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Die Internationale Marke ran wurde als Bildmarke am 25.02.1995 bei der Weltorganisation für geistiges Eigentum angemeldet.
| Markenform | Bildmarke |
| Aktenzeichen | 658727 |
| Registernummer | 2900360 |
| Länder | 
|
| Basismarke |
Nr. 2 900 360,
20. Januar 1995
|
| Anmeldedatum | 25. Februar 1995 |
| Ablaufdatum | 25. Februar 2025 |
Markeninhaber
Medienallee 7
85774 Unterföhring
DE
85774 Unterföhring
DE
Markenvertreter
Widenmayerstr. 23
80538 München
DE
Waren und Dienstleistungen
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Parfumerie, huiles fines, produits pour le corps et de
beauté, produits pour laver les cheveux, les entretenir et
les embellir, produits de soin des dents; déodorants à usage
personnel, savons, lotions de toilette, produits de
protection contre le soleil (compris dans cette classe);
articles cosmétiques et de maquillage
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Produits en métaux non précieux, à savoir enseignes, surtout
en émail et en fer blanc, objets d'art tels que cassettes,
boîtes et autres récipients; cantines médicales vides en
métal; anneaux pour clefs; dessous-de-verre, de coupe et de
bouteilles en métal
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Coutellerie, fourchettes et cuillers, aussi en métaux
précieux; rasoirs, lames de rasoirs, rasoirs mécaniques,
ciseaux, appareils à effiler, instruments de manucure et de
pédicure, pinces à ongles, pincettes, limes à ongle,
couverts en acier, couteaux de poche, tondeuses manuelles
pour la coupe des cheveux, sets de manucure, sets de
pédicure, étuis, trousses et coffrets garnis pour manucure
et pédicure, rasoirs électriques ainsi que tondeuses
électriques pour la coupe des cheveux et coupe-ongles
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Appareils et instruments électroniques et électrotechniques
(compris dans cette classe); appareils d'enregistrement, de
transmission et de lecture du son et des images;
distributeurs automatiques, machines à sous et jeux
automatiques (aussi à pièces de monnaie); ordinateurs ainsi
que jeux vidéo et informatiques pour raccordement aux
appareils de télévision et/ou actionnés par des pièces de
monnaie; pièces pour tous les produits précités; accessoires
d'ordinateurs, de jeux vidéo et informatiques ainsi que pour
les appareils électroniques semblables, à savoir leviers de
commande, régulateurs manuels, appareils de commande,
adaptateurs, modules d'élargissement de fonction ainsi que
pour l'élargissement de capacité de mémoire, synchroniseur
de langues, marqueurs électroniques, lunettes électroniques
3 D, cassettes, disquettes et cartouches de programme
enregistrées ou non ainsi que modules, boîtes pour ranger
les cassettes et les cartouches, enregistreurs de
programmes, imprimantes, claviers numériques, appareils de
commande électroniques, stations à disquettes, se composant
essentiellement d'unités de disquettes, de microprocesseurs
et d'électronique de commande; appareils électroniques de
traitement de données, y compris appareils de vision,
appareils d'entrée, appareils de sortie, imprimantes,
terminaux et mémoires, aussi sous la forme d'appareils
complémentaires à un appareil de base; programmes
d'ordinateurs sur bandes, cassettes, cartouches ainsi que
modules, plaques, feuilles, cartes perforées, bandes
perforées et mémoires semi-conducteurs; supports de données
électroniques; jeux vidéo (jeux informatiques) sous la forme
de programmes d'ordinateur mémorisés sur supports de
données; supports de son vierges ou préenregistrés, en
particulier disques, disques compacts, bandes et cassettes
sonores (cassettes compactes); supports d'images
préenregistrés et vierges (compris dans cette classe), en
particulier disques vidéo (disques images), feuilles,
cassettes et bandes vidéo; films exposés; lunettes, y
compris lunettes de protection contre l'éblouissement,
montures de lunettes, châssis de lunettes, fourreaux, étuis
de protection de lunettes; appareils et instruments
photographiques, à filmer, optiques et d'enseignement;
antennes d'automobiles; lunettes, montures de lunettes et
pièces de lunettes en métaux précieux ou en leurs alliages
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Appareils d'éclairage, lampes et luminaires; lampes à
incandescence y compris tubes fluorescents; feux
