo; cartes à mémoire ou à
microprocesseur; cartes magnétiques; cartes de crédit et de
paiement; cartes magnétiques d'identification; cartes de
téléphone; émetteurs (télécommunications); émetteurs de
signaux électroniques; encodeurs magnétiques; distributeurs
automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;
machines à calculer; machines à dicter; fers à repasser
électriques; flashes (photographie); appareils de
télévision, antennes; appareils de projection et écrans;
équipement pour le traitement de l'information; ordinateurs;
périphériques d'ordinateurs; lecteurs (informatique);
lecteurs optiques; logiciels (programmes enregistrés);
appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec
récepteur de télévision; cartouches de jeux vidéo; lasers
non à usage médical; appareils de télécommunications;
télécopieurs; télégraphes (appareils); appareils
téléphoniques; agendas électroniques; instruments d'alarme;
alarmes contre le vol; appareils et instruments
scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y
compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques,
optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de
contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement; appareils automatiques déclenchés par
l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;
machines parlantes; caisses enregistreuses; machines à
calculer; appareils extincteurs
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de distribution d'eau
et installations sanitaires; appareils de cuisson, de
séchage et de ventilation non spécifiques à la boulangerie
16
Papier, carton, cartonnages; sacs, sachets et feuilles
d'emballage en papier ou en matières plastiques; produits de
l'imprimerie (à l'exception de ceux ayant pour objet le
métier de boulanger); articles pour reliures; photographies;
clichés; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage; distributeurs de rubans adhésifs;
matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et
articles de bureau (à l'exception des meubles); appareils de
reproduction (articles de bureau); appareils et machines à
polycopier; bobines pour rubans encreurs; rubans encreurs;
rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs et pour
machines à écrire; machines à cacheter; machines à imprimer
des adresses; imprimeries portatives (articles de bureau);
déchiqueteurs de papier (articles de bureau); bandes en
papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes
d'ordinateurs; cartes à jouer; cartes postales; caractères
d'imprimerie; fournitures scolaires; fournitures pour
écrire; classeurs; albums; almanachs; brochures; cahiers;
livres; catalogues; publications, périodiques, journaux (à
l'exception de ceux ayant pour objet le métier de
boulanger); répertoires, calendriers, affiches; cartes
géographiques; décalcomanies; enseignes en papier ou en
carton
20
Meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres
classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os,
ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en
matières plastiques
21
Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage ou
la cuisine (non en métaux précieux, ou en plaqué); peignes
et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux
pour la brosserie, instruments et matériel de nettoyage,
paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du
verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non
comprises dans d'autres classes
28
Jeux, jouets; jeux de construction; jeux de société;
poupées; figurines (jouets); peluches (jouets); billes et
jetons pour jeux; véhicules (jouets); décorations pour
arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les
sucreries); articles de gymnastique et de sport (à
l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis
et chaussures); raquettes; boules, ballons et balles de jeu;
engins pour l'exercice corporel et appareils de culture
physique, bicyclettes fixes d'entraînement; jeux
automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus
pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision,
appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour
être utilisés seulement avec récepteur de télévision
36
Assurances; assurances contre les accidents et l'incendie;
assurance sur la vie; caisses de prévoyance; affaires
financières, bancaires et monétaires; banques; gérance de
portefeuille; agences de crédit; services de financement et
de prêt; émission de cartes de crédit; services de cartes de
crédit; opération de change; services financiers rendus aux
détenteurs de cartes de paiement, de cartes de crédit, de
cartes de fidélité; consultation en matière financière et en
matière d'assurances; collectes de bienfaisance; affaires
immobilières; gérances, location, estimation de biens
immobiliers; parrainage financier
37
Constructions et réparations
38
Télécommunications; agences d'informations (nouvelles);
informations en matières de télécommunications;
communications et services téléphoniques; communications et
services télégraphiques; location d'appareils de
télécommunication, d'appareils pour la transmission de
messages, de télécopieurs, de téléphones; radiotéléphonie
mobile; transmission de messages; communications par
terminaux d'ordinateurs; transmission d'informations
contenues dans des bases de données ou dans un serveur
télématique; messagerie électronique ou télématique
41
Education; institutions d'enseignements; enseignement par
correspondance; divertissements; édition de livres, de
revues, de périodiques (à l'exception de ceux ayant pour
objet le métier de boulanger); prêts de livres; location de
films cinématographiques, de magnétoscopes, de poste de
radio ou de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements
phonographiques ou sonores, d'appareils de projection de
cinéma; organisation de concours en matière d'éducation ou
de divertissement; organisation et conduite de colloques;
conférences, congrès; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs; informations en matière d'éducation
ou de divertissement
42
Restauration (alimentation); services hôteliers; services de
bars, cafés et restaurants, cafétérias, cantines; location
de chaises, tables, linge de table et verrerie; services de
camps de vacances (hébergement), services de réservation
d'hôtel; clubs de rencontre; services d'opticiens; services
juridiques; recherche scientifique et industrielle;
photographie; programmation pour ordinateurs, élaboration de
logiciels; location d'ordinateurs; location de temps d'accès
à un centre serveur de bases de données; location de temps
d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données;
analyses chimiques; architecture, décoration intérieure;
enregistrement sur bandes vidéo; location de vêtements, de
costumes; crèches d'enfants; pouponnières; exploitation de
terrains de camping; jardinage, location de constructions
transportables; location de distributeurs automatiques,
d'ordinateurs, de logiciels informatiques; services de
dessinateurs pour emballages; imprimerie; contrôle de
qualité; essais de matériaux; génie (travaux d'ingénieurs);
consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite
des affaires)
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