06
Revêtements en métal ou en métal combiné avec de la matière
plastique pour corps de chauffe; grilles de protection
contre les intempéries, corps de protection, capuchons
contre la pluie, clapets de retenue; tous ces produits en
métal ou en métal combiné avec de la matière plastique;
poulies (quincaillerie métallique); porteurs à crochets,
colliers de suspension, colliers à cornière; brides
porteuses ainsi que pièces d'attache en métal ou en métal
combiné avec de la matière plastique; buses en métal ou en
métal combiné avec de la matière plastique, en particulier
tuyères de sortie; revêtements en métal ou en métal combiné
avec de la matière plastique pour installations d'échange de
chaleur, pour appareils et dispositifs thermiques et pour
appareils et dispositifs de chauffage, de réfrigération, de
ventilation et de climatisation; jalousies et consoles
murales en métal ou en métal combiné avec de la matière
plastique; récipients pour air comprimé; tuyaux et conduits
de tuyaux en métal ou en métal combiné avec de la matière
plastique, notamment pour gaz, air, vapeur, liquides et eau,
tubes pour échangeurs de chaleur, refroidisseurs et
condensateurs, tubes à ailettes et tubes pour filtres;
grilles en fils métalliques, grilles de protection et
grillages; raccords pour conduits de tuyaux en métal ou en
métal combiné avec de la matière plastique; récipients et
réservoirs en métal ou en métal combiné avec de la matière
plastique pour la technique thermique, frigorifique, de
l'aération, du chauffage, pour l'industrie ménagère,
sanitaire et des procédés industriels, pour l'industrie
chimique, pétrochimique, pour l'industrie de l'acier,
l'industrie sidérurgique et du verre, pour les mines, les
centrales de forces motrices et nucléaires, pour l'industrie
alimentaire, pour machines motrices, opératrices et pour
navires; tuyauteries en métal ou en métal combiné avec de la
matière plastique ou de l'amiante-ciment pour installations
d'échange de chaleur, pour appareils et dispositifs
thermiques, installations de pompes de chaleur,
installations de chauffage, installations industrielles,
échangeurs de chaleur, pour récipients ainsi que pour
installations, appareils et dispositifs destinés au
transport et/ou à la récupération de la chaleur; garnitures
pour les installations et systèmes de tuyauteries précités,
à savoir vannes d'arrêt, soupapes et clapets métalliques;
soupapes métalliques, à savoir soupapes d'arrêt, de
réduction, de réglage, à flotteur, de pression, de
surpression, de sûreté et de retenue
07
Moteurs d'entraînement pour installations de pompes à
chaleur; servomoteurs, régleurs de clapets, poulies (parties
de machines), notamment poulies à douilles de glissement
revêtues de matière plastique; radiateurs de refroidissement
pour moteurs stationnaires ou mobiles; appareils et
dispositifs insonorisants, notamment pots d'échappement;
pots d'échappement (parties de véhicules terrestres);
pompes, à savoir pompes rotatives, pompes à piston, pompes à
liquides, pompes de circulation, pompes d'alimentation,
pompes centrifuges et à vide; souffleries; compresseurs,
machines-outils; installations de condensation, en
particulier celles refroidies par air et par eau; appareils
de condensation et éléments de condensateurs, notamment
condensateurs, appareils de condensation et éléments de
condensateurs refroidis par air et par eau; machines de
montage; appareils à perforer, emboutir et graver destinés
aux appareils de sortie d'ordinateurs; moteurs électriques
(excepté pour véhicules terrestres), générateurs
électriques; compresseurs destinés aux pompes à chaleur et
aux installations de pompes à chaleur mentionnées dans la
classe 11, garnitures de filtrage (cartouches) pour machines
à filtrer à usage industriel; robinetterie pour
installations et systèmes de tuyauteries, à savoir vannes
d'arrêt, soupapes, clapets; appareils et ustensiles pour
mélanger; compensateurs d'oscillations; mélangeurs actionnés
par un moteur; appareils de séparation pour l'industrie
chimique, appareils et ustensiles pour la séparation de
matières solides et liquides des milieux gazeux ou liquides,
en particulier séparateurs de poussière et d'eau,
