06
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction
métalliques; constructions transportables métalliques,
matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils
métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie
métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits
métalliques à savoir anneaux métalliques pour clés
14
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces
matières ou en plaqué à savoir porte-clefs de fantaisie,
épingles (bijouterie), épingles de parure, articles de
bijouterie, broches (bijouterie), joaillerie, bijouterie,
pierres précieuses; horlogerie et instruments
chronométriques
16
Papier, carton et produits en ces matières, à savoir
cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs;
produits de l'imprimerie; autocollants; articles pour
reliures; livres, revues, journaux périodiques, catalogues;
photographies, supports pour photographies; papeterie;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à
écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);
matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils); matières plastiques pour l'emballage, à savoir
sacs, sachets, pochettes, films plastiques (étirables,
extensibles) pour la palettisation; cartes d'abonnement (non
magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques); cartes à
jouer; caractères d'imprimerie; clichés; stylos,
blocs-notes, sous-main, cartes de visite, chéquiers;
agendas, calendriers muraux; cartes postales, fanions en
papier; porte-chéquiers
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Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières, à
savoir étuis pour clés (maroquinerie), sacs à main, sacs à
dos, malles et valises, sacoches, sacs de voyages et autres
bagages, porte-documents, serviettes, pochettes, boîtes et
coffrets en cuir, imitations de cuir; porte-cartes,
attachés-cases, mallettes pour produits de maquillage (non
équipées), trousses, trousses de toilette et de maquillage
(non équipées), portefeuilles, porte-monnaie; parapluies,
parasols et cannes, fouets et sellerie
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Tissus et produits textiles, à savoir linge de bain (à
l'exception de l'habillement), drapeaux (non en papier),
draps, étiquettes en tissus, linge de maison, fanions (non
en papier); couvertures de lit et de table
25
Vêtements, chaussures, chapellerie
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons crochets
et oeillets, épingle et aiguilles, badges ornementaux,
bandeaux pour les cheveux, barrettes (pinces à cheveux),
brassards, articles décoratifs pour la chevelure, épingles à
cheveux, dossards, épingles (autres qu'articles de
bijouterie), insignes non en métaux précieux, pièces
collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles
(mercerie); fleurs artificielles
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Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, à savoir
balles et ballons de jeu, billards et billes, queues, tables
de billard, combinés bottines/patins, gants de boxe, cannes
à pêche, cannes de golf, cerfs-volants, cibles, engins pour
exercices corporels, appareils de culture physique et pour
le culturisme, exerciseurs (extenseurs), appareils de
gymnastique, haltères, parapentes, patins à glace, à
roulettes, planches à roulettes, à voile (non à moteur),
planches pour le surfing, rembourrages de protection
(parties d'habillement de sport), raquettes, skis, skis
nautiques, skis pour le surfing, tables pour football de
salon, tables pour tennis de table; décorations pour arbres
de Noël
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Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons,
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de
publicité; agences de publicité; diffusion d'annonces
publicitaires, courrier publicitaire, de matériel
publicitaire (tracts, imprimés, échantillons), location
d'espaces publicitaires, de matériel publicitaire,
publication de textes publicitaires, publicité
radiophonique, télévisée
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Communications; agences de presse et d'informations;
communications radiophoniques, télégraphiques ou
téléphoniques, par télévision, communications par services
télématiques, téléscription, transmission de messages,
transmission de télégrammes, diffusion de programmes,
notamment par radio, cassettes, télévision, vidéogrammes,
phonogrammes, câbles, voie hertzienne, satellites; location
d'appareils pour la transmission de messages, location de
supports audiovisuels, de postes de radio
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Éducation, formation, divertissement, divertissements
radiophoniques, activités sportives et culturelles, édition
de livres, revues, prêts de livres, production de
spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions
radiodiffusées, de reportages, de débats, de vidéogrammes et
phonogrammes, agences pour artistes, location de
vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements
phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo,
d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtres
et leurs accessoires; organisation de concours, de jeux en
matière d'éducation et de divertissement, montage de
programmes, d'émissions, de débats, de reportages,
organisation et conduite de colloques, conférences, congrès;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs,
réservations de places pour le spectacle
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