03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; produits de parfumerie, huiles
essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;
dentifrices
04
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour
absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;
bougies, mèches (éclairage)
06
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction
métalliques; constructions transportables métalliques;
matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils
métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie
métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits
métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir
récipients d'emballage métalliques; boîtes, coffres et
conteneurs métalliques; minerais; girouettes, carillons,
sculptures métalliques
08
Outils et instruments à main entraînés manuellement;
coutellerie non électrique; fourchettes; cuillers
(couverts); armes blanches; rasoirs
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou
des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à
calculer et équipement pour le traitement de l'information;
extincteurs
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires
14
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces
matières ou en plaqué autres qu'à usage dentaire;
joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et
instruments chronométriques
15
Instruments de musique
16
Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou
l'imprimerie); produits de l'imprimerie; articles pour
reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les
artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau
(à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); matières
plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres
classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés
19
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides
non métalliques pour la construction; asphalte, poix et
bitume; constructions transportables non métalliques;
monuments non métalliques; sculptures en pierre ou en
marbre
20
Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans
d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de
mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques, à savoir appliques murales décoratives
(ameublement) non en matières textiles; bustes de bois, en
cire, en plâtre ou en matières plastiques; figures de cire;
figurines en cire; figurines (statuettes) en bois, en cire,
en plâtre ou en matières plastiques; mobiles (objets pour la
décoration); objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en
matières plastiques; piédestaux pour pots à fleurs; rideaux
de perles pour la décoration; statues en bois, en cire, en
plâtre ou en matières plastiques; boîtes aux lettres (ni en
métal, ni en maçonnerie); boîtes en bois ou en matières
plastiques; bouchons de bouteilles, bouchons de liège;
cadres à broderie; caillebois non métalliques; capsules de
bouchage, capsules de bouteilles non métalliques; chalumeaux
(pailles) pour la dégustation des boissons; coffrets à
bijoux (non en métaux précieux); échelles en bois ou en
matières plastiques; écrins non en métaux précieux; manches
de couteaux (non métalliques); niches pour animaux
d'intérieur; nichoirs; nids pour animaux d'intérieur;
plateaux de table; porte-parapluies; porte-revues; portes de
meubles; présentoirs; tresses de paille; sculptures en bois,
cire, plâtre ou matières plastiques
21
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en
métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses
(à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie;
matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré
(à l'exception du verre de construction); verrerie,
porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à
savoir arrosoirs; bobèches non en métaux précieux; boules de
verre; boutons de porte en porcelaine; burettes non en
métaux précieux; bustes en porcelaine ou en verre; cache-pot
non en papier; candélabres non en métaux précieux;
chandeliers non en métaux précieux; chinoiseries
(porcelaines); enseignes en porcelaine ou en verre;
éteignoirs non en métaux précieux; figurines en porcelaine
ou en verre; majolique; mosaïques en verre non pour la
construction; objets d'art en porcelaine ou en verre;
opalines; porcelaines; poteries; pots à fleurs; statues et
statuettes en porcelaine, ou en verre, surtout de table (non
en métaux précieux); terrariums d'appartement (culture des
plantes); tirelires non métalliques; vases non en métaux
précieux; vases sacrés non en métaux précieux; verre
émaillé; verres opales; assiettes non en métaux précieux;
beurriers; boîtes à thé (non en métaux précieux); bols;
bonbonnes; bonbonnières non en métaux précieux, bouchons de
verre; boules à thé (non en métaux précieux); bouteilles;
bouteilles réfrigérantes; brocs; cabarets (plateaux à
servir) non en métaux précieux; cafetières non électriques
non en métaux précieux; carafes; chopes à bière; cloches à
beurre; cloches à fromage; coquetiers non en métaux
précieux; corbeilles à usage domestique non en métaux
précieux; cornes à boire; coupes à fruits; couvercles de
plats; couvercles de pot; cristaux (verrerie); cruches;
cruchons non en métaux précieux; dames-jeannes; dessous de
carafes, non en papier et autres que linge de table;
dessous-de-plat (ustensiles de table); écuelles; gobelets
non en métaux précieux; gourdes; hanaps non en métaux
précieux, huiliers non en métaux précieux; jattes;
légumiers; moulins à poivre à main; nécessaires pour
pique-niques (vaisselle); passe-thé non en métaux précieux;
pipettes (tâte-vin); plateaux à usage domestique non en
métaux précieux; plats non en métaux précieux; poivriers non
en métaux précieux; porte-cartes de menus; porte-couteaux;
porte-cure-dents non en métaux précieux; pots;
ramasse-miettes; récipients à boire; récipients calorifuges;
ronds de serviette (non en métaux précieux); saladiers non
en métaux précieux; salières non en métaux précieux; seaux à
rafraîchir; seringues pour l'arrosage des fleurs et des
plantes, non en métaux précieux; tasses non en métaux
précieux; théières non en métaux précieux; vaisselle non en
métaux précieux; verres (récipients); brûle-parfums; flacons
non en métaux précieux; nécessaires de toilette;
pulvérisateurs de parfums; tire-bottes; ustensiles
cosmétiques; ustensiles de toilette; vaporisateurs à parfum;
gourdes, mangeoires pour oiseaux, sculptures en porcelaine,
terre cuite, verre
25
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des
chaussures orthopédiques); chapellerie
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à
l'exception des vêtements, chaussures et tapis); décorations
pour arbres de Noël
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni
transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et
légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour
les animaux, malt
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