séparateurs d'adhésion et séparateurs-cyclones, appareils et
ustensiles de nettoyage pour installations industrielles,
pour échangeurs de chaleur, ainsi que pour tuyaux et
conduites; armatures et tuyauteries en métal (comme parties
de machines comprises dans cette classe); soupapes
(comprises dans cette classe), à savoir soupapes d'arrêt, de
réduction, de réglage, à flotteur, de pression, de
surpression, de sûreté et de retenue; dispositifs de
réglage, à savoir clapets et vannes de réglage (parties de
machines)
09
Appareils et dispositifs de réglage, de commande, de
surveillance, de contrôle et/ou de sûreté ainsi que palpeurs
de température pour pompes à chaleur et installations de
pompes à chaleur; raccordements électriques d'appareils de
chauffage, ajutages de contrôle; appareils et dispositifs de
réglage, de contrôle, de mesurage, de commande, de
commutation, de surveillance, de signalisation et de sûreté,
appareils et dispositifs pour le réglage des quantités et/ou
des courants d'air et de gaz; appareils de sécurité antigel;
armoires de commutation, appareils, dispositifs et
instruments électrotechniques et électroniques (compris dans
cette classe); appareils et dispositifs pour le traitement
de l'information, y compris programmes enregistrés pour les
systèmes d'exploitation et d'application, spécialement
apapreils et dispositifs pour la saisie des données, petits
ordinateurs, mini-ordinateurs et micro-ordinateurs ainsi
qu'installations qui en sont complètement ou essentiellement
composées; calculateurs de processus industriels,
dispositifs de sortie d'ordinateurs, notamment imprimantes,
enregistreurs, traceurs de courbes, appareils et dispositifs
pour le microfilmage (microfilm de sortie d'ordinateur),
appareils terminaux, claviers, écrans de visualisation et
autres dispositifs d'affichage, ainsi que palpeurs;
microprocesseurs, notamment pour buts de surveillance et de
contrôle; lecteurs de documents; appareils et dispositifs
pour la télécommunication ainsi qu'installations qui en sont
complètement ou essentiellement composées; mémoires
d'enregistrement, notamment d'entraînement de disquettes et
de disques fixes magnétiques, bandes magnétiques, mémoires à
bulles magnétiques, mémoires à corps solides, mécanismes
d'entraînement de bandes magnétiques, disques et bandes
magnétiques codés par voie optique et/ou mécanique;
calculateurs, appareils et dispositifs électrotechniques ou
électroniques pour le contrôle et la commande de processus
industriels, pour la saisie des données, le traitement de
l'information et la sortie des données, parties
d'équipements et d'appareils pour le traitement de
l'information, notamment pour la saisie, la manipulation et
la sortie des données; appareils et dispositifs pour
l'introduction et la sortie vocale ainsi que pour la
reconnaissance du langage; lecteurs optiques; composants
électriques et électroniques ainsi qu'unités qui en sont
composées, notamment circuits imprimés, composants de
semi-conducteurs, circuits intégrés, éléments de
construction à mémoires, résistances, condensateurs,
bobines, filtres, semi-conducteurs photo-électriques,
résistances photo-électriques, transformateurs, relais,
commutateurs magnétiques, fusibles, commutateurs à courant
et à tension de fuite, contacts électriques, commutateurs à
temps, microprocesseurs; enregistreurs des valeurs de
mesure, notamment pour l'enregistrement de la température,
de la longueur, du niveau de remplissage, de la circulation,
du poids, du nombre de tours, de la vitesse, de la
fréquence, de l'humidité, de la pression, de l'accélération,
de la luminosité, du courant, de la tension, de la
résistance, de la capacité, de l'induction et des champs
magnétiques; amplificateurs électriques et convertisseurs de
signaux; appareils et instruments à maser et à laser
(compris dans cette classe); conduits et câbles électriques,
garnitures de conduits et de câbles électriques, matériel
d'installations électriques (compris dans cette classe);
commutateurs à temps, en particulier commutateurs à
minuterie, sous-stations de sectionnement; régulateurs à
carte de pointage; appareils et ustensiles de commande à
distance et de commande de dégel, appareils et ustensiles de