électriques, guirlandes de Noël et de décoration et pièces
pour de telles guirlandes; abat-jour, appareils et
instruments électrotechniques et électroniques d'éclairage
et de chauffage et leurs pièces (compris dans cette classe);
appareils d'éclairage, de cuisine et de chauffage pour le
camping; installations sanitaires, appareils de
climatisation, de ventilation et de conditionnement d'air,
aussi pour les véhicules; collecteurs, accumulateurs
solaires; pompes à chaleur; installations de saunas; phares
complémentaies pour véhicules; glacières
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Véhicules terrestres, aériens et nautiques pour les loisirs,
en particulier bicyclettes, bateaux; pièces de véhicules
terrestres, aériens et nautiques; accessoires de
bicyclettes, à savoir filets et sacoches de bicyclettes,
porte-bagages, avertisseurs de bicyclettes, pompes pour
gonfler; accessoires d'automobiles, à savoir dispositifs
d'attelage de remorque, bavettes de garde-boue, chaînes à
neige, déflecteurs de vent, repose-tête, ceintures de
sécurité, sièges pour enfants de sécurité, bandes
d'enjolivement (bandes décoratives), protège-rebord de
portières, verre de clignotants, supports pour plaques
minéralogiques en matières plastiques, tôles de décoration
pour les tuyaux d'échappement, protège-entrées de portières
en matières plastiques, volants, revêtements de volants,
gaines de volants, housses de sièges, essuie-glace,
déflecteurs de pression pour essuie-glace, pare-chocs,
rétroviseurs intérieurs et extérieurs, boutons décoratifs
pour le levier de changement de vitesses, pare-soleil,
cordes de remorquage, protège-soleil pour les vitres du
véhicule en feuilles et en matières plastiques,
amortisseurs, sièges d'automobiles, sièges pour enfants,
porte-bagages sur le toit, porte-planche de surf,
porte-bicyclettes, appareils de transport de charge sur le
toit, en particulier porte-charge, porte-skis et valises de
toit en métal et en matières plastiques, toit ouvrant,
arceau de sécurité, revêtement de tableau de bord en
matières plastiques, calandres, éléments vide-poches en
matières plastiques, stores arrière, panneaux arrière
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Articles fabriqués en métaux précieux ou en plaqué ou en
leurs alliages, à savoir objets d'art, objets de décoration,
vaisselle de table (exception faite des couverts),
garnitures de table, porte-clés, cadres de photos et de
tableaux, cendriers, étuis à cigares et à cigarettes,
fume-cigare et fume-cigarette; objets de joaillerie, bijoux,
pierres précieuses, bijoux de fantaisie, boutons de
manchettes, épingles à cravates, pinces à cravates; boucles,
insignes, bracelets, chaînes de bras et de chevilles;
colliers, broches, pendants d'oreilles; montres, en
particulier montres-bracelets, horloges, pendules, horloges
de table; chronomètres; pièces des articles précités; étuis
et écrins pour les articles précités; épingles (en métaux
précieux ou en plaqué); porte-clefs de fantaisie
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Papier, carton, articles en papier et en carton (compris
dans cette classe); produits d'imprimerie, journaux et
magazines, livres, bandes dessinées et albums; serre-livres,
liseuses; photographies, posters, affiches, tableaux
(impressions et peintures); figurines et décorations de
découpage en carton; articles de papeterie, cartes postales
et de voeux, cartes de voeux, porte-nom en papier ou en
carton, blocs-notes, carnets, carnets d'adresses, buvards de
voyage, chemises et classeurs, oeillets de renforcement pour
feuilles de classeur, calendriers, albums, presse-papier,
coupe-papier, sous-main, règles, gommes, signets; patrons et
pochoirs; décalcomanies (même en vinyle et aussi à appliquer
au fer à repasser), images à gratter, autocollants en papier
et en vinyle, papier cadeau, étiquettes cadeau en papier et
en carton; feuilles en matières plastiques autocollantes
pour décoration; sachets et enveloppes d'emballage en papier
et en matières plastiques; enveloppes de cassettes vidéo
vides; tableaux à craie, colles pour articles en papier et
de papeterie, ustensiles pour écrire, en particulier stylos
à bille et stylos plume, trousses d'écolier (exception faite
de celles en cuir), boîtes de crayon, porte-crayons,
allonge-crayons, taille-crayons, articles et appareils pour
