01
Détartrants sous forme liquide et pulvérisée à usage
industriel; agents à conserver fraîche l'eau évaporatoire
03
Agents et produits à nettoyer, à polir et à dégraisser;
détartrants à usage domestique sous forme liquide et
pulvérisée; produits de nettoyage et d'entretien pour le
ménage; agents de lavage et de blanchiment ainsi qu'agents
de rinçage; produits de nettoyage et d'entretien pour
automobiles, tous ces produits sous forme solide, liquide ou
gazeuse
05
Produits absorbant les odeurs pour utilisation dans les sacs
poubelle, les sacs pour aspirateurs et les sacs à déchets;
désinfectants; insecticides
06
Feuilles d'aluminium; gaines en feuille d'aluminium;
feuilles d'aluminium à insérer dans des poêles et des moules
pour la cuisson; matériel d'emballage en feuilles
métalliques; clips et attaches en métal
07
Moulins électriques à café et à thé; cassettes filtrantes
pour l'humidification, la déshumidification et la
purification de l'air
08
Couverts en matières plastiques
09
Appareils électriques de nettoyage, aussi à usage
domestique, à savoir aspirateurs de poussière, cireuses,
shampouineuses; machines à nettoyer les moquettes, appareils
à souder les feuilles plastiques
11
Cafetières et théières électriques; filtres à café et à thé
(percolateurs); machines à torréfier le café; récipients et
verseuses pour maintenir chaud les boissons et les plats;
plaques chauffantes; appareils de climatisation; appareils
pour la purification de l'air ainsi que pour
l'humidification et déshumidification à usage industriel et
domestique; appareils pour filtrer et traiter l'eau;
appareils à mesurer les substances nocives dans les salles;
radiateurs soufflants; ventilateurs; appareils à filtrer les
pollens, chauffe-eau et bouilloires électriques; appareils à
vapeur surchauffés et de nettoyage sous pression; filtres, à
savoir filtres à eau, filtres pour hottes aspirantes,
filtres à graisse et à odeurs; humidificateurs pour
radiateurs
16
Papier, papier-filtre, papier absorbant, carton, cellulose,
produits en ces matières ou faits de mélanges de ces
matières, à savoir cornets, sacs, sachets pour infusions;
feuilles, disques, rouleaux et cartouches, dessous de
carafes, sous-verre en papier, en papier-filtre, en papier
absorbant, en carton, en cellulose ou essentiellement faits
en ces matières mélangées à des matières plastiques, pour
filtrer l'air et les liquides; dessous de carafes en papier
absorbant; soucoupes et sous-verres en papier absorbant,
attrape-gouttes, nappes, serviettes, essuie-mains; sacs pour
aspirateurs; sacs pour poubelles et sacs à déchets;
étiquettes non en tissu; matériel d'emballage sous forme de
feuilles, feuilles en matières plastiques, gaines, sacs,
boîtes et récipients; papier sulfurisé (pour envelopper les
tartines); papier pour pâtisserie et cuisson; films pour la
cuisson au four à micro-ondes; stylos-feutre spéciaux pour
écrire sur des feuilles plastiques; sachets à glaçons;
filtres en fibres de papier pour l'humidification, la
déshumidification et la purification de l'air
17
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits
en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits
en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer,
étouper et à isoler; tuyaux flexibles (non métalliques)
20
Meubles, miroirs, cadres; produits non compris dans d'autres
classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os,
ivoire, baleine, écaille, ambre jaune, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques
21
Récipient pour le ménage et la cuisine (ni en métaux
précieux ni en plaqué); petits ustensiles de ménage et de
cuisine, à savoir filtres et supports-filtres pour
papier-filtre ouvert et fermé pour l'air et les liquides;
articles, produits et objets pour le ménage et la cuisine en
verre, porcelaine, faïence, matières plastiques et en métal,
en particulier cafetières, théières et services à café,
vaisselle de table, vases à boire, bouteilles isolantes et
récipients isolants, plateaux; théières et cafetières et
moulins à café non électriques; porte-essuie-tout pour la
cuisine en carton, matières plastiques, bois ou métal (ni en
métaux précieux ni en plaqué); appareils ménagers non
électriques pour filtrer et traiter l'eau; machines de
nettoyage non électriques, aussi pour le ménage, à savoir
aspirateurs de poussière, cireuses, shampouineuses,
ustensiles à nettoyer les moquettes; boîtes et moules pour
la congélation, moules à griller, moules à pâtisserie,
moules à rôtir, couvercles de protection contre les
éclaboussures, boîtes pour maintenir les aliments frais,
couvercles pour la cuisson; feuilles à insérer dans des
poêles et des moules à pâtisserie; clips et attaches de
fermeture en matières plastiques; vaisselle à usage unique;
chiffons pour nettoyer, essuyer et sécher à usage unique et
usages multiples; chiffons humides (aussi imprégnés ou
transformés) pour usage unique et usages multiples; petits
chiffons de nettoyage pour lunettes, chiffons antibuée
(aussi imprégnés ou transformés)
22
Cornets, sacs, sachets pour infusions, tous ces produits en
fibres textiles ou essentiellement en fibres textiles
mélangées à du papier, du papier absorbant, du carton, de la
cellulose et des matières plastiques
24
Feuilles, disques, rouleaux, cartouches, nappes, serviettes,
essuie-mains en fibres textiles ou essentiellement en fibres
textiles mélangées à du papier, du papier-filtre, du carton,
de la cellulose et des matières plastiques
29
Lait; produits laitiers; lait condensé; lait en poudre à
base végétale et animale
30
Café, extraits de café, succédanés du café, café instantané,
additifs pour café; préparations de café et de cacao pour la
production des boissons alcooliques et non alcooliques; thé,
extraits de thé, succédanés du thé, thé instantané, additifs
pour thé; cacao, boissons au cacao, chocolat, extraits de
chocolat en poudre, en granulés et sous forme liquide;
boissons lactées au chocolat; biscuits; sucre; aromates pour
aliments (autres que les huiles essentielles)
32
Bières; eaux minérales, eaux gazeuses et autres boissons non
alcooliques; boissons aux jus de fruits et jus de fruits;
sirops et autres préparations pour la préparation des
boissons
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