01
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à
la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et
la sylviculture; produits chimiques pour la conservation de
la maçonnerie (à l'exception des peintures et des huiles),
résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à
l'état brut; engrais pour les terres; compositions
extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux; produits chimiques destinés à conserver les
aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes)
destinés à l'industrie y compris adhésifs pour carreaux de
revêtements; colles et matières collantes pour l'industrie,
y compris colles adhésives pour la pose des parquets et des
sols stratifiés; plastifiants, plastificateurs de joints,
silicone
02
Couleurs, vernis (à l'exception des isolants), laques
(peintures); préservatifs contre la rouille et la
détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants (ni
pour métaux, ni pour semences); résines naturelles à l'état
brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres,
décorateurs, imprimeurs et artistes
03
Produits pour entretenir, lustrer et nettoyer les
carrelages; préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser
et abraser, savons, produits de parfumerie, huiles
essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux,
dentifrices
06
Cabines de douche métalliques, trappes de visite métalliques
pour baignoire, barres de douche métalliques, paniers
métalliques, patères (crochets) métalliques pour vêtements;
métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction
métalliques, barres et poutres métalliques pour la
construction, caillebotis métalliques, armatures et profilés
métalliques pour la construction, panneaux métalliques pour
la construction; éléments métalliques pour la construction,
seuils métalliques, y compris seuils de rattrapage, de
niveau, de bordure et d'arrêt; barres de seuils métalliques,
joints de dilatation et joints de jonction métalliques,
profils d'escaliers métalliques, semelles en acier pour les
fondations, revêtements métalliques pour la construction, y
compris pavés, dalles, carrelages, carreaux, listels,
corniches, plinthes et frises; bordures de jardin
métalliques (construction), nez de marche et marches
d'escalier métalliques pour la construction; constructions
transportables métalliques, portails métalliques, portillons
métalliques, clôtures métalliques, lames et poteaux pour
clôtures métalliques, treillis métalliques, brise-vue
métalliques, pergolas métalliques, mains courantes
métalliques (construction), butées de sols et sabots d'arrêt
métalliques, poignées de porte en métal; matériaux
métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils
métalliques non électriques, serrurerie métallique non
électrique y compris verrous et butées-verrous, gongs
métalliques; quincaillerie métallique y compris charnières,
glissière et vis; garnitures de meubles métalliques, tuyaux
métalliques, tuyaux flexibles et raccord de tuyaux
métalliques, coffres-forts, minerais
07
Machines-outils, moteurs (à l'exception de ceux pour
véhicules terrestres); accouplements (non électriques) et
organes de transmission (à l'exception de ceux pour
véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux
entraînés manuellement; couveuses pour les oeufs
08
Outils et instruments à main entraînés manuellement,
coutellerie non électrique, fourchettes, cuillers
(couverts); armes blanches; rasoirs
11
Appareils d'éclairage, installations d'éclairage y compris
bandeaux lumineux, lampes d'éclairage y compris lampes
halogènes, ampoules électriques, ampoules d'éclairage y
compris ampoules halogènes; appareils de chauffage, de
production de vapeur, chaudières à fuel, à gaz et à bois en
fonte et en acier, radiateurs en fonte, en acier et en
aluminium; appareils de cuisson, plaques chauffantes et de
cuisson; appareils de réfrigération; appareils de séchage,
de ventilation; appareils de prise d'eau et de distribution
d'eau, chauffe-eau, installations de chauffe-eau,
installations de conduites et de distribution d'eau,
robinets y compris robinets d'arrêt, mélangeurs, mitigeurs,
mitigeurs thermostatiques, robinets de canalisation,
mécanismes économiseur d'eau, accessoires de réglage et de
sûreté pour appareils à eau; installations sanitaires,
éviers, vasques, lavabos et colonnes de lavabos, lave-mains,
bidets, baignoires y compris baignoires pour bébés et bains
de siège, garnitures de baignoires y compris becs de
remplissage et bondes, trappes de visite non métalliques
pour baignoires, pare-baignoires non métalliques, bains à
remous, installations de bains, paravents et panneaux non
métalliques pour baignoires, douches, douchettes,
dispositifs de douche avec hydromassage, pommes de douche,
barres de douche non métalliques, cabines de douches non
métalliques, portes et parois de douches non métalliques,
receveurs de douches, toilettes (WC), sièges, cuvettes et
abattants de toilettes (WC), chasses d'eau, mécanismes et
réservoirs de chasse d'eau, conduits (parties
d'installations sanitaires), siphons
14
Seuils en métaux précieux, y compris seuils de rattrapage,
de niveau, de bordure et d'arrêt, barres de seuils en métaux
précieux, joints de dilatation et joints de jonction en