dessiner, peindre et modeler, pinceaux, articles d'artistes,
à savoir crayons de couleur, craies, planches et chevalets
pour peintre; machines à écrire et appareils de bureau
(exception faite du mobilier) (compris dans cette classe);
dévidoirs pour papier collant, matériel destiné à
l'éducation et à l'enseignement (exception faite des
appareils) sous forme de produits de l'imprimerie, jeux,
préparations animales et végétales, modèles géologiques et
préparations, globes, appareils pour dessins aux tableaux
muraux; jeux de cartes, lettres d'imprimerie, clichés;
cachets et encres à tampon, encres; objets d'art sous forme
de lithographies; dessous-de verre, de coupe et de bouteille
en carton
18
Articles en cuir et en imitations de cuir, en fibres
naturelles ou en matières synthétiques tricotées ou tissées,
en cuir ou en imitations de cuir (compris dans cette
classe); sacs à provisions, sacs de voyage, de sport, sacs
de loisirs et sacs de piscine, de plage, sachets, sacs en
bandoulière, sacs à poignée, sacs à main, cartables, sacs
d'écoliers, sacs pour enfants, serviettes, attaché-case,
valises, petites valises, sacs à vêtements, sacs à dos,
trousses à chaussures, sacs à chaussures, filets à
provisions, trousses de toilette, petits sacs de dames,
trousses de maquillage et autres objets dont la dimension
intérieure n'est pas adaptée aux objets énumérés ici; petits
articles en cuir, en particulier porte-monnaie,
porte-cartes, étuis porte-clé et trousses pour élèves;
bandoulières (courroies en cuir); peaux et fourrures;
articles de bourrellerie (compris dans cette classe);
parapluies, parasols et cannes de randonnées; sacs de
paquetage, nécessaires et étuis (non adaptés aux produits
qu'ils sont destinés à contenir), porte-monnaie,
porte-cartes (portefeuilles) et étuis à clefs en matières
textiles (maroquinerie); valises en métaux non précieux
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Mobilier, y compris meubles en métal, matières plastiques,
verre et/ou en verre acrylique ainsi que des meubles en
cuir; pièces de meubles; meubles de bureau, de studio, de
jardin et de camping; miroirs; cadres; articles de literie,
à savoir sommiers, matelas et oreillers ainsi que lits
rembourrés; articles en bois ou en matière de remplacement
du bois, à savoir panneaux, cadres de tableaux, décorations,
objets décoratifs, chevilles, cintres, tonneaux, robinets,
cageots, caisses, objets d'art sculptés ou tournés, objets
de décoration, profilés, baguettes moulées, baguettes
décoratives, manches; baguettes de rideaux; articles en
matières plastiques, à savoir cadres de tableaux,
décorations, objets décoratifs, récipients (exception faite
de ceux pour le ménage et la cuisine), capsules et bouchons
de bouteilles, cintres, crochets de suspension, tonneaux,
tringles, baguettes, glissières de rideaux, rivets, caisses,
garnitures de meubles et de portes; profilés, baguettes
moulées et de décoration, vis, goujons, réservoirs,
récipients d'emballage; articles en liège, en tube, jonc
tressé, herbes tressées, corne, os, ivoire, fanons, écaille,
ambre, nacre et écume de mer (compris dans cette classe);
volets roulants et stores pour meubles; échelles; boîtes à
lettres (ni en métal, ni en maçonnerie); coussins gonflables
de bain et matelas pneumatiques; coussins; cantines
médicales vides en matières plastiques; cadres de photos et
de tableaux; porte-parapluies; objets peints en bois, en
matières plastiques; paniers à provisions
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Récipients pour la maison et la cuisine (ni en métaux
précieux, ni en plaqué); petits appareils à commande
manuelle pour le ménage et la cuisine; vaisselle de table et
de cuisine tels que seau en fer blanc, aluminium, matières
plastiques ou autres matières; appareils pour les soins du
corps et produits de beauté, à savoir peignes, brosses
(exception faite des pinceaux) et éponges; articles en
verre, porcelaine et en grès pour le ménage, la cuisine et
la gastronomie, en particulier des verres et de la vaisselle
ainsi que des ustensiles de table; objets d'art en verre, en
porcelaine et en grès, aussi en combinaison avec d'autres
matières; peignes et brosses à dents électriques; blaireaux
et plumeaux, dessous-de-plat et autres ustensiles de table,
à savoir dessous de verre, de coupe et de bouteille, en
