01
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à
la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et
à la sylviculture; résines artificielles à l'état brut,
matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres;
compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la
soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver
les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières
collantes) destinés à l'industrie
05
Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits
hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime; substances
diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres,
matériel pour pansements (autre que les instruments);
matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires; désinfectants à usage médical ou hygiénique
(autres que les savons); produits pour la destruction des
animaux nuisibles; fongicides, herbicides
07
Machines à travailler les métaux, le bois, les matières
plastiques, la terre ou le sol, machines agricoles;
machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour
véhicules terrestres); accouplements non électriques et
organes de transmission (à l'exception de ceux pour
véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux
entraînés manuellement; couveuses pour les oeufs
08
Outils et instruments à main entraînés manuellement;
coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers
(couverts); armes blanches, rasoirs
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires
16
Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou
l'imprimerie); produits de l'imprimerie; articles pour
reliures; photographies; papeterie, adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les
artistes, pinceaux; machines à écrire et articles de bureau
(à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à
jouer, caractères d'imprimerie; clichés; catalogues de vente
par correspondance ou à distance
17
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica; produits en
matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à
étouper, et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques,
produits en caoutchouc, gutta-percha ou gomme, à savoir fils
(non à usage textile), gants isolants; rondelles, tampons
amortisseurs, anneaux, raccords de tubes et de tuyaux
flexibles, matières d'emballage et de rembourrage
19
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides
non métalliques pour la construction; asphalte, poix et
bitume; constructions transportables non métalliques;
monuments non métalliques
20
Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits en bois ou en
succédanés de bois, à savoir caisses, palettes de transport,
tonneaux et robinets, échalas, manches d'outils, bobines de
fils, objets d'art, objets d'ornement; produits en matières
plastiques, à savoir récipients de transport, tonneaux,
réservoirs
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni
transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et
légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour
les animaux, malt
38
Télécommunications; agences de presse et d'informations;
communications par terminaux d'ordinateurs
42
Services vétérinaires et d'agriculture; services de
jardiniers paysagistes, jardinage; recherche scientifique et
industrielle; programmation pour ordinateurs; travaux
d'ingénieurs, consultations professionnelles et
établissement de plans sans rapport avec la conduite des
affaires; travaux du génie (pas pour la construction);
prospection; essais de matériaux; laboratoires; location de
matériel pour exploitations agricoles, de vêtements, de
literie, d'appareils distributeurs; imprimerie; location de
temps d'accès à un centre serveur de bases de données
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