07
Machines textiles, en particulier métiers à tisser, métiers
et machines à tricoter, ainsi que machines pour la
production d'étoffes non tissées; moteurs à combustion
interne, en particulier moteurs diesel; transmissions
mécaniques et pneumatiques; ventilateurs et compresseurs
pour gaz, mélanges gazeux et vapeurs, en particulier
compresseurs à pistons; installations de production de
puissance, générateurs, turbines et turbines à gaz, et
valves pour ces installations et appareils; appareils pour
l'épuration de gaz de processus et de fumées, y compris
filtres associés; cylindres à flexion ou à force de pressage
contrôlable; cylindres pour le façonnage, le pressage, le
transport, le broyage, l'impression ou l'enroulement de
matériaux et d'objets; machines à cylindres de travail, à
savoir machines pour la production de papier, de carton et
de cartonnages, machines de laminage, machines et calandres
textiles, de meunerie, de contrecollage et de laminage;
pompes, en particulier pompes d'alimentation; machines pour
le traitement et la préparation de matières premières et de
produits semi-finis pour la fabrication de papier, de carton
et de cartonnages, à savoir broyeurs, appareils destinés à
supprimer les piqûres, presses, mélangeurs et pompes;
machines de fabrication de papier et leurs unités
individuelles telles que presses, appareils de relevage des
matériaux, cylindres et barrettes de formation;
machines-outils pour façonnage avec et sans enlèvement de
copeaux; appareils de revêtement, en particulier appareils
pour le revêtement par plasma; boîtiers, armoires, tiroirs
et porte-unités pour composants électroniques,
électromécaniques, pneumatiques et hydrauliques; pièces
détachées et de rechange, ainsi qu'accessoires pour
l'ensemble des produits susmentionnés (compris dans cette
classe)
09
Appareils et instruments pour les techniques des courants
faibles, à savoir pour la télécommunication, pour la
technique des hautes fréquences et la technique de
régulation; appareils et instruments pour les techniques des
courants forts, à savoir pour la conduite, la
transformation, l'accumulation, la régulation et la
commande; appareils de traitement de données, ordinateurs et
microprocesseurs, en particulier pour installations
techniques de processus, pour centrales énergétiques, pour
installations de chauffage, de climatisation et de
ventilation de bâtiments; programmes d'ordinateur
enregistrés sur des supports d'informations, outils de
développement pour les techniques de l'informatique, en
particulier pour banques de données
10
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires
et vétérinaires, ainsi que membres artificiels; prothèses,
endoprothèses, prothèses pour vaisseaux sanguins, prothèses
pour urètres; articulations, ligaments, tendons artificiels
et valves cardiaques artificielles; implants, en particulier
implants pour articulations, et implants recouverts de
matériaux de revêtement; implants dentaires et implants
maxillaires; conduits flexibles destinés à la médecine, vis
pour les os et supports médicamenteux; appareils de mesure,
instruments et outils pour le traitement opératoire des
fractures, notamment gabarits destinés à l'orthopédie;
appareils pour le diagnostic médical; outils pour le
modelage et le polissage de dents et de prothèses dentaires;
disques de découpe et disques abrasifs pour applications
dentaires; ciment osseux pour la chirurgie orthopétique;
fixateurs, plaques et clous pour le traitement des
fractures; défibrillateurs et stimulateurs cardiaques, ainsi
qu'électrodes pour ces appareils
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires; machines réfrigérantes pour installations de
conditionnement d'air, machines de réfrigération de
liquides, installations de réfrigération d'air, en
particulier pour le refroidissement de grains, de céréales
et de légumes secs en silos; installations de congélation
pour l'industrie chimique et l'industrie alimentaire;
installations de conditionnement d'air; appareils pour
l'échange de chaleur et/ou de matières, en particulier
colonnes de distillation, de rectification, d'absorption, de
désorption et d'extraction; corps de remplissage,
garnitures, garnitures structurées, répartiteurs, plateaux,
porte-catalyseurs et inserts pour ces colonnes; réacteurs à
lit fluidisé; pompes à chaleur, collecteurs solaires,
cellules à combustibles; tours de refroidissement, tours de
refroidissement humides à ventilation forcée, en particulier
en éléments préfabriqués; installations d'incinération,
installations pour le traitement des déchets solides, pâteux
et liquides, ainsi que pour le traitement des gaz;
installations de séchage et d'incinération de boues;
installations d'élimination de déchets; installations pour
l'épuration liquide et pour la préparation d'eau potable,
installations de dessalage d'eau de mer
12
Véhicules terrestres et nautiques, en particulier véhicules
ferroviaires, chemins de fer industriels, véhicules
automoteurs et véhicules à chenilles; appareils de
locomotion par terre ou par eau
36
Gestion immobilière
37
Constructions, en particulier travaux de génie civil et
travaux de construction, ainsi que travaux intérieurs et
d'installations; installation, montage, entretien et
réparation d'installations et d'appareils de chauffage, de
réfrigération, de climatisation, de ventilation et de
protection anti-incendie; installation, montage, entretien
et réparation d'installations sanitaires; exploitations et
entretien d'installations d'infrastructure dans des
bâtiments au service de la clientèle; réparation et
maintenance de bâtiments; installation et maintenance
d'installations industrielles, fournitures et évacuation
économiques pour entreprises, industries et entreprises de
services au moyen de techniques de ventilation, de
climatisation, de salles blanches, de réfrigération, de
fournitures thermiques et de récupération de chaleur
41
Formation et perfectionnement pour utilisateurs,
informaticiens et chefs de projets; préparation et exécution
de séminaires pour la gestion et la direction
42
Développement et élaboration de programmes d'ordinateurs
ainsi que traitement de données pour des tiers; conseils
dans le domaine de l'informatique; développement de concepts
et de stratégies informatiques; planification de systèmes,
planification, réalisation et surveillance de projets;
services d'ingénieurs dans le domaine du génie civil, de
l'équipement technique des bâtiments et de la construction
d'installations, y compris constructions spéciales, qui
appartiennent à ces domaines; exploitation d'un centre de
calcul, également pour applications de la clientèle, ainsi
que support aux exploitants de centres de calcul; exécution
de recherches sur commande et de développements sur commande
dans le domaine de la construction de machines, de
l'électrotechnique, et de l'électronique, de la technologie
électronique et de la technologie des matériaux;
planification d'installations et d'appareils de chauffage,
de réfrigération, de climatisation, de ventilation et de
protection anti-incendie; planification d'installations
sanitaires, planification d'installations industrielles;
fournitures et évacuation économiques pour entreprises,
industries et entreprises de services au moyen de techniques
de ventilation, de climatisation, de salles blanches, de
réfrigération, de fournitures thermiques et de récupération
de chaleur
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