protection anodique; appareils et ustensiles
électrochimiques pour traitement anticorrosion; électrodes;
appareils pour le mesurage de la température et de la
pression, pour la surveillance, le contrôle, le réglage, la
commande et la sécurité des installations de tuyauteries;
appareils et dispositifs pour l'amenée et le dosage
d'additifs lors du traitement de l'eau, notamment
inoculants; appareils, instruments et dispositifs de chimie
pour la technologie des procédés industriels, notamment
appareils de réaction et de distillation; appareils de
physique à usage industriel et en laboratoires; thermostats,
palpeurs de chaleur, appareils de surveillance d'écoulement;
armatures et tuyauteries comme parties d'appareils compris
dans cette classe
11
Appareils et installations de chauffage, notamment
installations de chauffage de l'air, de chauffage au gaz, de
chauffage à pompes à chaleur, de chauffage radiant au
plafond, appareils de chauffage d'appoint, chaudières de
chauffage, chaudières à condensation, chaudières à gaz,
appareils de chauffage de l'air, fours de chauffage,
appareils de chauffage électriques, de chauffage à gaz,
éléments de chauffage, générateurs de chaleur à huile ou à
gaz, corps de chauffage, parois de chauffage, accumulateurs
de chaleur, convecteurs, convecteurs de souffleries, tubes
de chauffage, serpentins de chauffage, ailettes de
chauffage, brûleurs pour chaudières et installations de
chauffage, parties des produits précités; pompes à chaleur
et leurs parties; fours et grils; appareils d'aération et de
ventilation; installations et appareils de séchage et
d'humidification, notamment sécheurs d'air, appareils pour
le séchage en milieu froid ou chaud, humecteurs à ultrasons;
installations et appareils pour l'humidification de l'air;
distributeurs d'air, clapets d'aération et de ventilation;
appareils et dispositifs pour le réglage des quantités d'air
et/ou de gaz ainsi que des courants d'air et/ou de gaz;
appareils et dispositifs pour mélanger l'air et/ou le gaz;
chauffe-eau; cuisinières, spécialement électriques et à gaz;
radiateurs à rayons infrarouges ou à gaz, accumulateurs de
chaleur en céramique; habillages en métal et/ou en matière
plastique pour corps de chauffe; boîtiers en métal et/ou en
matière plastique pour appareils et dispositifs de
chauffage, de ventilation, de climatisation et de
réfrigération; réchauffeurs, préchauffeurs et vaporisateurs
pour installations de chauffage, réchauffeurs pour eau
industrielle spécialement pompes à chaleur pour eau
industrielle; chauffe-eau, chauffe-eau instantané,
bouilleurs, réservoirs d'eau chaude et ballons d'eau chaude;
installations d'échange de chaleur, échangeurs de chaleur
rotatifs et rotors pour ceux-ci, roues chauffantes,
appareils et dispositifs thermiques, notamment réchauffeurs
de liquides, générateurs de vapeur, réchauffeurs d'air,
chauffe-eau instantanés, réchauffeurs et vaporisateurs pour
centrales de forces motrices, installations de chaudières et
turbines à gaz, pour installations de chauffage, de
climatisation, de ventilation, de réfrigération, de séchage
et aéro-techniques, pour installations d'incinération
d'ordures, pour l'industrie gazière, de la céramique et du
ciment, pour procédés d'amélioration du zinc et de
l'aluminium et pour autres installations industrielles de
chauffe à combustibles fossiles; appareils et dispositifs
pour le transport et/ou la récupération de la chaleur, à
savoir tubes échangeurs de chaleur, tubes pour la conduction
de chaleur, tubes pour le transfert de chaleur, pompes à
chaleur, appareils de climatisation, refroidisseurs des gaz
d'échappement, parties des produits précités, notamment
condensateurs, vaporisateurs, filtres, sécheurs,
collecteurs, tuyauteries et canaux en métal et/ou en
matières plastiques pour agents frigorifiques; appareils et
dispositifs pour le déplacement de chaleur, notamment pour
usines de forces motrices conventionnelles et autres
installations industrielles de chauffe à combustibles
fossiles, pour installations d'incinération d'ordures, pour
l'industrie du verre, de la céramique et du ciment ainsi que
pour procédés d'amélioration du zinc et de l'aluminium;
