02
Couleurs, vernis (autres que les isolants), laques
(peintures); préservatifs contre la rouille et contre la
détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants (ni
pour métaux, ni pour semences); résines naturelles à l'état
brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres,
décorateurs, imprimeurs et artistes.
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; produits de parfumerie, huiles
essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;
dentifrices.
04
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour
absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;
bougies et mèches (éclairage).
06
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction
métalliques; constructions transportables métalliques;
matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils
métalliques non électriques; serrurerie métallique non
électrique, quincaillerie métallique; tuyaux métalliques;
coffres-forts; minerais.
08
Outils et instruments à main entraînés manuellement;
coutellerie (non électrique), fourchettes et cuillers
(couverts); armes blanches, rasoirs.
09
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage
médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou
des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à
calculer, équipement pour le traitement de l'information et
les ordinateurs; extincteurs.
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires.
12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau.
14
Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage
dentaire); joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;
horlogerie et instruments chronométriques.
16
Papier et carton (bruts ou mi-ouvrés ou pour la papeterie);
produits de l'imprimerie; articles pour reliures;
photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour
la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes;
pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception des meubles); matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à
jouer; caractères d'imprimerie; clichés.
17
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica; produits en
matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.
18
Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et
valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.
20
Meubles; glaces (miroirs), cadres.
21
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou
la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et
éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux
pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer;
verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction); vaisselle en verre, porcelaine ou faïence.
22
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments
de musique), ficelles, filets de pêche et de camouflage,
tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants),
voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du
caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles
fibreuses brutes.
23
Fils à usage textile.
24
Tissus à usage textile; couvertures de lit et de table.
25
Vêtements (habillement); chaussures (autres
qu'orthopédiques); chapellerie.
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets
et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols
(autres que les carrelages et les peintures); tentures
murales non en matières plastiques.
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (autres
que les vêtements, chaussures et tapis); décorations pour
arbres de Noël.
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande,
fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées,
confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers;
huiles et graisses comestibles.
30
Glaces et crèmes glacées; sauces à salade.
32
Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques
et préparations pour faire des boissons (à l'exception de
celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons
lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops.
33
Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
34
Tabac; allumettes.
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