06
Bacs et récipients métalliques, à savoir bacs de stockage,
citernes et bacs à lait; conduites, canalisations et tubes
métalliques; vannes métalliques (autres que parties de
machines); vannes d'arrêt et clapets métalliques pour
canalisations; raccords métalliques à vis pour tubes et
tuyaux flexibles; tuyauteries en acier chromé nickelé ou en
fer zingué pour le lait, l'eau, la vapeur et l'air,
fixations métalliques pour tuyaux et tubes; matériaux
métalliques pour la construction de laiteries et de
fromageries clés en main; tous les produits cités dans cette
liste étant destinés à être utilisés dans des laiteries, des
brasseries, dans l'industrie des denrées alimentaires, dans
l'industrie chimique et pharmaceutique, pour la navigation
et la construction d'appareils
07
Machines à laver; machines, appareils et dispositifs
mécaniques destinés à la fabrication, au traitement, à la
préparation et au conditionnement de denrées alimentaires
ainsi que de boissons et de jus de fruits, notamment
appareils destinés à concentrer, concentrer par évaporation,
mélanger, pétrir, stocker, homogénéiser, gazéifier, aérer et
nettoyer le lait, les produits laitiers, le beurre, les
yaourts, le fromage, le fromage blanc, les boissons, les jus
de fruits, la bière, les liquides, le ketchup, la
mayonnaise, la liqueur de jaune d'oeuf, l'amidon, la
moutarde, le saindoux, les salades, les oeufs entiers, les
jaunes d'oeufs, les blancs d'oeufs, les jus de légumes, les
concentrés de tomates, les sauces, les soupes et la levure
ainsi qu'installations composées entièrement ou
principalement de telles machines, de tels appareils et/ou
équipements; appareils et machines à baratter ainsi
qu'installations qui en sont principalement composées;
machines, appareils et dispositifs mécaniques destinés aux
brasseries et à l'industrie des boissons, notamment caves de
fermentation, chaînes automatiques pour le moût et la
fermentation, tourbillons, bacs de fermentation en métal,
réservoirs métalliques sous pression pour la fermentation,
revêtements de cuves de fermentation, appareils destinés à
la culture de la levure (composés notamment de récipients,
conduites, pompes et valves), dispositifs et appareils de
régulation et de commande, réservoirs métalliques de culture
de la levure ainsi qu'installations composées entièrement ou
principalement des machines, équipements et/ou appareils
précités; machines de laiterie et de fromagerie composées
principalement de machines, d'appareils et d'équipements
destinés au traitement, à la préparation et au
conditionnement du lait, des produits laitiers, des produits
laitiers intermédiaires, du fromage, des produits fromagers,
des produits fromagers intermédiaires, du beurre, des
produits beurriers et des produits beurriers intermédiaires,
en particulier appareils destinés à concentrer, à concentrer
par évaporation, mélanger, pétrir, stocker, homogénéiser,
gazéifier, aérer et nettoyer les produits précités;
compresseurs pour installations de réfrigération et de
climatisation; séparateurs et installations de séparation;
centrifugeuses; machines de nettoyage, notamment de
nettoyage chimique, pour l'industrie laitière, les
brasseries et l'industrie des boissons ainsi
qu'installations qui en sont composées et buses de nettoyage
qui en font partie; pompes, notamment pompes centrifuges,
pompes centrifuges à piston, pompes blindées, pompes à
piston, pompes à fluides, pompes d'alimentation et de
circulation ainsi que pompes à gaz à liquides, pompes à
diaphragme et pompes à vis; installations de condensation, à
savoir condensateurs à évaporation, condensateurs
tubulaires, faisceaux de condensateurs refroidis par air;
vannes (parties de machines), notamment vannes-pilotes,
vannes de réglage, vannes de sécurité, vannes à double
siège, soupapes à diaphragme, vannes à disque, vannes
coniques à diaphragme, vannes à bague d'étanchéité, vannes
d'arrêt, vannes d'inversion, vannes d'aiguillage, vannes
électromagnétiques, manodétendeurs, vannes-papillons, vannes
de refoulement, soupapes de surpression, clapets de
non-retour, boîtes à clapet et parties des produits
précités; boîtiers métalliques pour les vannes précitées;
appareils pour l'industrie des boissons, à savoir appareils
d'imprégnation pour boissons, distributeurs, appareils de
coupage; machines et appareils de nettoyage pour tonneaux,
bouteilles, récipients creux et siphons ainsi que machines à
nettoyer les casiers à bouteilles; appareils de stockage
pour l'industrie laitière, l'industrie chimique, la
navigation, la construction d'appareils et de
machines-outils, l'industrie pharmaceutique et l'industrie
des denrées alimentaires; appareils et machines ainsi que
leurs parties pour la fabrication de boissons gazeuses, à
savoir appareils de dégazéification et de regazéification,
mélangeurs, régulateurs, notamment de pression et de
température, appareils pour le passage des liquides, pompes,
robinetterie, en particulier vannes d'arrêt à une ou
plusieurs voies, vannes de déviation et de mélange,
séparateurs, robinets et clapets de non-retour pour liquides
et gaz; buses de pulvérisation; machines de traitement des
fluides et liquides; installations mécaniques de traitement
de denrées alimentaires et de boissons composées
principalement de conduites, de vannes, de pompes et de
dispositifs de réglage et de commande; dispositifs
mécaniques de fabrication de systèmes dispersés
(dispersions, émulsions et produits similaires) lors du
traitement des fluides; dispositifs mécaniques de nettoyage
de récipients et de conduites métalliques pour fluides; tous
les produits cités dans cette liste étant destinés à être
utilisés dans des laiteries, des brasseries, dans
l'industrie des denrées alimentaires, dans l'industrie
chimique et pharmaceutique, pour la navigation et la
construction d'appareils