installations, appareils et dispositifs industriels pour
épurer, refroidir et dénitrifier des gaz brûlés et perdus;
pompes à chaleur et installations de pompes à chaleur se
composant essentiellement d'une ou de plusieurs pompes à
chaleur, de compresseurs, de condensateurs, de soupapes
d'expansion, de vaporisateurs, d'aérateurs, de tuyauteries,
de serpentins de tuyaux, de raccords de tuyaux, de
récipients spéciaux, d'accumulateurs, de garnitures
(soupapes), de filtres, de sécheurs, de canaux d'air
préfabriqués et/ou de conduits d'air, de liquides, d'agents
frigorifiques, de gaz et/ou de vapeur; canaux d'air
préfabriqués, raccords de canaux, ajutages, caisses d'air
mélangé, raccords spéciaux pour les appareils de chauffage,
ajutage à brides, cuvettes d'eau de condensation; orifices
d'aspiration et bouches de sortie ainsi que raccords de
canaux, en métal et/ou en matière plastique; apapreils de
dispositifs de suspension pour appareils et dispositifs de
chauffage, d'aération et de réfrigération, notamment
électro-frigorifiques; appareils et dispositifs de
climatisation; appareils et dispositifs de filtrage,
notamment appareils et dispositifs pour le filtrage de
l'air, du gaz, de liquides, d'eau et d'huile; filtres pour
installations industrielles; revêtements en métal et/ou en
matière plastique pour installations d'échange de chaleur,
pour appareils et dispositifs thermiques et pour appareils
et dispositifs de chauffage, de réfrigération, d'aération et
de climatisation; volets spéciaux de soufflage, d'arrêt et
de guidage d'air; appareils et dispositifs pour la
récupération de la chaleur provenant de l'eau souterraine,
de la mer, de la terre, de l'air, des eaux d'égouts, des gaz
d'échappement et de l'énergie solaire; groupes d'eau froide
composés principalement de machines frigorifiques,
d'appareils échangeurs de chaleur, d'armatures et de
conduites en métal; installations composées des appareils
précités pour la récupération de la chaleur, notamment
installations de pompes à chaleur; installations, appareils
et dispositifs de réfrigération, notamment appareils
frigorifiques, appareils et dispositifs pour refroidir et
purifier l'air des locaux, refroidisseurs d'air,
refroidisseurs à convection, refroidisseurs de gaz et de
liquides, refroidisseurs de gaz perdu, tours de
refroidissement, refroidisseurs d'eau de retour, serpentins
de condensation, refroidisseurs pour générateurs, pour
compresseurs, pour transformateurs, pour machines motrices,
pour navires ainsi que pour l'industrie chimique, de
l'acier, l'industrie sidérurgique, du verre, pour les mines,
pour l'industrie pétrolière, pour centrales de forces
motrices, pour l'industrie automatique, frigorifique,
alimentaire et des boissons; installations et appareils de
séchage et d'humidification, en particulier sécheurs d'air,
sécheurs frigorifiques et calorifiques, humidificateurs à
ultrasons, installations et appareils pour l'humidification
de l'air, dispositifs d'aération et de désaération,
installations et appareils de ventilation et d'aération;
ventilateurs, distributeurs d'air, volets d'aération et de
ventilation; installations, centrales et appareils de
climatisation; installations de dégivrage, de dépoussiérage
et de purification de l'eau, à usage industriel;
installations de distribution d'eau; tours de
refroidissement, en particulier tours de refroidissement à
sec et/ou humide à tirage naturel et/ou aération forcée pour
le refroidissement de fluides liquides et/ou fluides à
l'état de vapeur, ainsi que petites tours de
refroidissement, en particulier tours de refroidissement en
matière synthétique; refroidisseurs de retour pour des
fluides réfrigérants, en particulier pour l'eau de
refroidissement, ainsi qu'installations de refroidissement
de retour composées entièrement ou principalement des
articles précités; parties de tours de refroidissement ainsi
que d'installations de refroidissement de retour; appareils
et dispositifs pour l'amenée, l'entrée et la distribution de
l'eau, ventilateurs, cadres de ventilateurs, anneaux de
ventilateurs, apapreils et dispositifs pour l'utilisation de
la vapeur et de la chaleur d'échappement, ainsi
qu'installations qui en sont composées entièrement ou