verre, en liège, en bois, en matières plastiques et en
céramique, sets de table en matières plastiques, en bois et
en matière de remplacement du bois, seau à champagne ou à
vin en métal, en matières plastiques ou en verre; glacières
portatives (non électriques); bouteilles isolantes,
atomiseurs pour parfum; plateaux à usage domestique
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Tissus tissés ou tricotés (compris dans cette classe);
articles textiles, à savoir tissus textiles, rideaux,
stores, linge de maison, draps et nappes; dessus-de-lit et
tapis de table; étoffes textiles imitant le cuir, étiquettes
tissées pour les vêtements et textiles (aussi à appliquer au
fer à repasser), tentures; serviettes de bain, de toilette;
mouchoirs en textile
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Vêtements, chapellerie, chaussures; antidérapants, crampons
et pointes pour chaussures; entoilages, poches de vêtements
confectionnées; bottes, chaussons, pantoufles; chaussures
prêtes à porter, chaussures de ville, chaussures de sport,
de loisirs, d'entraînement, de jogging, de gymnastique, de
bain et de santé (comprises dans cette classe); chaussures
de tennis; guêtres, jambières, molletières, guêtres pour
chaussures; survêtements de sport, culottes et maillots de
gymnastique, culottes et maillots de football, maillots et
shorts de tennis, tenues de plage, caleçons et costumes de
bain, y compris deux-pièces, vêtements de sport et de
loisirs (y compris ceux tissés ou tricotés), y compris pour
l'entraînement, le jogging et la gymnastique, culottes de
sport, maillots, pulls, t-shirts, sweat-shirts, vêtements de
tennis et de ski; tenues de loisirs, tenues tous temps, bas
(bonneterie), chaussettes de football, gants, y compris ceux
en cuir et en simili-cuir, casquettes, bonnets et bérets,
serre-tête (habillement) y compris pour absorber la sueur,
fichus, foulards et châles, cravates ceintures, anoraks,
imperméables, manteaux, blouses, vestons, jupes, pantalons
ainsi que jeans, pull-overs et combinaisons composées de
vêtements de dessus et de dessous; corsets, linge de corps,
vêtements pour enfants, layette; salopettes (barboteuses);
ceintures en cuir; gants pour le ski de fond et le cyclisme
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Dentelles, broderies, rubans et lacets; fermetures à
glissière, boutons, crochets et oeillets, aussi pour
vêtements et chaussures; aiguilles, crochets et aiguilles à
tricoter, boucles de ceinture, glands, filets pour les
cheveux; boutons, badges ornementaux et épinglettes en
métaux communs; insignes en tissu; applications en tissu;
épingles non en métaux précieux; serre-tête (bandeaux pour
cheveux)
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Jeux et jouets (y compris électroniques); puzzles (jeux
d'assemblage), jeux de patience; masques de déguisement pour
jouer; boîtes de construction pour passe-temps et modèles
avec matériel d'occupation pour jouer; figurines de jeu en
matières plastiques, bois, caoutchouc, porcelaine et autres
matériaux; automobiles et camions miniatures (jouets),
chapeaux pour jouer; appareils électroniques de jeux sans
écran vidéo; jouets de poche électroniques; ustensiles et
appareils de détente tels que balançoires, piscine
gonflables et jouets flottants, toboggans, bacs à sable,
planches à roulettes (skateboards), planches à voile;
poupées et animaux en peluche et en étoffe ainsi que
figurines en tissu, fourrure et autres matériaux; poupées;
vêtements, chaussures, casquettes, ceintures, tabliers de
poupées; appareils et articles de gymnastique et de sport
(compris dans cette classe); équipements d'entraînement;
équipements de ski, de tennis et de pêche; skis, fixations,
bâtons et arêtes de skis, peaux de skis; balles et ballons,
y compris ceux pour le sport et les jeux; haltères, poids à
lancer, disques, javelots; raquettes de tennis et leurs
éléments, notamment poignées, boyaux, rubans pour poignées
et bandes à plomb pour raquettes de tennis, raquettes de
tennis de table, de badminton, de squash, battes de cricket,
crosses et clubs de golf et crosses de hockey; balles de
tennis et de badminton; patins et patins à roulettes; tables
de ping-pong; massues de gymnastique, cerceaux de sport,
filets pour le sport, filets de buts et pour balles et
ballons; gants (accessoires de sport), notamment gants pour
