03
Savons, parfumerie, cosmétiques, lotions pour les cheveux,
shampooings non médicinaux, préparations non médicinales
pour l'hygiène de la bouche et des dents, déodorants à usage
personnel
06
Chaînes et anneaux de clés, tirelires, en métal commun
08
Outils entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et
cuillers, couverts de table, casse-noix, rasoirs
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Appareils et instruments photographiques,
cinématographiques, optiques, électriques, électrotechniques
et électroniques, compris dans cette classe; distributeurs
automatiques, machines à calculer, équipement pour le
traitement de l'information et les ordinateurs; appareils
pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du
son ou des images; ordinateurs d'appartement,
mémoires-tampons, puces, disquettes, câbles, moteurs de
disques, terminaux, imprimantes, claviers, écrans et autres
instruments périphériques pour l'ordinateur; jeux de vidéo,
ordinateurs et autres jeux pour le branchement aux
téléviseurs; appareils à sous et récréatifs, comprenant des
flippers, des jeux de vidéo et d'ordinateur (fonctionnant
aussi avec jetons ou monnaie), parties de tous les produits
précités; accessoires pour ordinateurs d'appartement, jeux
de vidéo et d'ordinateur ainsi qu'appareils électroniques et
électrotechniques semblables, à savoir manettes de jeux,
appareils à régulation manuelle, appareils à manoeuvre,
adapteurs, modules, cassettes, disquettes, cartouches,
disques et bandes magnétiques de jeux d'ordinateur et de
vidéo ainsi qu'autres programmes enregistrés dans des
supports d'informations déchiffrables par machines, compris
dans cette classe; pellicules exposées, supports enregistrés
et non-enregistrés pour l'enregistrement de sons et/ou de
photos (sauf pellicules non-exposées); enregistreurs à bande
magnétique; lunettes, lunettes de soleil; étuis, chaînes,
cordelettes, verres et montures à lunettes
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Lampes et corps lumineux
12
Vélos
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Joaillerie, bijouterie, bijouterie de fantaisie; pierres
précieuses; horlogerie et autres instruments chronométriques
et étuis correspondants; bracelets pour montre; porte-clés
en plastique
15
Instruments de musique, boîtes à musique
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Papier, carton, papeterie, compris dans cette classe;
produits d'imprimerie, journaux et magazines, livres;
supports de livres, couvertures de livres; photographies;
affiches; papeterie; cartes postales et cartes de
salutations, cartes d'échange, papier à lettres et
enveloppes, timbres-poste, carnets de notes,
livres-journaux, fiches de notes, livres d'adresses,
portefeuilles, chemises, serviettes et classeurs,
calendriers, livres à feuilles mobiles, carnets, programmes
d'études, albums, presse-papier, coupe-papier, sous-main,
classeurs à table (conteneurs pour ustensiles à écrire et de
bureau); règles, gommes, agrafeuses, agrafes et trombones,
signets et liseuses; décalques (aussi à repasser et à
tatouage temporaire), images à frotter, labels de papier et
de PVC, cornets, sacs et sachets en papier; papier cadeau,
étiquette cadeau de papier ou de carton; produits en papier
et/ou en carton pour surprise-partie, à savoir petits
drapeaux, fanions, décorations de tables, serviettes, tapis
de table, dessous de plats; tables à écrire, craie, adhésifs
(matières collantes pour la papeterie ou le ménage), outils
à écrire, crayons à marquer, étuis pour ustensiles à écrire,
à peindre et à dessiner, étuis d'école comprenant des
crayons à marquer, stylos, stylos à bille, crayons, règles,
gommes et fiches; boîtes et conteneurs de crayons,
porte-crayons, rallonges de crayon, taille-crayon, produits
et appareils à dessiner, peindre et à modeler, pinceaux;
matériel pour les artistes, à savoir crayons de couleur,
craies, tables et toiles à peindre; boîtes-hobby avec
matériel d'emploi à peindre; machines à écrire et appareils
de bureau (à l'exception des meubles), compris dans cette
classe; rouleaux de ruban adhésif, matériel scolaire et
d'enseignement (à l'exception des appareils) sous forme de
produits d'imprimerie, de jeux, de préparations d'animaux et
de plantes, de modèles et préparations géologiques, de
globes et d'appareils à dessiner aux tableaux noirs; cartes
à jouer, caractères d'imprimerie, clichés; tampons, couleurs
de tampon et tampons encreurs, encres
18
Cuir, produits et imitations de cuir, compris dans cette
classe; sacs à dos, cartables, sacs d'écolier, sacs à
provision, sacs à livres, sacs de sport (compris dans cette
classe), sacoches, sacs à main, sacs de ceinture, sacs de
voyage, portefeuilles, bourses et porte-monnaie, étuis à
clés, malles et valises; valises de pique-nique vides; sacs
et malles vides de beauté et de soins de cheveux; valises à
collecter et porter des jouets; porte-clés de cuir ou
d'imitations de cuir; parapluies, parasols, gaines de
parapluies et de parasols, cannes
20
Literie, à savoir matelas, sommiers, oreillers, sacs de
couchage; miroirs, meubles, cadres; paniers de pique-nique,
corbeilles à papier, porte-parapluies; chalumeaux de paille
ou de plastique; produits, non compris dans d'autres
classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os,
ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer ou en
matières plastiques; objets de décoration et d'art dans les
matières précitées; panneaux (non-métalliques), compris dans