métaux précieux, profils d'escaliers en métaux précieux,
listels en métaux précieux, porte-serviettes en métaux
précieux; métaux précieux et leurs alliages autres qu'à
usage dentaire; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;
horlogerie et instruments chronométriques
16
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou
l'imprimerie); produits de l'imprimerie; articles pour
reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les
artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau
(à l'exception des meubles); matériel d'instruction et
d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à
jouer; caractères d'imprimerie; clichés
17
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en
matières plastiques mi-ouvrées; films plastiques isolants,
films plastiques pour l'isolation acoustique; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler; joints, matières
isolantes, fibres de verre pour l'isolation, garniture
d'étanchéité, bandes adhésives autres que pour la médecine,
la papeterie et le ménage, y compris bandes de chants,
tuyaux flexibles non métalliques
19
Matériaux de construction non métalliques, armatures et
profilés non métalliques pour la construction, poutres non
métalliques pour la construction, panneaux non métalliques
pour la construction, y compris panneaux mélaminés et
panneaux stratifiés; vitres (verre de construction);
revêtements non métalliques pour la construction y compris
pavés, dalles, carrelages, carreaux, listels, corniches,
plinthes, frises et profils de finition; parquets, lames de
parquets, sols stratifiés et lames stratifiées pour les
sols, cales non métalliques pour les parquets et les sols
stratifiés, planchers non métalliques; revêtements en bois
(construction), revêtements de parois (construction) non
métalliques; croisillons non métalliques pour la pose du
carrelage; nez de marches et marches d'escalier non
métalliques (construction); bordures de jardin non
métalliques (construction); couvre-murs et blocs d'about et
d'angle non métalliques (construction); chapeaux de poteaux
et couronnements de piliers non métalliques (construction);
pierres à bâtir, pierres de construction; bois de
construction y compris planches, rondins et aggloméré
hydrofuge, bois façonné, bois mi-ouvré, tuteurs non
métalliques, plaques de bois (construction); bandes de
chants (construction) non métalliques, tuyaux rigides et
raccords de tuyaux non métalliques pour la construction;
asphalte, poix, bitume et produits bitumineux pour la
construction, mortier pour la construction y compris mortier
pour joints, agrégats et liants pour la construction, sable
(à l'exception du sable pour fonderie); constructions
transportables non métalliques; portails non métalliques,
portillons non métalliques, clôtures non métalliques, lames
et poteaux pour clôtures non métalliques, treillis non
métalliques, brise-vue non métalliques, mains courantes non
métalliques, pergolas non métalliques; traverses, chevalets
et cavaliers pour pergolas non métalliques, monuments non
métalliques
20
Meubles, meubles de salles de bains et de cuisine;
revêtements amovibles pour éviers, finitions en matières
plastiques pour meubles, pans de bois pour meubles, plan de
travail pour meubles, colonnes de rangement, tiroirs,
rayonnages, étagères, tables et plans de toilette, tablettes
de rangement, portes de meubles, garnitures de portes non
métalliques, garnitures de meubles non métalliques; vis,
charnières et glissières non métalliques, patères (crochets)
non métalliques pour vêtements, tabourets, paniers non
métalliques, jardinières, bancs, caillebotis non
métalliques; glaces (miroirs), plaques de verre pour
miroirs, cadres
21
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage, la
salle de bain ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en
plaqué); porte-savon, porte-flacon, porte-éponges,
porte-serviettes non en métaux précieux, porte-verres et
porte-brosses à dents, distributeurs de papier hygiénique,
poubelles, verres à boire; peignes, éponges et brosses (à
l'exception des pinceaux), y compris brosses de toilette
(WC), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage,
paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du
verre pour la construction); vaisselle en verre, porcelaine
ou faïence
24
Tissus à usage textile; couvertures de lit et de table;
revêtements de meubles en matières plastiques y compris
bandes de chants
27
Revêtements de planchers et de sols (à l'exception des
carrelages et des peintures), revêtements isolants de
planchers et de sols, produits servant à recouvrir les
planchers; tapis, paillassons; nattes, linoléum, tentures
murales non en matières plastiques
35
Services en matière de publicité et de promotion et services
de conseil s'y rapportant, services de conseil dans le
domaine des affaires et services d'information sur les
sociétés commerciales, tous ces services étant fournis en
ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement
de données, de bases de données informatiques ou de réseaux
informatiques ou télématiques y compris le réseau global de
communication et le réseau mondial Web, réalisation de
publicités utilisées comme page Web sur le réseau global de
