09
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage
médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour
la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant
électrique; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images;
appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication,
télématique, téléviseurs, magnétoscopes, appareils de radio,
projecteurs, autoradios, antennes, antennes paraboliques,
enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité,
ordinateurs, logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs,
micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et
phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques
compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques
magnétiques, téléphones; supports d'enregistrement
magnétiques; cartes magnétiques; disques acoustiques,
installations de télévision; distributeurs automatiques et
mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses
enregistreuses, machines à calculer et appareils pour le
traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs
16
Papier, carton et produits en ces matières, à savoir
cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs;
produits de l'imprimerie; articles pour reliures; livres,
revues, journaux périodiques, catalogues; photographies,
supports pour photographies; papeterie; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les
artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau
(à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); matières
plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets,
pochettes, films plastiques (étirables, extensibles) pour la
palettisation; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes
de crédit (non magnétiques); cartes à jouer; caractères
d'imprimerie; clichés; stylos, bloc-notes, sous-mains,
cartes de visite, chéquiers; agendas, calendriers muraux;
cartes postales
25
Vêtements, chaussures, chapellerie
28
Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, à savoir
balles et ballons de jeu, billards et billes, queues, tables
de billard, combinés bottines-patins, gants de boxe, cannes
à pêche, cannes de golf, cerfs-volants, cibles, engins pour
exercices corporels, appareils de culture physique et pour
le culturisme, exerciseurs (extenseurs), appareils de
gymnastique, haltères, parapentes, patins à glace, à
roulettes, planches à roulettes, à voile (non à moteur),
planches pour le surfing, rembourrages de protection
(parties d'habillement de sport), raquettes, skis, skis
nautiques, skis pour le surfing, tables pour football de
salon, tables pour tennis de table; décorations pour arbres
de Noël
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Publicité; location d'espaces publicitaires; diffusion
d'annonces publicitaires; courrier publicitaire; diffusion
de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons); services d'abonnement à des journaux pour
destiers, abonnement à des programmes de télévision, radios,
à des vidéogrammes et à des phonogrammes, abonnement à des
supports audiovisuels, leurs appareils et instruments;
publication de textes publicitaires; publicité radiophonique
et télévisée; gestion des affaires commerciales;
administration commerciale; travaux de bureau; distribution
de prospectus, d'échantillons; conseils, informations ou
renseignements d'affaires; reproduction de documents;
bureaux de placement; gestion de fichiers informatiques;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de
publicité
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Télécommunications; agences de presse et d'informations;
communications radiophoniques, télégraphiques ou
téléphoniques, par télévision; communications par services
télématiques; téléscription, transmission de messages,
transmission de télégrammes; diffusion de programmes,
notamment par radio, télévision, vidéogrammes, phonogrammes,
câbles, voie hertzienne, satellites; location d'appareils
pour la transmission de messages; communications par
terminaux d'ordinateurs; émissions télévisées
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Éducation; formation; divertissement; divertissements
radiophoniques ou par télévision; activités sportives et
culturelles; édition de livres, revues, prêt de livres;
dressage d'animaux; production de spectacles, de films, de
téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats,
de vidéogrammes et phonogrammes; agences pour artistes;
location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films,
d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements
sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de
cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtres et
leurs accessoires; organisation de concours, de jeux en
matières d'éducation et de divertissement; montage de
programmes, d'émissions, de débats, de reportages,
organisation et conduite de colloques, conférences, congrès;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs,
réservations de places pour le spectacle
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Consultations en matière d'ordinateurs; programmation
d'ordinateurs, location d'ordinateurs; contrôle de qualité;
décoration intérieure; services de dessins industriels, de
dessins d'art graphique; gérance de droits d'auteur; filmage
sur bandes vidéo; gestion de lieux d'expositions;
établissement d'horoscopes; réservation d'hôtels;
restauration; service de bar; information sur la mode;
services photographiques, reportages photographiques;
recherche de personnes portées disparues; agences
matrimoniales, clubs de rencontres et relations humaines;
services de stylisme
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