06
Serrures, en particulier cadenas, serrures pour portes,
serrures à pènes, serrures séquencielles, à targettes, à
souricières, à verrous, pour W.C., serrures à encastrer,
serrures pour feuillures, pour malles, armoires, meubles à
tirants, pour véhicules, automobiles, motocyclettes et
bicyclettes, serrures de jonction et de sûreté, serrures
lourdes, mécaniques, pour coffres-forts, pour caisses et
serrures industrielles, serrures universelles et
automatiques, serrures pour serviettes, porte-monnaie,
sacoches et sacs à main, articles de serrurerie, en
particulier pièces détachées et garnitures de serrures, clés
pour serrures, clavettes encastrées de serrures, dispositifs
de sûreté pour serrures, dispositifs de clôture et de
fermeture, fermoirs, ferme-portes, fermoirs automatiques,
verrous, pênes, targettes, tirants, dispositifs de fermoirs
automatiques à ressort, verrous automatiques, manettes et
poignées, loquets, charnières, ferrures pour serrures,
objets de serrurerie et ferrures artistiques, chaînes de
sûreté, dispositifs de réglage de portes, dispositifs
d'arrêts automatiques pour portes, ouvreurs, ouvreurs de
soupapes, articles de quincaillerie en fonte, métalliques et
en tôle, en particulier garnitures pour portes, fenêtres,
bâtiments, meubles et véhicules, tôles, feuillards en acier,
acier à ressort, ressorts, bandes, rivets, rondelles,
bagues, filetages, espagnolettes pour fenêtres, loqueteaux,
charnières, rosaces en fonte, moulages en fonte, portes,
portières, crampons, patins, verrous et targettes de
fenêtres, cornières, suspensions, cliquets, galets,
pentures, fers d'étanchéité, dispositifs d'obturation,
cales, rouettes, colonnes, ressorts, crochets, vis, écrous,
maillons, disques, cônes, barres, axes, tampons, dispositifs
d'arrêt, dispositifs de sûreté, cylindres, boîtiers,
douilles, écriteaux, clous, chaînes, chaînettes, billes, fil
de fer, articles en fils métalliques, tuyaux, couvercles,
tiges, clefs, joints, gonds, tuyaux de poêles, entretoises,
patères
07
Meules, vérins, supports, pistons, arbres, soupapes, vannes,
mandrins de serrage, roulements à billes, supports,
ustensiles de levage et d'arrêt, machines, petites machines
pour l'industrie, le ménage et la cuisine, outillage
mécanique, pièces d'accouplement, engrenages, bielles
08
Meules, vérins, clefs universelles, cisailles de connexion,
leviers, lames, articles de coutellerie, outils, ustensiles
et instruments, en particulier fourches, mèches, burins,
crics, cisailles, ouvreurs, pinces, tenailles, râpes, limes,
fraises, scies, rognoirs ronds, marteaux, faux, faucilles,
haches, pioches, pelles, étaux, ajusteurs, étaux à main
09
Balances, fers à repasser électriques, instruments de
réglage
11
Tirants, équipements et corps de chauffage, de réchauffage
et bouilleurs, réchauds, poêles et fourneaux, poêles
économiques et à feu continu et leurs pièces détachées,
plaques à chauffer et de poêle, cuisinières et
plateaux-réchauds, fourneaux de cuisine,
foyers-économiseurs, fours de poêle, réchauffeurs et
chauffe-bains, baignoires, cuisinières économiques,
accessoires de réglage pour les appareils cités dans cette
classe
16
Articles de bureau, petites machines pour le bureau
19
Cheminées, cheminées économiques, entretoises, jalousies,
tous ces produits non métalliques
20
Patères pour vêtements (non métalliques)
21
Poêles à frire, poignées de casseroles, articles et
ustensiles de ménage et de cuisine
26
Articles d'aiguillerie, boutons
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