01
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la
photographie, l'agriculture, l'horticulture, la
sylviculture; résines artificielles et synthétiques,
matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudre, de
liquide ou de pâte); engrais pour les terres (naturels et
artificiels); compositions extinctrices; trempes et
préparations chimiques pour la soudure; produits chimiques
destinés à conserver les aliments; matières tannantes;
substances adhésives destinées à l'industrie
02
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants; résines naturelles, métaux en feuilles et en
poudre pour peintres et décorateurs
03
Préparations pour blanchir et lessiver; préparations pour
nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie,
huiles essentielles, cosmétiques, shampooings, dentifrices
04
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; compositions
pour lier la poussière; matières combustibles et
éclairantes; chandelles, bougies, veilleuses et mèches
05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;
produits diététiques pour enfants et malades à usage
médical; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires;
désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises
herbes et les animaux nuisibles
06
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; ancres,
enclumes, cloches, pièces de construction laminées et
fondues; rails et autres matériaux métalliques pour les
voies ferrées; chaînes métalliques; câbles et fils
métalliques; serrurerie; tuyaux métalliques; coffres-forts
et cassettes; billes d'acier; fers à cheval métalliques;
clous et vis métalliques; minerais; tuyaux métalliques;
matériaux de construction métalliques
07
Courroies de transmission pour machines fabriquées en
gutta-percha, caoutchouc, balata et succédanés
09
Ceintures de sécurité fabriquées en gutta-percha,
caoutchouc, balata et succédanés
11
Installations d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires
12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau; ceintures de sécurité, pneus et chambres à air
fabriqués en gutta-percha, caoutchouc, balata et succédanés
17
Gutta-percha, caoutchouc, balata et succédanés; tuyaux
fabriqués en ces matières; matières synthétiques en
feuilles, plaques et tiges (produits semi-fabriqués);
matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;
amiante; mica
19
Tuyaux, matériaux de construction non métalliques, pierres
naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre
et gravier; tuyaux en grès ou en ciment; produits pour la
construction des routes non métalliques; asphalte, poix et
bitume; maisons transportables non métalliques; monuments en
pierre; cheminées non métalliques
22
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs en
matières textiles pour l'emballage; matières de rembourrage
(crin, capoc, plumes, algues de mer et matières semblables);
matières textiles fibreuses brutes; articles textiles
(termes trop vagues de l'avis du Bureau international -
règle 13.2)b) du règlement d'exécution)
23
Fils
24
Tissus; couvertures de lit et de table; articles textiles
non compris dans d'autres classes
25
Vêtements, y compris bottes, souliers et pantoufles;
articles textiles pour l'habillement
26
Articles textiles (termes trop vagues de l'avis du Bureau
international - règle 13.2)b) du règlement d'exécution)
27
Tapis, nattes, linoléum et autres produits servant à
recouvrir les planchers; tapisseries non en matières
textiles
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non
compris dans d'autres classes; ornements et décorations pour
arbres de Noël
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées,
marmelades, oeufs, lait et autres produits laitiers; huiles
et graisses comestibles; conserves comprises dans cette
classe, en particulier conserves de fruits, légumes et
viande, pickles
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café; farines et préparations faites de céréales, pain,
biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles; miel, sirop (mélasse); levure, poudre à lever;
sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces; épices; glace à
rafraîchir
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;
animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes
vivantes et fleurs naturelles; fourrages, malt
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