01
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à
la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et
la sylviculture; résines artificielles à l'état brut,
matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres;
compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la
soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver
les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières
collantes) destinés à l'industrie
02
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs
et artistes
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices
04
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour
absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;
bougies, mèches
05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;
substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;
emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber
les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants;
produits pour la destruction des animaux nuisibles;
fongicides, herbicides
06
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction
métalliques; constructions transportables métalliques;
matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils
métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie
métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; minerais
07
Machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour
véhicules terrestres); accouplements (non électriques) et
courroies de transmission (à l'exception de ceux pour
véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux
entraînés manuellement; couveuses pour les oeufs
08
Outils et instruments à main entraînés manuellement;
coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers
(couverts); armes blanches; rasoirs
09
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution,
la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande
du courant électrique, logiciels, périphériques
d'ordinateurs, appareils scientifiques (autres qu'à usage
médical), appareils et instruments nautiques, géodésiques,
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de
secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou
des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à
calculer et équipement pour le traitement de l'information
et les ordinateurs; extincteurs
10
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires
et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;
articles orthopédiques; matériel de suture
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires
12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau
13
Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux
d'artifice
14
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage
dentaire; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;
horlogerie et instruments chronométriques
15
Instruments de musique
16
Papier, carton brut, mi-ouvré, ou pour la papeterie ou pour
l'imprimerie; cartonnages; imprimés; journaux; livres;
manuels; papier hygiénique; serviettes et mouchoirs en
papier; couches-culottes en papier ou en cellulose (à
l'exception de celles pour incontinents), peintures
(tableaux) et gravures, papier d'emballage; sacs, sachets et
feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique;
écussons (cachets en papier); enseignes en papier ou en
carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier);
affiches; cartes postales, décalcomanies; dessins; gravures;
images; photogravure; bandes en papier ou cartes pour
l'enregistrement des programmes d'ordinateurs; matériel
d'enseignement sous forme de jeux; produits de l'imprimerie
(à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères
d'imprimerie; clichés
17
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en
matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques
18
Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie en cuir
ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux
produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des
ceintures), sacs à main, de voyage, d'écoliers; peaux
d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et
cannes; fouets et selleries
19
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides
non métalliques pour la construction; asphalte, poix et
bitume; constructions transportables non métalliques;
monuments non métalliques
20
Meubles, glaces (miroirs), cadres; literie (à l'exception du
linge), objet d'art en en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de
mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques, récipients pour l'emballage en matières
plastiques
21
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou
la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et
éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux
pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer;
verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction); vaisselle en verre, porcelaine ou faïence
22
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments
de musique), ficelles, filets de pêche, filets de
camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures
d'enfants), voiles, matière de rembourrage (à l'exception du
caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles
fibreuses brutes
23
Fils à usage textile
24
Tissus à usage textile; couvertures de lit et de table
25
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des
chaussures orthopédiques), chapellerie
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets
et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à
l'exception des carrelages et des peintures); tentures
murales non en matières textiles
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à
l'exception des vêtements, chaussures et tapis)
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées,
confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers;
huiles et graisses comestibles
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café; farines et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de
mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde;
vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni
transformés), graines (semences), animaux vivants; fruits et
légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles;
aliments pour les animaux, malt
32
Bières; eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques
et préparations pour faire des boissons (à l'exception de
celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons
lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops
33
Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
34
Tabac; articles pour fumeurs non en métaux précieux;
allumettes
35
Publicité et distribution de prospectus, d'échantillons;
location de matériel publicitaire; aide aux entreprises
industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs
affaires; conseils, informations ou renseignements
d'affaires; entreprise à façon de travaux statistiques,
mécanographiques, de sténotypie; comptabilité; reproduction
de documents; bureaux de placement; locations de machines à
écrire et de matériel de bureau
36
Assurances; affaires financières; affaires monétaires;
affaires immobilières; caisses de prévoyance; loteries;
émission de chèques de voyage et de lettres de crédit;
expertise immobilière, gérance d'immeubles
37
Construction et réparation; service d'installation; travaux
publics; travaux ruraux; forage de puits; location d'outils
et de matériel de construction, entretien ou nettoyage de
bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades,
désinfection, dératisation); entretien ou nettoyage d'objets
divers (blanchisserie); réparation, transformation de
vêtements; rechappage ou vulcanisation de pneus;
cordonnerie
38
Agences de presse et d'informations; télécommunications,
communications radiophoniques, téléphoniques,
télégraphiques, par télévision, par services télématiques;
télescription, transmission de messages, télégrammes,
services de vidéographie, diffusion de programmes notamment
par radio, télévision, cassettes audio et vidéo, câble, voie
hertzienne, satellite, communication par terminaux
d'ordinateur
39
Transport, emballage et entreposage de marchandises;
organisation de voyages; distribution de journaux;
distribution d'eau et d'électricité; exploitation de
transbordeurs; remorquage maritime, déchargement,
renflouement de navires; dépôt, gardiennage d'habits;
location de réfrigérateurs; location de garages; réservation
de places pour le voyage
40
Traitement de matériaux; transformation des produits
agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage,
pressage de fruits, meunerie); scierie, rabotage; broderie,
couture; découpage, polissage, revêtement métallique;
teinture de tissus ou vêtements; traitement de tissus contre
les mites; imperméabilisation de tissus; reliure de
documents; étamage; purification et régénération de l'air;
vulcanisation (traitement de matériaux); montage de bandes
vidéo, tirage de photographies
41
Education; formation; divertissement; activités sportives et
culturelles; édition de livres, de revues, prêts de livres;
dressage d'animaux; production de spectacles, de films, de
téléfilms, d'émissions de télévision; agences pour artistes;
location de films, d'enregistrements phonographiques,
d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors
de théâtre; organisation de concours en matière d'éducation
ou de divertissement; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs, divertissements radiophoniques ou
par télévision; réservation de places pour le spectacle
42
Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de
données; services de reporters; filmage sur bandes vidéo,
programmation pour ordinateurs; gestion de lieux
d'exposition
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