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Appareils et instruments pour la conduite, la distribution,
la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande
du courant électrique, appareils électriques de nettoyage
domestique à savoir aspirateurs de poussière et
shampouineuses pour tapis et moquettes, logiciels,
périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs;
appareils scientifiques (autres qu'à usage médical);
appareils et instruments nautiques, géodésiques,
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de
secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou
des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à
calculer et équipement pour le traitement de l'information
et les ordinateurs; extincteurs
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Papier, carton; cartonnages; imprimés; journaux; livres;
manuels; papier hygiénique; serviettes et mouchoirs en
papier; couche-culottes en papier ou en cellulose (à
l'exception de celles pour incontinents), peintures
(tableaux) et gravures, papier d'emballage; sacs, sachets et
feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique;
écussons (cachets en papier); enseignes en papier ou en
carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier);
affiches; cartes postales, décalcomanies; dessins; gravures;
images; photogravure; bandes en papier ou cartes pour
l'enregistrement des programmes d'ordinateurs; matériel
d'enseignement sous forme de jeux; produits de l'imprimerie
(à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères
d'imprimerie; clichés
25
Vêtements, chaussures, chapellerie
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets
et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à
l'exception des vêtements, chaussures et tapis)
35
Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons;
location de matériel publicitaire; aide aux entreprises
industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs
affaires; conseils, informations ou renseignements
d'affaires; entreprise à façon de travaux statistiques,
mécanographiques, de sténotypie; comptabilité; reproduction
de documents; bureaux de placement; location de machines à
écrire et de matériel de bureau; éducation, institutions
d'enseignement; édition de livres, revues; abonnement à des
journaux
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Agences de presse et d'information, télécommunications,
communications radiophoniques, télégraphiques,
téléphoniques, par télévision, par services télématiques;
télescription, transmission de messages, télégrammes,
services de vidéotexte, diffusions de programmes notamment
par radio, télévision, cassette audio et vidéo, câble, voie
hertzienne, satellite, communication par terminaux
d'ordinateur
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Education; formation; divertissement; activités sportives et
culturelles; édition de livres, de revues; prêts de livres;
dressage d'animaux; production de spectacles, de films, de
téléfilms, d'émissions de télévision; agence pour artistes;
location de films, d'enregistrements phonographiques,
d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors
de théâtre; organisation de concours en matière d'éducation
ou de divertissement; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs, divertissements radiophoniques ou
par télévision
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Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de
données; services de reporters; filmage sur bandes vidéo,
programmation pour ordinateurs; gestion de lieux
d'exposition
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