03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques, photographiques,
cinématographiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou
des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à
calculer et équipement pour le traitement de l'information
et les ordinateurs; extincteurs; appareils et instruments
optiques à savoir verres de lunettes, verres de contact,
verres correcteurs et lentilles optiques, lunettes optiques,
lunettes de soleil, montures de lunettes, étuis pour
lunettes et pour verres de contact, lunettes de plongée,
lunettes de protection, longues-vues
14
Métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie,
pierres précieuses; horlogerie et instruments
chronométriques à savoir montres, montres-bracelets,
boîtiers de montres, bracelets de montres, verres de
montres, cadrans, chaînes de montres, chronomètres,
horloges; ornements de ceintures, de chapeaux, poudriers,
boîtes et étuis à cigares et à cigarettes, coffrets à
cigares, coffrets à cigares, fume-cigare, fume-cigarette,
pots à tabac, bonbonnières, gobelets, cendriers pour
fumeurs, coffrets à bijoux, coffrets à montres,
porte-monnaie, tous ces produits en métaux précieux ou en
plaqué
16
Papier, carton, affiches et affiches murales, albums,
almanachs, atlas, cartes géographiques, globes terrestres,
aquarelles, dessins, gravures, livres, brochures,
catalogues, calendriers, journaux, imprimés, prospectus,
revues, magazines, manuels, encyclopédies, pamphlets,
feuillets, enveloppes, agendas, répertoires, papeterie,
photographies, tés à dessin; adhésifs pour la papeterie ou
le ménage à savoir colles, bandes collantes, matériel pour
artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau
à savoir papier à lettres, agrafes de bureau, crayons
d'ardoise, ardoises pour écrire, billes pour stylos, stylos
à savoir: stylos à encre, stylos-billes, stylos feutres,
buvards, cahiers, carnets, chemises pour documents, liquides
correcteurs, corbeilles à courrier, craies à écrire et à
marquer, crayons, porte-crayons, crayons fusains, crayons
pastels, plumes à écrire, plumes à dessin, porte-plume,
plumiers, gommes à effacer, serre-livres, sous-main,
taille-crayons, tampons encreurs, trousses; tableaux noirs,
tableaux pour la peinture; enveloppes, sachets et pochettes
pour l'emballage en papier ou en matières plastiques; cartes
à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; porte-chéquier
18
Articles en cuir et imitations du cuir, peaux, bagages à
l'exception des sacs pour l'emballage en matière textile et
des sacs pour le transport et l'emmagasinage des
marchandises en vrac; malles, valises, coffrets destinés à
contenir des articles de toilette dits "vanity-case", sacs
de voyage, sacs de loisirs, sacs à main, sacs pour
chaussures, sacs de plage, bourses, petite maroquinerie dont
porte-monnaie, portefeuilles, porte-cartes, trousses de
toilette, porte-documents, cartables, sacs à dos, pochettes
de ceintures, pochettes, fouets, sellerie, parapluies,
fourreaux de parapluies, parasols et cannes; lanières de
cuir
24
Produis textiles, tissus non compris dans d'autres classes,
notamment brocarts, tissus recouverts de motifs dessinés
pour la broderie, canevas pour la tapisserie ou la broderie,
tissus de coton, cotonnades, coutils, damas, tissus
élastiques, étoffes, tissus de laine, jersey, tissus pour la
lingerie, tissus pour meubles, rideaux, tentures murales,
tissus de soie, toiles, velours; linge de bain; linge de
maison, couvertures, couvre-lits, dessus de lit, draps,
enveloppes de matelas, couettes, literie, plaids, taies
d'oreillers; linge de table, serviettes de table, sets de
table, nappes, dessous de carafe
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Vêtements, chaussures, chapellerie
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets
et oeillets, fermetures à glissière, épingles et aiguilles;
fleurs artificielles
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport, à
l'exception des tapis; balles et ballons de jeux, filets (à
savoir filets de tennis, de tennis de table, de
volley-ball), sacs de sport (à savoir sacs de tennis, de
crickets, de gymnastique, de golf); clubs de golf, supports
de balles de golf, étuis pour clubs de golf, gants de golf,
cannes de golf, raquettes, cordes de raquettes, cordages de
raquettes; housses pour raquettes, machines pour lancer les
balles de tennis
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Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons;
location de matériel publicitaire; aide aux entreprises
industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs
affaires; conseils, informations ou renseignements
d'affaires; entreprises à façon de travaux statistiques,
mécanographiques, de sténotypie; comptabilité; reproduction
de documents; bureaux de placement; location de machines à
écrire et de matériel de bureau, agences d'import-export;
agences de publicité; diffusion d'annonces publicitaires;
publicité, publicité radiophonique, publicité télévisée;
décoration de vitrines; location de matériel publicitaire,
panneaux publicitaires et enseignes pour boutiques; aide à
la direction des affaires et à l'exploitation de boutiques;
abonnements de journaux
36
Actions de parrainage et de mécénat à caractère commercial,
sportif et éducatif, à savoir soutien financier
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Éducation; institutions d'enseignement; édition de livres,
revues; prêts de livres; dressage d'animaux;
divertissements; spectacles; divertissements radiophoniques
ou par télévision; production de films; agences pour
artistes; location de films, d'enregistrements
phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et
accessoires, de décors de théâtre; organisation de concours
en matière d'éducation ou de divertissement, organisation de
tournois et de compétitions sportives, manifestations
sportives
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