01
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à
la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et
la sylviculture; résines artificielles à l'état brut,
matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres;
compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la
soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver
les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières
collantes) destinés à l'industrie
02
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs
et artistes
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices
04
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour
absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;
bougies, mèches
06
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction
métalliques; constructions transportables métalliques;
matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils
métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie
métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits
métalliques non compris dans d'autres classes; minerais
07
Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des
moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et
courroies de transmission (à l'exception de ceux pour
véhicules terrestres); couveuses pour les oeufs; pots
d'échappement pour les véhicules terrestres
08
Outils et instruments à main entraînés manuellement;
coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches;
rasoirs
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou
des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à
calculer, équipement pour le traitement de l'information;
extincteurs
12
Pièces détachées pour moyens de locomotion, accessoires et
plus précisément accouplements pour véhicules terrestres,
ressorts amortisseurs pour véhicules, amortisseurs de
suspension pour véhicules, antidérapants pour bandages de
véhicules, dispositifs antiéblouissants pour véhicules,
appuie-tête pour sièges de véhicules, antivols, amortisseurs
pour automobiles, avertisseurs sonores pour automobiles,
capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles,
chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles,
cylindres d'automobiles, démarreurs pour automobiles,
indicateurs de direction pour automobiles, pare-chocs pour
automobiles, valves de bandages pour automobiles, volants
pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules,
avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs
sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules,
boudins de bandage de roues pour véhicules, barres de
torsion pour véhicules, bouchons de radiateurs de véhicules,
capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules,
économiseurs de carburant pour moteurs de véhicules
terrestres, chaînes motrices pour véhicules terrestres,
rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des
chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à
air, châssis de véhicules, clous pour pneus, chaînes de
commande pour véhicules terrestres, convertisseurs de
couples pour véhicules terrestres, courroies pour moteurs de
véhicules terrestres, cylindres de moteurs pour véhicules
terrestres, démarreurs pour véhicules terrestres,
démultiplicateurs pour véhicules terrestres, moteurs
électriques pour véhicules terrestres, embrayages pour
véhicules terrestres, engrenages pour véhicules terrestres,
essuie-glace, garnitures de freins pour véhicules
terrestres, sabots de freins pour véhicules terrestres,
segments de freins pour véhicules terrestres, freins de
véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, housses
pour sièges de véhicules, indicateurs de direction pour
véhicules, dispositifs anti-pollution pour moteurs de
véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules,
pare-brise, pneumatiques, bandage de roulement pour le
rechapage des pneus, pompes à air, porte-bagages pour
véhicules, mécanismes de propulsion pour véhicules
terrestres, radiateurs de refroidissement pour moteurs de
véhicules terrestres, bouchons de radiateurs de véhicules,
bandes de roulement pour le rechapage des pneus, attelages
de remorques pour véhicules, ressorts de suspension pour
véhicules, rétroviseurs, roues de véhicules, roues libres
pour véhicules terrestres, ceintures de sécurité pour sièges
de véhicules, housses pour sièges de voitures, amortisseurs
de suspension pour véhicules, mécanismes de transmission
pour véhicules terrestres, boîtes de vitesse pour véhicules
terrestres et mécanismes pour automobiles, véhicules,
appareils de locomotion par terre, par air ou par eau
16
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans
d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour
reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les
artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau
(à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); matières
plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres
classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés
21
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en
métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses
(à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie;
matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré
(à l'exception du verre de construction); verrerie,
porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes
24
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres
classes; couvertures de lit et de table
25
Vêtements, chaussures, chapellerie
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements
de sols; tentures murales non en matières textiles
34
Tabac; articles pour fumeurs; allumettes
36
Assurances et finances; instituts bancaires; agences de
change; instituts de crédit; services de courtiers en
valeurs et en biens; émission de chèques de voyage et
lettres de crédit; services d'administrateurs d'immeubles;
location, estimation de biens immobiliers, bailleurs de
fonds; services en rapport avec les assurances
37
Constructions et réparations; constructions d'édifices, de
routes, de barrages, de lignes de transmission; services des
entreprises spécialisées dans le domaine de la construction,
telles que peintres, plombiers, installateurs de chauffage
ou couvreurs; location d'outils ou de matériel de
construction; réparation dans les domaines de l'électricité,
du mobilier, des instruments et des outils; forage
39
Transport et entreposage; exploitation de stations,
transbordeurs; location de véhicules de transport,
remorquage maritime, déchargement; services en rapport avec
le fonctionnement d'aéroports; informations concernant les
voyages et le transport des marchandises; agences de
voyages, agences de tourisme dans le transport des
personnes
41
Éducation et divertissement; éducation des personnes,
divertissement, amusement, récréation, organisation de jeux
éducatifs
42
Hôtellerie, restauration; accompagnement en société;
réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs; travaux
d'ingénieurs, consultations professionnelles et
établissements de plans sans rapport avec la conduite des
affaires; travaux de génie (pas pour la construction);
prospection; essais de matériaux; laboratoires; locations de
matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de
literie, d'appareils distributeurs; imprimerie
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