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Appareils et instruments pour la conduite, la distribution,
la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande
du courant électrique, logiciels, périphériques
d'ordinateurs, appareils scientifiques (autres qu'à usage
médical), appareils et instruments nautiques, géodésiques,
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de
secours (sauvetage) et d'enseignement, supports
d'enregistrement magnétiques et audiovisuels; support de
transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou
des images; supports d'information impressionnés ou non;
cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges,
cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges,
cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques,
enregistrements acoustiques et audiovisuels; disques
compacts, disques vidéo, disques optiques; cartes
électroniques, cartes jeux électroniques; stylos magnétiques
et électroniques, programmes d'ordinateur, logiciels sur
tous supports matériels; programmes et jeux interactifs
télévisuels et/ou audiovisuels, compilations, collections et
recueils de données textuelles, sonores et picturales, sous
forme de fichiers informatiques, de banques et de bases de
données, à usage interactif ou non, base de données et
notamment bases de données vocales, banques de données,
textuelles et sonores, banque d'images sur tous supports
d'enregistrement; jeux électroniques et automatiques
utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un
écran d'ordinateur; circuits imprimés connecteurs de
terminaux ou micro-ordinateurs aux réseaux publics et
privés; logiciels télématiques, disquettes.
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Papier; carton; cartonnages; imprimés; journaux; livres;
manuels; brochures promotionnelles; brochures; publications
en tous genres et sous toutes les formes; revues
périodiques; papier hygiénique; serviettes et mouchoirs en
papier; couches-culottes en papier ou en cellulose (à
l'exception de celles pour incontinents), peintures
(tableaux) et gravures, papier d'emballage; sacs, sachets et
feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique;
écussons (cachets en papier); enseignes en papier ou en
carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier);
affiches; cartes postales, décalcomanies; dessins; gravures;
images; photogravure; bandes en papier ou cartes pour
l'enregistrement des programmes d'ordinateurs; matériel
d'enseignement sous forme de jeux; produits de l'imprimerie
(à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères
d'imprimerie; clichés.
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Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des
chaussures orthopédiques), chapellerie.
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochet
et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à
l'exception des vêtements, chaussures et tapis); jeux
automatiques et électroniques autres que ceux à prépaiement
et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un
récepteur de télévision.
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Service de publicité et informations d'affaires; services
d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des
affaires; consultations en affaires; services d'affichage,
de distribution d'échantillons, de matériel publicitaire et
de prospectus, notamment pour la vente par correspondance à
distance, transfrontière ou non; service rendu par un
franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la
direction d'entreprises industrielles ou commerciales;
exploitation d'une banque de données administratives;
services de conseils et d'informations commerciales;
promotion commerciale sous toutes ses formes, et notamment
par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés;
services d'animation, de promotion et de publicité en tous
genres et sur tous supports, notamment pour la vente par
correspondance à distance, transfrontière ou non; services
de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement
de données et plus généralement d'enregistrement, de
transcription, de transmission et de systématisation de
communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou
visuels; services d'abonnement à des produits de
l'imprimerie, abonnement à tous supports d'informations, de
textes, de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de
publications électroniques ou non, numériques, de produits
audiovisuels ou de produits multimédias à usage interactif
ou non, sur supports correspondants (disques compacts
audionumériques, disques vidéo audionumériques);
reproduction de documents; distribution et location de tout
matériel publicitaire et de présentation commerciale
(tracts, prospectus, échantillons, imprimés); gestion de
fichiers informatiques, publicité et affaires commerciales
concernant des services télématiques; organisation
d'expositions, de foires et de salons à buts commerciaux ou
de publicité.
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Services de communication et, notamment, agences de presse
et d'informations; services de communications
radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques et
télématiques et par tous moyens téléinformatiques, par
vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux,
périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques
et/ou numériques; et notamment vidéophone, visiophone et
vidéoconférence; expédition, transmission de dépêches et de
messages; diffusion de programmes de télévision et plus
généralement de programmes multimédia, à usage interactif ou
non; émissions radiophoniques et télévisées et plus
généralement programmes audiovisuels et multimédias (mise en
forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou
animées, et/ou de sons, musicaux ou non) à usage interactif
ou non, services de télex, télégrammes; télescription,
services d'information par réseau télématique; services
télématiques en vue d'obtenir des informations contenues
dans des banques de données; services par tous moyens de
communication et de télécommunication destinés à
l'information du public; services de communication sur
réseaux informatiques en général; services de communication
dans le domaine audiovisuel, vidéo, et multimédia; services
de transmission d'informations contenues dans des banques de
données; services de location d'appareils et d'instruments
de téléinformatique et de télématique.
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Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de
divertissement en général; activités culturelles et
sportives; services destinés à la récréation du public
(divertissement); cours par correspondance; éditions de
textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux,
de périodiques, de magazines et de publications en tous
genres et sous toutes les formes, y compris publications
électroniques et numériques; enseignement et éducation à
l'initiation et au perfectionnement de toute discipline
d'intérêt général; séminaires, stages et cours; organisation
de conférences, forums, congrès et colloques; montage de
programmes radiophoniques et télévisés, de programmes
audiovisuels et multimédias, à usage interactif ou non;
publication de livres; organisation de concours, de jeux et
de campagnes d'information et de manifestations
professionnelles ou non; programmes d'informations, de
divertissements radiophoniques et télévisés; programmes
audiovisuels et multimédias, à usage interactif ou non;
spectacles; production et location de films et cassettes y
compris cassettes vidéo, et plus généralement de tous
supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia
(disques interactifs, disques compacts audionumériques à
mémoire morte), service d'édition, de publication de tous
supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement, de
transmission et de reproduction des sons et/ou de images, et
de supports multimédia (disques interactifs, disques
compacts audionumériques à mémoire morte), services
d'édition de programmes multimédias, à usage interactif ou
non; prêts de livres et autres publications; vidéothèques,
ludothèques, services rendus par un franchiseur, à savoir
formation de base du personnel.
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Consultations professionnelles et établissement de plans
sans rapport avec la conduite des affaires; consultations
juridiques; services d'échange de correspondances; services
rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à
disposition) de savoir-faire dans le domaine juridique;
concession de licences, gérance de droit d'auteur,
constitution, réalisation (conception, élaboration) et
exploitation de banques de données et de bases de données
juridiques; programmation pour appareils et instruments
électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes
téléinformatiques et télématiques, pour équipements
multimédias, programmation de matériels multimédias; bureaux
de rédaction; reportages; traductions; imprimerie; filmage
sur bandes vidéo; gestion de lieux d'expositions; services
de location d'appareils et d'instruments d'exploitation de
produits multimédias tels que logiciels d'ordinateurs,
CD-ROM et consoles de jeux; services de location d'appareils
et d'instruments informatiques.
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