cette classe, comprenant tableaux et panneaux d'affichage
21
Petits appareils à main pour le ménage et la cuisine;
récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux
précieux ni en plaqué), verrerie, porcelaine ou faïence
(compris dans cette classe); vaisselle de soirée, service de
table, gamelles; plateaux à servir; dessous de plat en
plastique, soucoupes; valises de pique-nique (aussi garnies
de vaisselle et de récipients), brosses (à l'exception des
pinceaux); peignes, éponges; porte-savon, dispensateurs de
savon liquide
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Tissus; produits textiles (compris dans cette classe),
étiquettes d'étoffe (aussi collables à chaud); linge et
couvertures de lit; couvertures et linge de table; linge de
maison; tentures murales en matières textiles
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Vêtements, ceintures de vêtements, bretelles, gants;
chapellerie; chaussures
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Insignes, emblèmes, plaquettes, boutons et épingles, boucles
de ceintures, tous en métaux non précieux, alliages de
ceux-ci ou plaqués avec ceux-ci; barrettes et pinces à
cheveux; pièces, emblèmes et applications en matériaux
textiles; boutons, crochets et oeillets, épingles; lacets;
rubans et fleurs artificielles; guirlandes, dentelles et
broderies; insignes d'étoffe (aussi collables à chaud)
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements
de sols; tentures murales (non en matières textiles)
28
Jeux et jouets, aussi électroniques, notamment appareils à
sous électroniques portables, appareils pour jeux
d'ordinateur et pour vidéo (autre que ceux conçus pour être
utilisés seulement avec récepteur de télévision), cassettes,
disquettes, bandes magnétiques, cartouches et disques de
programmes de jeux et appareils à régulation manuelle pour
les appareils précités; jouets radioguidés ou téléguidés;
masques, attrapes; chapeaux de surprise-partie, serpentins;
boîtes de modélisme et de hobby, y compris avec matériaux de
construction; jeux de construction d'hobby ou de modèle avec
mode d'emploi à jouer; patins à roulettes, planches à
roulettes, patins; appareils de gymnastique; décorations
pour arbres de Noël
29
Marmelades, confitures, gelées de fruits; produits laitiers;
noix préparées; chips de pommes de terre; compotes
30
Gommes à mâcher non-médicinales, produits de sucre, chocolat
et produits de chocolat, pain, gâteaux, pâtisserie,
préparations faites de céréales à but alimentaire (sauf pour
bétail), pâtisserie et confiserie, cacao, glaces
comestibles; boissons de café, de thé, de cacao et de
chocolat; sauces à salade
32
Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non
alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et
autres préparations pour faire des boissons; préparations
faites de cacao pour la production de boissons
33
Boissons alcooliques (sauf bières)
34
Tabac et produits de tabac; articles pour fumeurs;
allumettes, briquets
35
Publicité, notamment dans la radio et la télévision, aussi
sous forme de placement de produits, manifestation,
production et diffusion d'émissions de radio et de
télévision, y compris émissions de jeux de gains
correspondants; consultation publicitaire; distribution de
matériaux publicitaire pour compte de tiers; services de
publicité; relations publiques; sondages d'opinion;
organisation et manifestations de foires et d'expositions à
buts commerciaux ou de publicité
36
Bailleurs de fonds
38
Diffusion et réémission de programmes de radio et de
télévision, transmission de son et d'images téléphoniques,
par câbles ou par satellites ainsi que par installations
techniques similaires; collection et livraison de nouvelles
et d'information; médiation des informations de presse et
des informations de caractère non-publicitaire
41
Éducation et enseignement; divertissement, notamment de
radio et de télévision; production, reproduction,
présentation et location de films, production et
reproduction d'enregistrements de son et d'images sur autres
supports d'images et/ou de sons; présentation et location
des supports d'images et/ou de sons précités; production et
arrangement d'émissions de radio et de télévision, notamment
d'émissions de divertissement; exploitation et location de
studios y compris de décors, de costumes; équipements et
appareils pour la production de films et de programmes de
radio et de télévision; location d'appareils de radios et de
télévision; exploitation de parcs d'attractions;
divertissements publics; représentations de cirque,
représentations d'animaux; représentations théâtrales, de
danse et de musique; organisation et manifestation de
concerts, tournées, représentations théâtrales, de musique
ainsi que de revues de divertissement; organisation et
manifestation d'activités sportives et culturelles,
concours; éditions et publication de livres, de journaux et
de magazines, location de magazines; organisation et
manifestations de foires et d'expositions à buts culturels
ou éducatifs
42
Administration et exploitation de droits de protection
commerciale et de droits d'auteur, notamment cession de
licences et concession de licences, concession de droits
d'émission, de réémission, de droits d'utilisation
audiovisuels, de droits mécaniques et d'autres droits pour
émissions de radio et de télévision ainsi que pour d'autres
productions de son ou d'images; prévisions météorologiques
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