01
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à
la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et
la sylviculture (à l'exception des fongicides, des
herbicides et des produits pour la destruction des animaux
nuisibles); résines artificielles à l'état brut, matières
plastiques à l'état brut; engrais pour les terres;
compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la
soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver
les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières
collantes) destinés à l'industrie
02
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs
et artistes
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices
04
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour
absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;
bougies, mèches
05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;
substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;
emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber
les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants;
produits pour la destruction des animaux nuisibles;
fongicides, herbicides
06
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction
métalliques; constructions transportables métalliques;
matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils
métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie
métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits
métalliques non compris dans d'autres classes; minerais
07
Machines non comprises dans d'autres classes et
machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour
véhicules terrestres); accouplements et courroies de
transmission (à l'exception de ceux pour véhicules
terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les
oeufs
08
Outils et instruments à main entraînés manuellement;
coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches;
rasoirs
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques non compris dans d'autres classes,
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de
secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou
des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à
calculer, équipement pour le traitement de l'information et
ordinateurs; extincteurs
10
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires
et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;
articles orthopédiques; matériel de suture
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires
12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau
13
Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux
d'artifice
14
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces
matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;
joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et
instruments chronométriques
15
Instruments de musique
16
Papier, carton et produits en ces matières non compris dans
d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour
reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les
artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau
(à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); matières
plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres
classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés
17
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits
en ces matières non compris dans d'autres classes; produits
en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques
18
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non
compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et
valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie
19
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides
non métalliques pour la construction; asphalte, poix et
bitume; constructions transportables non métalliques;
monuments non métalliques
20
Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris
dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de
mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques
21
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en
métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses
(à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie;
matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré
(à l'exception du verre de construction); verrerie,
porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes
22
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non
compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à
l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);
matières textiles fibreuses brutes
23
Fils à usage textile
24
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres
classes; couvertures de lit et de table
25
Vêtements, chaussures, chapellerie
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets
et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements
de sols; tentures murales non en matières textiles
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non
compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de
Noël
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées,
confitures; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et
graisses comestibles; aliments conservés non compris dans
d'autres classes
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café; farines et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de
mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde;
vinaigre, sauces, sauces à salade; épices; glace à
rafraîchir
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non
compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et
légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles;
aliments pour les animaux, malt
32
Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non
alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et
autres préparations pour faire des boissons
33
Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
34
Tabac; articles pour fumeurs; allumettes
35
Publicité et affaires, gestion des affaires commerciales;
administration commerciale; travaux de bureau; services de
promotion publicitaire; bureaux de placement et
consultations pour les questions de personnel; agences
d'informations commerciales; services d'un bureau de
marchéage; étude, recherche et analyse de marché; conseils
aux entreprises en matière d'import-export; services de
conseils pour la direction des affaires; consultation pour
les affaires du personnel; location de machines et
d'appareils de bureau; diffusion de matériel publicitaire;
reproduction de documents y compris reproduction
photographique de documents; défense des intérêts
commerciaux pour le compte de tiers (surveillance, gestion,
contrôle); services d'aide et de conseils à la
commercialisation de produits et de services ainsi qu'à
l'achat de marchandises; services d'aide à la gestion
d'affaires commerciales, notamment des entreprises
libre-service, ainsi que des centres de tirage et de
développement photographique et des imprimeries; services
d'un commissionnaire en affaires commerciales; insertion
d'annexes (travaux de bureau); location pour le compte de
tiers de machines de bureau; travaux administratifs
consistant à adresser du courrier
36
Assurances; affaires financières; affaires monétaires;
financement de crédit marchand; assurance des risques de
crédit (affacturage); émission de cartes de crédit et de
chèques de voyage; services de financement; estimation
(évaluation) de biens immobiliers, crédit-bail de biens
mobiliers, e.a. de machines de bureau et des meubles
37
Construction; réparation; entretien; lessivage et
blanchisserie
38
Télécommunications
39
Transport; conditionnement, emballage et entreposage de
marchandises; conditionnement et emballage en film
rétractable; services de groupage, d'ensachage,
d'enroulement et de rassemblement par agrafage de
marchandises avant l'expédition; organisation de voyages;
réservations de voyage
40
Traitement de matériaux; finissage de surfaces de papier et
de carton par vernissage, laquage et plastification;
reproduction de photos et diapositives; pliage, brochage et
reliure; tirage et développement de photos
41
Education; instruction; divertissement; activités sportives
et culturelles; reproduction de cassettes et de bandes audio
et vidéo
42
Services rendus par des hôtels, des restaurants, des cafés
et des traiteurs; réservation (location) de chambres
(hébergement temporaire); services rendus par des salons de
coiffure et de beauté; services de manucures et de pédicures
et autres services similaires destinés à satisfaire à des
besoins individuels; services d'une imprimerie, notamment
composition de textes; création de textes et d'images,
conception, dessin et réalisation d'épures; traduction;
photographie; lithographie; transformation d'images, mise en
page, montage, correction de textes et d'illustrations,
toutes les activités précitées assistées ou non par
ordinateur ou utilisant le traitement électronique de
données; conception d'imprimés; location de mobiliers de
bureau
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