01
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à
la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et
la sylviculture; résines artificielles à l'état brut,
matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres;
compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la
soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver
les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières
collantes) destinés à l'industrie
02
Couleurs, vernis (à l'exception des isolants), laques
(peintures); préservatifs contre la rouille et la
détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants (ni
pour métaux, ni pour semences); résines naturelles à l'état
brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres,
décorateurs, imprimeurs et artistes
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; produits de parfumerie, huiles
essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;
dentifrices
04
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour
absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;
bougies et mèches (éclairage)
05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires; produits hygiéniques
pour la médecine et l'hygiène intime; substances diététiques
à usage médical; aliments pour bébés; emplâtres, matériel
pour pansements (à l'exception des instruments); matières
pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;
désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les
savons); produits pour la destruction des animaux nuisibles;
fongicides, herbicides
06
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction
métalliques; constructions transportables métalliques;
matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils
métalliques non électriques; serrurerie métallique non
électrique; quincaillerie métallique; tuyaux métalliques;
coffres-forts; minerais
07
Machines-outils; moteurs (à l'exception de ceux pour
véhicules terrestres); accouplements (non électriques) et
organes de transmission (à l'exception de ceux pour
véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux
entraînés manuellement; couveuses pour les oeufs
08
Outils et instruments à main entraînés manuellement;
coutellerie non électrique; fourchettes; cuillers
(couverts); armes blanches; rasoirs
09
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage
médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement; appareils pour
l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son
ou des images; supports d'enregistrement magnétiques;
disques acoustiques; distributeurs automatiques et
mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses
enregistreuses; machines à calculer; appareils pour le
traitement de l'information, ordinateurs; extincteurs
10
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires
et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;
articles orthopédiques; matériel de suture
12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau
13
Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux
d'artifice
14
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage
dentaire; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;
horlogerie et instruments chronométriques
15
Instruments de musique
17
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica; produits en
matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques
18
Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et
valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie
19
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides
non métalliques pour la construction; asphalte, poix et
bitume; constructions transportables non métalliques;
monuments non métalliques
22
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments
de musique), ficelles, filets de pêche, filets de
camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures
d'enfants), voiles (gréement), matières de rembourrage (à
l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);
matières textiles fibreuses brutes
23
Fils à usage textile
25
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des
chaussures orthopédiques); chapellerie
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets
et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à
l'exception des vêtements, chaussures et tapis); décorations
pour arbres de Noël
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande,
fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées,
confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers;
huiles et graisses comestibles
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café; farines et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de
mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde;
vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni
transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et
légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour
animaux, malt
32
Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques
et préparations pour faire des boissons (à l'exception de
celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons
lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops
33
Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
34
Tabac; articles pour fumeurs non en métaux précieux,
allumettes
36
Assurances; affaires financières; affaires monétaires;
affaires immobilières; caisse de prévoyance; émission de
chèques de voyage et de lettres de crédit; expertise
immobilière; gérance d'immeuble
37
Construction; réparation; services d'installation; travaux
publics; travaux ruraux; forage de puits; location d'outils
et de matériel de construction, de bouteurs, d'extracteurs
d'arbres; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du
sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation);
entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie);
réparation, transformation de vêtements; rechapage ou
vulcanisation de pneus; cordonnerie
38
Télécommunications; agences de presse et d'information;
communications par terminaux d'ordinateurs
39
Transport, emballage et entreposage de marchandises;
organisation de voyages; distribution de journaux;
distribution d'eau et d'électricité; exploitation de
transbordeurs; remorquage maritime, déchargement,
renflouement de navires; dépôt, gardiennage d'habits;
location de réfrigérateurs; location de garages; réservation
de places de voyage
40
Traitement de matériaux; transformation des produits
agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage,
pressage de fruits, meunerie); sciage, rabotage; broderie,
couture; découpage, polissage, revêtement métallique;
teinture de tissus ou vêtements; traitement de tissus contre
les mites; imperméabilisation de tissus; reliure de
documents; étamage; purification et régénération de l'air;
vulcanisation (traitement de matériaux); tirage de
photographies
41
Education; formation; divertissement; activités sportives et
culturelles; édition de livres, de revues; prêt de livres;
dressage d'animaux; production de spectacles, de films;
agence pour artistes; location de films, d'enregistrements
phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et
accessoires de décors de théâtre; montage de bandes vidéo;
organisation de concours en matière d'éducation ou de
divertissement; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs; organisation de loteries;
réservation de places de spectacles
42
Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins
médicaux, d'hygiène et de beauté; services vétérinaires et
d'agriculture; services juridiques; recherche scientifique
et industrielle; programmation pour ordinateurs; maisons de
repos et de convalescence; pouponnières; agences
matrimoniales; pompes funèbres; travaux d'ingénieurs,
consultations professionnelles et établissement de plans
sans rapport avec la conduite des affaires; travaux du génie
(pas pour la construction); prospection; essais de
matériaux; laboratoires; location de matériel pour
exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils
distributeurs; imprimerie; location de temps d'accès à un
centre serveur de bases de données; services de reporters;
filmage sur bandes vidéo; gestion de lieux d'exposition
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