03
Savons, parfums, produits de parfumerie, huiles
essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux et le
corps, dentifrices, déodorants
08
Couverts de table dont coutellerie, fourchettes, cuillères,
outils et instruments à main, armes blanches
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques et appareils pour la distribution et la conduite
du courant électrique, appareils photographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, appareils et
instruments de contrôle (inspection), appareils
d'enseignement, machines à calculer
14
Bijouterie, joaillerie et métaux précieux, pierres
précieuses, horlogerie et instruments chronométriques,
montres et leur parties constitutives
16
Papier et articles en papier destinés à l'art de la table, à
l'usage corporel, à l'édition, à l'emballage, carton et
articles en carton destinés à la décoration de la table, à
l'édition et à l'emballage, imprimés, journaux et
périodiques, livres, articles pour la reliure,
photographies, papeterie, articles de bureau (à l'exception
des meubles), agendas, semainiers, stylos, cartes à jouer,
étuis en cuir pour chèques
18
Cuir et imitation du cuir, peaux, sacs, à savoir sacs à
main, de voyage, à dos, portefeuilles, porte-monnaie,
porte-cartes en cuir, porte-cartes (portefeuilles),
porte-documents, étuis en cuir pour clefs, malles et
valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais,
selles et articles de sellerie
20
Meubles, glaces, cadres
21
Verreries destinées à l'art de la table, à savoir verres,
carafes, vaisselle en verre, coupes, décors de table,
centres de table, porcelaines destinées à l'art de la table;
faïences destinées à l'art de la table
24
Tissus à usage textile
25
Vêtements pour l'homme et pour la femme, y compris bottes,
souliers et pantoufles, ainsi qu'accessoires d'habillement
de mode vestimentaire destinés à l'homme ou la femme, à
savoir chapeaux et ceintures
28
Jeux, jouets, articles de sport (à l'exception des
vêtements, des chaussures et des tapis)
34
Articles pour fumeurs
35
Publicité et affaires, publicité, distribution de
prospectus, d'échantillons, location de matériel
publicitaire, aide aux entreprises industrielles ou
commerciales dans la conduite de leurs affaires, entreprises
à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de
sténotypie, comptabilité, reproduction de documents, bureaux
de placement, location de machines à écrire et de matériel
de bureau; abonnement de journaux
37
Constructions et réparations, constructions d'édifices,
entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie,
couverture, travaux publics, travaux ruraux, location
d'outils et de matériel de construction, de bouldozeurs,
d'extracteurs d'arbres, entretien ou nettoyage de bâtiments,
de locaux, de sols (ravalement de façades, désinfection,
dératisation), entretien ou nettoyage d'objets divers
(blanchisseries), réparations, transformation de vêtements,
rechapage de pneus, vulcanisation, cordonnerie, réparation
de mobilier, instruments, outils
38
Communications, agences de presse et d'informations,
communications radiophoniques, télégraphiques ou
téléphoniques, téléscription, transmission de messages,
télégrammes
39
Distribution de journaux, de revues et de livres
41
Education et divertissement, institutions d'enseignement,
éditions de livres, revues, prêts de livres,
divertissements, spectacles, divertissements radiophoniques
ou par télévision, production de films, agences pour
artistes, locations de films, d'enregistrements
phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et
accessoires de décors de théâtre, organisation de concours
en matière d'éducation ou de divertissement
42
Service d'hôtellerie, restauration (alimentation), maisons
de repos et de convalescence, pouponnières, accompagnement
en société, agences matrimoniales, salons de beauté, de
coiffure, pompes funèbres, fours crématoires, réservation de
chambres d'hôtel pour voyageurs, travaux d'ingénieurs,
consultations professionnelles et établissement de plans
sans rapport avec la conduite des affaires, travaux du génie
(pas pour la construction), prospection, forages, essais de
matériaux, laboratoires, location de matériel pour
exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils
distributeurs, imprimerie
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