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Appareils et instruments électroniques pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la
duplication de sons et/ou d'images et plus généralement
appareils et instruments pour la conduite, la distribution,
la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande
du courant électrique, appareils photographiques,
cinématographiques, optiques et d'enseignement; récepteurs
télévisuels; équipements pour le traitement de
l'information, ordinateurs, appareils et instruments de
téléinformatique et télématique, appareils et instruments
d'exploitation de produits multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées et/ou
de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non),
lecteurs de disques compacts, de disques interactifs, de
disques compacts audio-numériques à mémoire morte, lecteurs
de vidéo-cassettes, magnétoscopes, caméras, magnétophones,
vidéophones, visiophones, caméra vidéo portative à
magnétoscope intégré, consoles de jeux vidéo, appareils
audiovisuels compacts, appareils électroniques portatifs et
leurs périphériques et en particulier casques audiovisuels
récepteurs de sons et d'images virtuelles, agendas
électroniques, dictionnaires électroniques, et plus
généralement publications électroniques et numériques,
traductrices électroniques; supports d'enregistrement
magnétiques et audiovisuels; supports de transmission, de
reproduction et de duplication du son et/ou des images,
supports d'information impressionnés ou non; cassettes vidéo
et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser
et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à
bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements
acoustiques et audiovisuels; disques compacts, vidéo
disques, disques optiques; cartes électroniques, cartes jeux
électroniques; stylos magnétiques et électroniques,
programmes d'ordinateurs, logiciels sur tous supports
matériels; programmes et jeux interactifs télévisuels et/ou
audiovisuels, compilation et mise en forme informatique,
numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animées,
et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non,
bases de données et, notamment, bases de données vocales,
banques de données, textuelles et sonores, banques d'images,
jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec
un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur;
circuits imprimés connecteurs de terminaux ou
micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés; logiciels
télématiques; cartes magnétiques
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Instruments de musique
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Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, périodiques,
magazines, revues, livres, publications en tous genres et
sous toutes les formes, brochures promotionnelles,
catalogues, prospectus, albums, atlas, agendas;
photographies, articles de papeterie et articles de bureau
(à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); machines à
écrire; clichés; papiers, cartons et produits en ces
matières, à savoir mouchoirs de poche en papier, linge de
table en papier, écussons (cachets en papier), étiquettes
non en tissu, cartonnages, cartes postales, décalcomanies,
bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des
programmes d'ordinateur, matériels d'enseignement sous forme
de jeux; caractères d'imprimerie; cartes à jouer
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Jeux, jouets, jeux automatiques et électroniques autres que
ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés
seulement avec un récepteur de télévision
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Services de publicité et d'affaires; services d'aide et de
conseil pour l'organisation et la direction des affaires;
consultations en affaires; services d'affichage, de
distribution d'échantillons, de matériel publicitaire et de
prospectus, notamment pour la vente par correspondance à
distance, transfrontière ou pas; services rendus par un
franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la
direction d'entreprises industrielles ou commerciales;
services liés à l'exploitation d'une banque de données
administratives; services de conseils et d'informations
commerciales; services liés à une activité de promotion
commerciale sous toutes ses formes, et notamment par la
fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés; services
d'animation, de promotion et de publicité en tous genres et
sur tous supports, notamment pour la vente par
correspondance à distance, transfrontière ou pas; services
de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement
de données et plus généralement d'enregistrement, de
transcription, de transmission et de systématisation de
communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou
visuels; services d'abonnement à des produits de
l'imprimerie, abonnement à tous supports d'informations, de
textes, de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de
publications électroniques ou non, numériques, de produits
audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d'images), fixes ou animées,
et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non,
sur supports correspondants (disques compacts
audionumériques, disques vidéo audionumériques);
reproduction de documents; distribution et location de tout
matériel publicitaire et de présentation commerciale;
gestion de fichiers informatiques, publicité et affaires
commerciales concernant des services télématiques
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Services de communication et, notamment, agences de presses
et d'informations; services de communications
radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques et
télématiques et par tous moyens téléinformatiques, par
vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux,
périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques
et/ou numériques, et notamment vidéophone, visiophone et
vidéo-conférence; expédition, transmission de dépêches et de
messages; diffusion de programmes de télévision et plus
généralement de programmes multimédia (mise en forme
informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées,
et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non,
émissions radiophoniques et télévisées, et plus généralement
programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d'images), fixes ou animées,
et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non;
télex; télégrammes; téléscription, services d'information
par réseau télématique; services télématiques en vue
d'obtenir des informations contenues dans des banques de
données; services par tous moyens de communication et de
télécommunication destinés à l'information du public;
services de communication sur réseaux informatiques en
général; services de communication dans le domaine
audiovisuel, vidéo, et multimédia; services de transmission
d'informations contenues dans des banques de données;
services de location d'appareils et d'instruments
informatiques, de téléinformatique et de télématique
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Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de
divertissement en général; activités culturelles et
sportives; services destinés à la récréation du public
(divertissement); cours par correspondance; éditions de
textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux,
de périodiques, de magazines et de publications en tous
genres et sous toutes les formes, y compris publications
électroniques et numériques; enseignement et éducation à
l'initiation et au perfectionnement de toute discipline
d'intérêt général; séminaires, stages et cours; organisation
de conférences, forums, congrès et colloques; montage de
programmes radiophoniques et télévisés, de programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons
(musicaux ou non), à usage interactif ou non; publication de
livres; organisation de concours, de jeux et de campagnes
d'information et de manifestations professionnelles ou non;
programmes d'informations, de divertissements radiophoniques
et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias
(mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes
ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage
interactif ou non; spectacles; production et location de
films et cassettes, y compris de cassettes vidéo, et plus
généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de
supports multimédia (disques interactifs, disques compacts
audio-numériques à mémoire morte); services d'édition, de
publication de tous supports sonores, et/ou visuels,
d'enregistrement de transmission et de reproduction des sons
et/ou des images, et de supports multimédia (disques
interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire
morte), services d'édition de programmes multimédias (mise
en forme informatique de textes et/ou d'images), fixes ou
animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif
ou non; prêts de livres et autres publications;
vidéothèques, ludothèques; services rendus par un
franchiseur, à savoir formation de base du personnel
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