09
Appareils et instruments électriques de pesage, de mesurage,
de signalisation et de contrôle, à savoir appareils et
instruments destinés à la technique des courants forts, à
savoir pour la conduite, la transformation, l'accumulation,
la régulation et la commande; câbles de communication,
câbles de haute fréquence; câbles et fils électriques,
conducteurs, raccords et éléments de liaison s'y rapportant
ainsi qu'interrupteurs, tableaux ou armoires de
distribution; supports informatiques en tous genres munis de
programmes; appareils de fermentation pour l'industrie des
denrées alimentaires et des boissons, pour laiteries et
fromageries; appareillage électrique et appareils
électriques de commande à distance; appareils de mesure;
appareils électriques de surveillance, de contrôle et de
réglage; doseurs; appareils de mesure de la température,
manomètres; commandes, relais et protections électroniques,
unités de commande programmables, composants électroniques
de commande; appareils et dispositifs de télécommande
mécaniques et/ou électroniques; boîtiers métalliques
destinés à contenir des appareils électriques de commande et
de régulation ainsi que des appareils de mesure et de
contrôle; régulateurs manométriques de pression pour
l'industrie des boissons; appareils, dispositifs et
instruments électriques, électroniques, optiques et
thermiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de
contrôle et d'enregistrement pour l'industrie laitière,
l'industrie chimique, la navigation, la construction
d'appareils et de machines-outils, l'industrie
pharmaceutique et l'industrie des denrées alimentaires;
appareils de mesure électriques, électroniques ou mécaniques
servant à déterminer les variables d'état des fluides
(quantité, température, densité et autres); tous les
produits cités dans cette liste étant destinés à être
utilisés dans des laiteries, des brasseries, dans
l'industrie des denrées alimentaires, dans l'industrie
chimique et pharmaceutique, pour la navigation et la
construction d'appareils
11
Appareils et installations destinés à chauffer, porter à de
hautes températures, pasteuriser, distiller, refroidir et
congeler le lait, les produits laitiers, le beurre, les
yaourts, le fromage, le fromage blanc, les boissons, les jus
de fruits, la bière, les liquides, le ketchup, la
mayonnaise, la liqueur de jaune d'oeuf, l'amidon, la
moutarde, le saindoux, les salades, les oeufs entiers, les
jaunes d'oeufs, les blancs d'oeufs, les jus de légumes, les
concentrés de tomates, les sauces, les soupes et la levure;
appareils de réfrigération pour l'industrie des boissons,
notamment pour le moût; appareils et installations destinés
à chauffer, porter à de hautes températures, pasteuriser,
distiller, refroidir et congeler pour utilisation dans des
laiteries et fromageries; installations de réfrigération
(composées notamment de conduites, de vannes, d'échangeurs
de chaleur, de dispositifs de réglage et de commande ainsi
que d'appareils réfrigérants); installations de
climatisation (composées notamment de conduites, de vannes,
d'échangeurs de chaleur, de dispositifs de réglage et de
commande ainsi que de climatiseurs); appareils et
installations de filtrage, notamment pour produits
alimentaires, boissons et jus de fruits et autres liquides;
robinetterie pour canalisations; échangeurs thermiques,
notamment échangeurs de chaleur à plaques, échangeurs de
chaleur tubulaires, chemises, manchons et faisceaux
tubulaires de réchauffage, serpentins réchauffeurs,
réchauffeurs à plaques, échangeurs de chaleur hélicoïdaux,
évaporateurs à plaques; appareils pour l'industrie des
boissons, à savoir appareils de pasteurisation, de
stérilisation et décanteurs métalliques primaires; appareils
de récupération de chaleur destinés à réutiliser les pertes
de chaleur lors des processus de refroidissement; échangeurs
thermiques à plaques, stérilisateurs et évaporateurs pour
l'industrie laitière, l'industrie chimique, la navigation,
la construction d'appareils et de machines-outils,
l'industrie pharmaceutique et l'industrie des denrées
alimentaires; tous les produits cités dans cette liste étant
destinés à être utilisés dans des laiteries, des brasseries,
dans l'industrie des denrées alimentaires, dans l'industrie
chimique et pharmaceutique, pour la navigation et la
construction d'appareils
17
Tuyaux flexibles en matières plastiques pour le lait, l'eau,
la vapeur et l'air; tous les produits cités dans cette liste
étant destinés à être utilisés dans des laiteries, des
brasseries, dans l'industrie des denrées alimentaires, dans
l'industrie chimique et pharmaceutique, pour la navigation
et la construction d'appareils
19
Matériaux non métalliques pour la construction de laiteries
et fromageries clés en main; tuyaux rigides en matières
plastiques (construction); tous les produits cités dans
cette liste étant destinés à être utilisés dans des
laiteries, des brasseries, dans l'industrie des denrées
alimentaires, dans l'industrie chimique et pharmaceutique,
pour la navigation et la construction d'appareils
20
Vannes non métalliques (autres que parties de machines);
vannes d'arrêt et clapets non métalliques pour
canalisations; casiers métalliques; tous les produits cités
dans cette liste étant destinés à être utilisés dans des
laiteries, des brasseries, dans l'industrie des denrées
alimentaires, dans l'industrie chimique et pharmaceutique,
pour la navigation et la construction d'appareils
21
Tubes en verre pour le lait, l'eau, la vapeur et l'air; tous
les produits cités dans cette liste étant destinés à être
utilisés dans des laiteries, des brasseries, dans
l'industrie des denrées alimentaires, dans l'industrie
chimique et pharmaceutique, pour la navigation et la
construction d'appareils
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