gardiens de but; protège-genoux, protège-coudes,
protège-chevilles et protège-tibias pour le sport; pancartes
et bandes en matières plastiques marquant les lignes de
départ et d'arrivée lors de manifestations sportives;
sacoches pour équipement de sport adaptées aux objets à
recevoir, sacoches et gaines pour raquettes de tennis, de
tennis de table, de badminton, de squash, pour battes de
cricket, pour crosses de hockey, crosses et clubs de golf;
décors d'arbres de Noël; équipement pour faire de la planche
à voile; chaussures avec patins à roulettes (en ligne)
combinées, y compris avec semelles renforcées
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Viande, poisson, volaille, saucisses, extraits de viande et
de poisson, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;
gelées de viande, de poisson, de volaille, de fruits et de
légumes; salades de saucisses, de poisson, de volaille, de
légumes et de fruits, gélatine pour buts alimentaires,
produits de gélatinisation destinés à la préparation des
confitures et marmelades, confitures, oeufs, lait, y compris
lait caillé, babeurre et lait concentré; produits laitiers,
à savoir beurre, fromage, crème, yoghourts, fromage blanc,
kéfir, fromage frais, crème fraîche, desserts à base de
yoghourt, fromage blanc et/ou crème, boissons lactées où le
lait prédomine, y compris celles qui contiennent des fruits;
lait en poudre pour buts alimentaires, huiles et graisses
comestibles, conserves de viande, de poisson, de fruits, de
légumes et de soupes, y compris les conserves congelées;
plats cuisinés congelés ou sous forme de conserves se
composant notamment de viande et/ou poisson et/ou légumes
et/ou fruits préparés et/ou pommes de terre, fruits et
légumes conservés dans du vinaigre, bouillons, soupes, plats
cuisinés végétariens se composant principalement de plantes,
légumes et/ou fruits préparés, herbes, noix et noisettes
combinés avec des céréales; concentrés et préparations de
protéines servant d'additifs alimentaires ou à la
préparation de plats; protéines végétales servant à la
préparation de denrées alimentaires, à l'exception des
boissons, notamment celles à base de soya; tofu; pâtes à
tartiner ainsi que crèmes et pâtes préparées principalement
à base de légumes, fruits, herbes, semences et pollen
comprenant également des céréales et/ou épices; pâtes à
tartiner à base de lait et de matières grasses; mélanges
composés principalement de légumes préparés servant à la
préparation de boulettes; succédanés de saucisses et
d'escalopes composés principalement de soya, purées de
fruits et de légumes, y compris purées de noix et noisettes,
pâtes de fruits composées de fruits séchés; boissons lactées
avec du cacao ou additon de café
30
Café, thé, cacao, sucre, glucose pour l'alimentation, riz,
tapioca, sagou, succédanés du café, extraits de café et de
thé; cacao en poudre; boissons à base de cacao, de café, de
thé ou de chocolat (y compris boissons instantanées);
préparations à base de café ou de cacao pour boissons
alcooliques ou non; farines; céréales préparées pour
l'alimentation humaine, en particulier flocons d'avoine ou
autres flocons de céréales, y compris céréales sucrées,
assaisonnées ou aromatisées; préparations alimentaires à
base des produits de céréales précités, notamment aliments
pour le petit déjeuner et biscuits apéritifs, y compris ceux
mélangés avec des fruits séchés, des noix et noisettes;
fécule de pommes de terre, semoule, pâtes, plats cuisinés à
base de pâtes et de conserves de pâtes; plats cuisinés
congelés ou sous forme de conserves se composant
principalement de pâtes et/ou de riz; plats cuisinés
végétariens composés principalement de céréales; pâtes à
tartiner principalement à base de céréales et mélanges
composés principalement de céréales servant à la préparation
de boulettes; pain, biscuits, gâteaux et autres pâtisseries,
notamment gâteaux salés, sucrés et bretzels, notamment pain
croquant, gâteaux croustillants et gâteaux secs; chocolat;
confiserie, notamment produits en chocolat, bonbons au
chocolat, y compris ceux fourrés de pâtes de fruits, café,
boissons non alcooliques, vin et/ou spiritueux ainsi que de
lait ou de produits laitiers, notamment de yoghourt; glaces
comestibles ou poudres destinées à la préparation de glaces
comestibles; sucreries, notamment bonbons et chewing-gums;
