01
Produits chimiques pour l'industrie, les sciences, la
photographie, ainsi que l'agriculture, l'horticulture et la
sylviculture; engrais pour les terres (naturels et
artificiels), compositions extinctrices, préparations pour
la trempe et pour la soudure des métaux, produits chimiques
destinés à conserver les aliments, matières tannantes,
substances adhésives destinées à l'industrie
02
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants; résines naturelles; métaux en feuilles et en
poudre pour peintres et décorateurs
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices
04
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; compositions
à lier la poussière, combustibles solides (y compris les
essences pour moteurs) et matières éclairantes, chandelles,
bougies, veilleuses et mèches
05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;
substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;
emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber
les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants;
produits pour la destruction des animaux nuisibles;
herbicides
06
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres,
enclumes, cloches, matériaux de construction laminés et
fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies
ferrées, chaînes, câbles et fils métalliques non
électriques, serrurerie, tuyaux métalliques, coffres-forts
et cassettes, billes d'acier, fers à cheval, clous et vis,
produits métalliques non compris dans d'autres classes,
minerais
08
Outils et instruments à main, coutellerie, fourchettes et
cuillers; armes blanches
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques (y compris la radio),
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de
secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils
automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de
monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses
enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs
10
Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires
et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les
dents artificiels)
11
Installations d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires
13
Armes à feu; munitions et projectiles; substances
explosives, feux d'artifice
15
Instruments de musique
16
Papier et articles en papier, carton et articles en carton,
imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour
reliures; photographies; papeterie; matières adhésives (pour
la papeterie), matériaux pour les artistes; pinceaux;
machines à écrire, articles de bureau, matériel
d'instruction ou d'enseignement, cartes à jouer, caractères
d'imprimerie, clichés
17
Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés,
produits en ces matières, matières servant à calfeutrer, à
étouper et à isoler, amiante, produits en mica, tuyaux
flexibles non métalliques
18
Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières; peaux
malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets,
harnais et sellerie
19
Matériaux de construction, pierres naturelles et
artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier,
tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction
des routes, asphalte, poix et bitume, maisons
transportables, monuments en pierre, cheminées
20
Meubles, glaces, cadres, articles en bois, liège, roseau,
jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre,
nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés en toutes ces
matières
21
Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et
la cuisine (non en métaux précieux, ni en plaqué), peignes
et éponges, brosses, matériaux pour la brosserie,
instruments et matériel de nettoyage, paille de fer,
verrerie, porcelaine et faïence
22
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs,
matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de
mer), matières textiles fibreuses brutes
23
Fils
24
Tissus, couvertures de lit et de table, produits textiles
25
Vêtements, y compris les chaussures
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons à
pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles,
fleurs artificielles
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres produits
servant à recouvrir les planchers, tentures (excepté en
tissu)
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées,
confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles
et graisses comestibles, conserves de viande, poisson,
volaille, gibier, de fruits et de légumes et aliments dans
de la saumure
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café; farines et préparations faites de céréales, pain,
biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour
faire lever; sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces,
épices, glace à rafraîchir
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines,
animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes
vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour
les animaux, malt
32
Bière; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non
alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des
boissons
33
Vins, spiritueux et liqueurs
34
Tabac, brut ou manufacturé, articles pour fumeurs,
allumettes
35
Publicité et affaires
36
Assurances et finances
37
Construction et réparation
38
Émissions radiophoniques et télécommunications
39
Transport et entreposage
40
Traitement de matériaux
41
Éducation et spectacles
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