01
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à
la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et
la sylviculture; résines artificielles à l'état brut,
matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres;
compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la
soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver
les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières
collantes) destinés à l'industrie.
02
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs
et artistes.
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.
04
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour
absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y
compris les essences pour moteurs), combustibles solides,
liquides et gazeux; matières éclairantes; bougies, mèches.
05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;
substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;
emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber
les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants;
produits pour la destruction des animaux nuisibles;
fongicides, herbicides.
06
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction
métalliques; constructions transportables métalliques;
matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils
métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie
métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits
métalliques compris dans cette classe.
07
Machines à travailler les métaux, le bois, les matières
plastiques, machines pour l'industrie chimique, agricole,
minière, textile, des boissons, machines de construction,
machines d'emballage et machines-outils; moteurs (à
l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);
accouplements et organes de transmission (à l'exception de
ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles
compris dans cette classe; couveuses pour les oeufs.
08
Outils et instruments actionnés à main pour l'agriculture,
l'horticulture et la sylviculture, pour la construction de
machines, d'appareils et de véhicules ainsi que pour la
technique de construction; coutellerie, fourchettes et
cuillers; armes blanches; rasoirs.
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement compris dans cette classe;
appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques
et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le
traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires.
12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau.
13
Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux
d'artifice.
14
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces
matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie,
bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments
chronométriques.
16
Papier, carton et produits en ces matières compris dans
cette classe; produits de l'imprimerie; articles pour
reliures, photographies; papeterie; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les
artistes, pinceaux; machines à écrire et articles de bureau
(à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); matières
plastiques pour l'emballage comprises dans cette classe;
cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.
17
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits
en ces matières compris dans cette classe; produits en
matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.
18
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières,
compris dans cette classe; peaux d'animaux; malles et
valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.
19
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides
non métalliques pour la construction; asphalte, poix et
bitume; constructions transportables non métalliques;
monuments non métalliques.
20
Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, compris dans
cette classe, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne,
os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
21
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en
métaux précieux, ni en plaqué), (compris dans cette classe);
peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux);
matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille
de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction); verrerie, porcelaine et faïence comprises
dans cette classe.
22
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs,
compris dans cette classe; matières de rembourrage (à
l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);
matières textiles fibreuses brutes.
25
Vêtements, chaussures, chapellerie.
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements
de sols; tentures murales non en matières textiles.
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport, compris
dans cette classe; décorations pour arbres de Noël.
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines,
compris dans cette classe et autre matériel de propagation,
céréales brutes, oeufs à couver, bois bruts; animaux
vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et
fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.
34
Tabac; articles pour fumeurs; allumettes.