principalement; préchauffeurs pour centrales nucléaires et
usines électriques conventionnelles, spécialement
préchauffeurs à basse pression, refroidisseurs et
réchauffeurs, en particulier pour installations de
préchauffage de l'eau d'alimentation, pour cycles de
réfrigération et cycles intermédiaires, ainsi que pour
cycles de condenseurs; parties de préchauffeurs à basse
température, de refroidisseurs et de réchauffeurs,
réservoirs pour la technique thermique, frigorifique,
d'aération, de chauffage, l'industrie ménagère et sanitaire,
pour l'industrie des procédés industriels, l'industrie
chimique et pétrochimique, l'industrie de l'acier,
l'industrie sidérurgique et du verre, pour les centrales de
forces motrices et nucléaires et pour l'industrie
alimentaire; installations, appareils et ustensiles pour
l'épuration de l'eau, l'épaississement et la décantation
ainsi que le dessalement de l'eau de mer, installations de
chaudières, se composant notamment de chaudières et de
turbines à vapeur
12
Réservoirs en métal et/ou en matière plastique pour
véhicules terrestres
17
Tuyaux et conduits de tuyaux en matière plastique ou en
matière plastique combinée avec du métal, notamment pour
gaz, air, vapeur, liquides et eau; tubes pour échangeurs de
chaleur, pour refroidisseurs et pour condensateurs, tubes à
ailettes et tubes pour filtres; plaques insonorisantes;
raccords pour conduits de tuyaux en matière plastique ou en
matière plastique combinée avec du métal; tuyauteries en
matière plastique ou en matière plastique combinée avec du
métal pour installations d'échange de chaleur, pour
appareils et dispositifs thermiques, pour installations de
pompes à chaleur, pour installations de chauffage, pour
installations industrielles, pour échangeurs de chaleur,
pour récipients ainsi que pour installations, appareils et
dispositifs destinés au transport de la chaleur et/ou à la
récupération de la chaleur
19
Capuchons contre la pluie; jalousies en matière plastique ou
en matière plastique combinée avec du métal; cloisons,
plafonds et planchers insonorisants; tuyauteries en
amiante-ciment ou en amiante-ciment combiné avec du métal
pour installations d'échange de chaleur, pour appareils et
dispositifs thermiques, installations de pompes à chaleur,
installations de chauffage, installations industrielles,
échangeurs de chaleur, pour récipients ainsi que pour
installations, appareils et dispositifs destinés au
transport et/ou à la récupération de la chaleur
20
Revêtements en matière plastique ou en matière plastique
combinée avec du métal pour corps de chauffage; grilles de
protection contre les intempéries; corps de protection,
clapets de retenue en matière plastique ou en matière
plastique combinée avec du métal; porteurs à crochets,
colliers de suspension, colliers à cornières, brides
porteuses ainsi que pièces d'attache en matière plastique ou
en matière plastique combinée avec du métal; buses en
matière plastique ou en matière plastique combinée avec du
métal, en particulier tuyères de sortie; revêtements en
matière plastique ou en matière plastique combinée avec du
métal pour installations d'échange de chaleur et pour
appareils de dispositifs thermiques, de chauffage, de
réfrigération, de ventilation et de climatisation; consoles
murales en matière plastique ou en matière plastique
combinée avec du métal; récipients et réservoirs en matière
plastique ou en matière plastique combinée avec du métal, à
savoir pour la technique thermique, frigorifique, de
l'aération, du chauffage, pour l'industrie ménagère,
sanitaire et des procédés industriels, pour l'industrie
chimique, pétrochimique, pour l'industrie de l'acier,
l'industrie sidérurgique et du verre, pour les mines, les
centrales de forces motrices et nucléaires, pour l'industrie
alimentaire, pour machines motrices, opératrices et pour
navires; garnitures pour les installations de conduits de
tuyaux citées dans les classes 6 et 17, à savoir vannes
d'arrêt, soupapes et clapets non métalliques; soupapes non
métalliques, à savoir soupapes d'arrêt, de réduction, de
réglage, à flotteur, de pression, de surpression, de sûreté
et de retenue
24
Nattes de filtrage (en matière textile) à usage industriel