05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires, produits hygiéniques
pour la médecine et pour l'hygiène intime, substances
diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres,
matériel pour pansements (autre que les instruments),
matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires, désinfectants à usage médical ou hygiénique
(autres que les savons), produits pour la destruction des
animaux nuisibles, fongicides, herbicides.
07
Machines et machines-outils, moteurs (à l'exception des
moteurs pour véhicules terrestres); accouplements (non
électriques) et organes de transmission (à l'exception de
ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles
autres que ceux entraînés manuellement, couveuses pour les
oeufs.
08
Outils et instruments à main entraînés manuellement,
coutellerie (non électrique), fourchettes et cuillers
(couverts), armes blanches, rasoirs.
09
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage
médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour
la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant
électrique, appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images, supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques,
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs, extincteurs.
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires.
12
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau.
16
Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou
l'imprimerie); produits de l'imprimerie, articles pour
reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les
artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau
(à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères
d'imprimerie, clichés.
20
Meubles, glaces (miroirs), cadres.
21
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou
la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et
éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux
pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer,
verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction), vaisselle en verre, porcelaine et faïence.
24
Tissus à usage textile; couvertures de lit et de table.
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande,
fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées,
confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers;
huiles et graisses comestibles.
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café, farines et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de
mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde,
vinaigre, sauces (condiments), épices; glace à rafraîchir.
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni
transformés); graines (semences); animaux vivants, fruits et
légumes frais, plantes et fleurs naturelles, aliments pour
les animaux, malt.
32
Bières, eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques
et préparations pour faire des boissons (à l'exception de
celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons
lactées); boissons de fruits et jus de fruits, sirops.
33
Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
34
Tabac, articles pour fumeurs non en métaux précieux,
allumettes.
38
Télécommunications.
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