09
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage
médical), photographiques, cinématographiques, optiques;
appareils et instruments d'enseignement; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction, la
transformation, le traitement du son ou des images;
appareils et instruments audio-visuels, de
télécommunication, télématique, téléviseurs, magnétophones,
magnétoscopes, appareils de radio, projecteurs, auto-radios,
moniteurs de réception de données sur réseau informatique
mondial, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité,
ordinateurs, logiciels enregistrés, films (pellicules)
impressionnés, vidéogrammes, phonogrammes, bandes
magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio-vidéo),
disques optiques, disques magnétiques; supports
d'enregistrement magnétiques; cartes de l'information et les
ordinateurs
38
Télécommunications, agences de presse et d'information,
communications par terminaux d'ordinateurs, communications
radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, par
télévision; communications par services télématiques;
téléscription, transmission de programmes et d'images sur
réseaux informatiques; transmissions de messages,
transmission de télégrammes; diffusion de programmes,
notamment par radio, télévision, câbles, voie hertzienne,
satellites et diffusion de programmes à partir de
vidéogrammes et de phonogrammes; location d'appareils pour
la transmission de messages
41
Education, formation et divertissements sur réseaux
informatiques; divertissements radiophoniques ou par
télévision; activités sportives et culturelles; édition de
livres, revues; édition d'enregistrements, de logiciels, de
duplication de sons, de programmes et d'images sur réseaux
informatiques; prêts de livres, production de spectacles, de
films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages,
de débats, de vidéogrammes et phonogrammes; location de
vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements
phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo,
d'appareils de projection de cinéma, organisation de
concours, de jeux en matière d'éducation ou de
divertissement; montage de programmes, d'émissions, de
débats, de reportages; organisation et conduite de
colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions
à buts culturels ou éducatifs, réservations de places pour
le spectacle; diffusion de vidéogrammes et de phonogrammes
42
Consultations en matière d'ordinateurs; programmations
d'ordinateurs, location d'ordinateurs; gérance de droits
d'auteurs; gestion de lieux d'expositions; accompagnement en
société (personnes de compagnie); imprimerie; location de
temps d'accès à un centre serveur de bases de données;
services de reporters; conception, élaboration, mise à jour
et location de logiciels informatiques
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