09
Vêtements et tous articles de protection contre les
accidents, les irradiations et le feu (chaussures, casques,
gants, ceintures, lunettes protectrices), signalisation
lumineuse ou mécanique, lunettes et visières
anti-éblouissantes, lunettes (optiques), étuis à lunettes,
avertisseurs contre le vol, appareils électroniques de
commande à distance pour serrures, dispositifs de protection
personnelle contre les accidents; cartes magnétiques;
batteries électriques; piles électriques; récepteurs (audio,
vidéo); appareils satellites émetteurs-récepteurs; appareils
vidéo et cassettes; appareils audio et cassettes; disques et
disques compacts; appareils digitaux dérivés et composants;
livres sur disques et cassettes; films, bandes, disques,
logiciels (programmes enregistrés), le tout en relation avec
l'enregistrement; appareils photographiques; appareils
d'enregistrement; jumelles; périphérique d'ordinateurs,
disques durs, disques souples, disquettes d'ordinateur,
parties et accessoires de tous ces produits
14
Horlogerie et horloges de contrôle; bracelets de montres;
joaillerie, articles de bijouterie en vrai et en faux;
monnaies; médailles; boutons de manchettes; fixe-cravates,
épingles de cravates; médaillons; breloques (modèles réduits
de voitures et casques); insignes (en métaux précieux);
boucles (en métaux précieux); épingles de parure, figurines
(statuettes) en métaux précieux, bustes en métaux précieux,
camées, cendriers pour fumeurs en métaux précieux, parures
(bijouterie), porte-clés de fantaisie, ustensiles de ménage
en métaux précieux, récipients pour le ménage ou la cuisine,
écrins en métaux précieux, statues en métaux précieux,
coupes-trophées, tout en métaux précieux ou semi-précieux ou
leurs alliages, parties et accessoires de tous ces produits
16
Articles de papeterie, produits de l'imprimerie, imprimés
publicitaires, images, photographies, affiches,
porte-affiches en papier ou en carton, timbres (cachets),
couvertures de livres et reliures, dossiers en papier ou en
carton, journaux, magazines, bandes dessinées, illustrés,
publications, manuels, catalogues, annuaires, papier
d'affaires à en-tête, carnets d'adresses, albums, livres
d'autographes, agendas, albums pour coupures de journaux ou
découpures, sous-main, blocs (papeterie), classeurs (en
carton ou en papier), calendriers, organigrammes, planning,
cartes, billets de banque de fantaisie, cartes routières,
trousses pour le dessin, la peinture et l'imprimerie,
autocollants (articles de papeterie), stencils,
décalcomanies, coupe-papier, presse-papiers, emballages en
papier et articles de papeterie, sets de table en papier,
boîtes, sacs, sachets, pochettes, serviettes, étiquettes,
banderoles, le tout en papier ou en carton, dessous de
carafes en papier, supports à timbres (cachets), feuilles,
sacs, sachets en matière plastique pour l'emballage, parties
et accessoires de tous ces produits
18
Bagages et valises, sacs à dos, sacs à main, bourses, sacs
de ceintures (bananes), cartables, parapluies, parasols,
porte-documents, porte-monnaie non en métaux précieux,
malles, mallettes pour documents, étuis pour clefs
(maroquinerie), portefeuilles, tout en cuir et imitations de
cuir, parties et accessoires de tous ces produits
24
Bannières, drapeaux (non en papier), serviettes de toilette
en matière textile, gants de toilette, linge de lit, housses
de couettes, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant
les draps), rideaux en matière textile ou en matière
plastique, housses de protection pour meubles, linge de
table et nappes non en papier, écussons, insignes et
étiquettes en tissu, tissus, stores en matière textile,
linge de maison, mouchoirs de poche en matière textile,
étoffe, napperons individuels en matière textile, dessous de
carafes (linge de table), parties et accessoires de tous ces
produits
25
Vêtements, costumes de bain, vêtements de pluie, vêtements
de sport, vêtements pour la nuit, vêtements pour le ski,
sous-vêtements, survêtements, combinaisons, blouses,
manteaux, pardessus, costumes, vestes, vareuses, gilets,
peignoirs de bain, chandails, pantalons, shorts, chemises,
polos, tee-shirts, sweat-shirts, bandeaux pour la tête
(habillement), chaussures, chaussures de ski, guêtres,
chaussettes, coiffures (chapellerie), bonnets, casquettes de
base-ball, visières (chapellerie), visières de casquettes,
cravates, écharpes, foulards, gants (habillement), ceintures
(habillement), bretelles, parties et accessoires de tous ces
produits
26
Pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles
(mercerie), broderies, lettres ou chiffres pour marquer le
linge, cocardes (passementerie), rubans (passementerie),
bandeaux pour les cheveux, pinces à cheveux (barrettes),
parties et accessoires de tous ces produits
28
Jouets, jeux, articles de sport, sacs pour les articles de
sport, ballons de jeux, jouets de bains, jeux de table,
décorations pour arbres de Noël, jeux de construction
(jouets), jeux et installations de fléchettes, jeux de dés,
jouets éducatifs, articles aux effets sonores (jouets),
jouets et jeux électroniques, figurines (jouets), ballons,
jeux et tables de football de salon, gants de sports tels
que gants de golf, gants de base-ball, gants de hockey,
appareils d'exercice corporel, jouets gonflables, puzzles,
cerfs-volants, modèles réduits de véhicules, garages
(jouets), jouets en papier, modèles réduits en matières
plastiques, tentes (jouets), ours et autres jouets en
peluche, véhicules (jouets), bicyclettes (modèles),
trottinettes, patins à roulettes, patins à glace, planches à
roulettes, planches à voile, planches pour le surfing,
traîneaux (articles de sport), autodromes (jouets), parties
et accessoires (compris dans cette classe) de tous ces
produits
42
Analyse de matériaux; services d'illustration, de
conception, de dessin et de reproduction; services de
conception, de dessin et de rédaction sur commande, tous
pour la compilation de pages web sur Internet; fourniture
d'informations en ligne d'un centre serveur de bases de
données, toutes fournies par ou à partir d'installations sur
Internet; conception et location de logiciels informatiques,
prestation d'accès et location de temps d'accès à un centre
serveur de bases de données; services de consultation
professionnelle (sans rapport avec la conduite des
affaires); services de recherche et d'essai, y compris la
location d'installations; services de conseils et
d'informations se rapportant à tous les services précités
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