miel, crème de sucre inverti, sirop de mélasse; matières
extraites de graines de cacao à étaler, pâtes à tartiner à
base de sucre, cacao et nougat; levure, levure en poudre,
essences destinées à l'utilisation pour la cuisson au four
(à l'exception des huiles essentielles); sel comestible,
moutarde, poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces
à salades), ketchup, épices et mélanges d'épices; mayonnaise
et rémoulade; poudings (desserts); préparations aromatiques
à usage alimentaire (comprises dans cette classe)
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Bières; boissons lactées à base de lait et de jus de fruits
à parts égales; boissons à base de petit-lait; eaux
minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;
boissons de fruits, sirops et jus de fruits; sirops et
autres préparations pour faire des boissons; jus de fruits
et de légumes comme boissons; boissons isotoniques non
alcooliques
33
Boissons alcooliques (à l'exception des bières), à savoir
vins, spiritueux et liqueurs; préparations alcooliques pour
faire des boissons, boissons lactées alcooliques, cocktails
et apéritifs à base de spiritueux ou de vins; boissons
contenant du vin
34
Tabac, tabacs manufacturés, essentiellement cigarettes;
articles pour fumeurs, à savoir blagues à tabac,
fume-cigare, fume-cigarette, étuis à cigares et à
cigarettes, cendriers, porte-pipes, nettoyeurs de pipes,
coupe-cigares, pipes, briquets, appareils de poche pour
rouler soi-même ses cigarettes, papier à cigarettes, filtres
de cigarette; allumettes
35
Publicité radiophonique et télévisée, aussi sous la forme de
parrainage; enquête concernant le domaine des médias et
conseil spécifique de publicité; production d'émissions
publicitaires à la télévision et à la radio, y compris
émissions correspondantes de jeux lucratifs
38
Émission et transmission de programmes de radio et de
télévision, aussi par fils, câble et satellite ainsi que par
des dispositifs techniques semblables, transmission du son
et des images par satellites; collecte et diffusion de
nouvelles; transmission d'informations de presse et
d'informations sans caractère publicitaire; diffusion
d'émissions de télévision et de radio instructives et
divertissants ainsi que de nouvelles
41
Production et création d'émissions de télévision et de radio
instructives et divertissantes ainsi que des nouvelles;
organisation et préparation de shows, de jeux et d'émissions
musicales, ainsi que des manifestations de compétitions dans
le domaine du divertissement, du sport, aussi pour
l'enregistrement ou les émissions en direct à la radio ou à
la télévision; production, reproduction, présentation et
location de films; production, reproduction
d'enregistrements du son et de l'image sur cassettes, bandes
et disques vidéo et/ou audio; pièces de théâtre, émissions
musicales; publication et édition d'imprimés
42
Attribution de droits d'émission, de transmission,
audiovisuels, mécaniques et autres droits de jouissance aux
émissions télévisées, en particulier les émissions des
nouvelles ainsi que d'autres productions du son et de
l'image; administration et utilisation des droits d'auteur
et des droits de propriété industrielle pour compte de
tiers; assistance technique de télévision et de radio;
photographie
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Markenhistorie
| Datum | Belegnummer | Bereich | Eintrag |
|---|---|---|---|
| 25. Februar 2015 | 2015/11 Gaz | Verlängerung | |
| 06. August 2014 | 2014/33 Gaz | PT | RAW: Total Invalidation |
| 08. Juni 2001 | 2001/16 Gaz | RO | RAW: Final Confirmation Refusal |
| 02. März 2001 | 2001/6 Gaz | CH | RAW: Final Reversing Refusal |
| 03. Januar 2000 | 2000/2 Gaz | ES | Entscheidung zu Widerspruch |
| 24. Juni 1999 | 1999/13 Gaz | DE | RAW: Partial Cancellation |
| 14. April 1999 | 1999/9 Gaz | HU | RAW: Final Confirmation Refusal |
| 09. April 1999 | 1999/8 Gaz | PL | RAW: Final Confirmation Refusal |
| 15. Juli 1998 | 1998/14 Gaz | ES | Entscheidung zu Widerspruch |
| 09. September 1997 | 1997/18 Gaz | RO | Ablehnung |
| 08. September 1997 | 1997/18 Gaz | HU | Ablehnung |
| 24. Juli 1997 | 1997/14 Gaz | PL | Ablehnung |
| 09. Juli 1997 | 1997/13 Gaz | CH | Ablehnung |
| 27. Juni 1997 | 1997/12 Gaz | ES | Ablehnung |
| 25. Februar 1995 | DE | Eintragung | |
| Teilweise Löschung |
ID: 14658727