16
Papier; carton; cartonnages; imprimés; journaux; livres;
manuels; brochures promotionnelles; brochures; publications
en tous genres et sous toutes les formes; revues
périodiques; papier hygiénique; serviettes et mouchoirs en
papier; couches-culottes en papier ou en cellulose (à
l'exception de celles pour incontinents), peintures
(tableaux) et gravures, papier d'emballage; sacs, sachets et
feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique;
écussons (cachets en papier); enseignes en papier ou en
carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier);
affiches; cartes postales, décalcomanies; dessins; gravures;
images; photogravures; bandes en papier ou cartes pour
l'enregistrement des programmes d'ordinateurs; produits de
l'imprimerie (à l'exception des appareils); cartes à jouer;
caractères d'imprimerie; clichés
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande,
fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées,
confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers;
huiles et graisses comestibles
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café; farines et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de
mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde;
vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
32
Bières; eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques
et préparations pour faire des boissons (à l'exception de
celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons
lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops
33
Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
35
Service de publicité; services d'aide et de conseil pour
l'organisation et la direction des affaires; consultations
en affaires; services d'affichage; distribution de matériel
publicitaire (tracts, échantillons, imprimés), notamment
pour la vente par correspondance à distance,
transfrontalière ou non; service rendus par un franchiseur,
à savoir aide dans l'exploitation ou la direction
d'entreprises industrielles ou commerciales; exploitation
d'une banque de données administratives; services de
conseils et d'informations commerciaux; promotion
commerciale sous toutes ses formes, et notamment par la
fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés; services
d'animation, de promotion et de publicité en tous genres et
sur tous supports, notamment pour la vente par
correspondance à distance, transfrontalière ou non; services
de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement
de données, et plus généralement d'enregistrement, de
transcription, de transmission et de systématisation de
communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou
visuels; services d'abonnement à des produits de
l'imprimerie, abonnement à tous supports d'informations, de
textes, de sons et/ou d'images, et notamment sous la forme
de publications électroniques ou non, numériques, de
produits audiovisuels, services de mise en forme
informatique, à savoir compilation de textes, d'images
(fixes ou animées) et/ou de sons, à usage interactif ou non,
sur supports correspondants, et notamment sur disques
compacts audionumériques et disques vidéo audionumériques;
reproduction de documents; distribution et location de tout
matériel publicitaire (tracts, prospectus) et de
présentation commerciale; gestion de fichiers informatiques,
publicité et affaires commerciales concernant des services
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