communication, présentation en ligne de textes et d'annonces
publicitaires; publicité; gestion des affaires commerciales;
administration commerciale; travaux de bureau; distribution
de prospectus, d'échantillons; services d'abonnement de
journaux pour des tiers; conseils, informations ou
renseignements d'affaires; comptabilité; reproduction de
documents; bureaux de placement; gestion de fichiers
informatiques; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité
37
Construction d'édifices permanents, construction navale et
réparations; services d'installation et d'entretien; travaux
publics; travaux ruraux; forage de puits; location d'outils
et de matériel de construction, de bouteurs, d'extracteurs
d'arbres; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du
sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation);
entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries);
réparation de vêtements; rechapage ou vulcanisation de
pneus; cordonnerie
38
Services de transmission, de communication et de
télécommunication par tous moyens, y compris électroniques,
informatiques et téléphoniques; services de transmission, de
communication et de télécommunication de messages,
d'informations et de toutes autres données, y compris ceux
fournis en lignes ou en temps différé à partir de systèmes
de traitement de données, de bases de données informatiques
ou télématiques, y compris le réseau global de communication
et le réseau mondial Web; services de courrier et de
messagerie téléphonique et informatique; services de
fourniture d'informations et de nouvelles par
télécommunication; services de fourniture d'accès par
télécommunication et de connexion à des systèmes de
traitement de données, à des bases de données informatiques
ou à des réseaux informatiques ou télématiques, y compris le
réseau global de communication et le réseau mondial Web;
services de télécommunication fournis par l'intermédiaire du
réseau global de communication; télécommunications; agences
de presse et d'informations; communications par terminaux
d'ordinateurs; services de fourniture d'informations en
ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement
de données, de bases de données informatiques ou de réseaux
informatiques ou télématiques, y compris le réseau global de
communication ou le réseau mondial Web
39
Organisation de voyages, de croisières et d'excursions, ces
services pouvant être fournis en ligne ou en temps différé à
partir de systèmes de traitement de données, de bases de
données informatiques ou de réseaux informatiques ou
télématiques y compris le réseau global de communication et
le réseau mondial Web; camionnage, fret (transport de
marchandises), distribution (livraison) de produits,
livraison de marchandises; transport; emballage et
entreposage de marchandises; distribution de journaux;
distribution d'eau et d'électricité; exploitation de
transbordeurs; remorquage maritime, déchargement,
renflouement de navires; dépôt, gardiennage d'habits;
location de réfrigérateurs; locations de garages;
réservation de places pour le voyage (transports)
40
Traitement de matériaux; transformation des produits
agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage,
pressage de fruits, meunerie); scierie, rabotage, broderie,
couture; découpage, polissage, revêtement métallique;
teinture de tissus ou vêtements; traitement de tissus contre
les mites; retouche de vêtements; imperméabilisation de
tissus; reliure de documents; étamage; purification et
régénération de l'air; vulcanisation (traitement de
matériaux); tirage de photographies
42
Services d'accès et location de temps d'accès à des bases de
données informatiques ou télématiques; services de location
d'ordinateurs; services de conception de graphismes, dessins
et textes pour la réalisation de pages Web sur le réseau
global de communication; restauration (alimentation);
hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de
beauté; service vétérinaire et d'agriculture; services
juridiques; recherche scientifique et industrielle;
programmation pour ordinateurs; maisons de repos et de
convalescence; pouponnières; agences matrimoniales; pompes
funèbres; travaux d'ingénieurs, consultations
professionnelles et établissement de plans sans rapport avec
la conduite des affaires; travaux du génie (pas pour la
construction); prospection; essais de matériaux;
laboratoires; location de matériel pour exploitation
agricole, de vêtements, de literie, d'appareils
distributeurs; imprimerie; services de reporters; filmage
sur bande vidéo; gestion de lieux d'expositions; services de
conseil en matière d'installation, d'entretien, de
constructions et de réparations fournis en ligne ou en temps
différé à partir de systèmes de traitement de données, de
bases de données informatiques ou de réseaux informatiques
ou télématiques y compris le réseau global de communication
et le réseau mondial Web; conseils en matière de traitement
des matériaux, ces services pouvant être fournis en ligne ou
en temps différé à partir de systèmes de traitement de
données, de bases de données informatiques ou de réseaux
informatiques ou télématiques y compris le réseau global de
communication et le réseau mondial Web
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