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Égrappoirs (machines), compacteurs pour les détritus,
machines à soutirer, machines pour le talonnage, machines
d'aspiration à usage industriel, séparateurs, séparateurs
d'eau, pulvérisateurs pour eaux d'égouts, bandages adhésifs
pour les poulies, cabestans, démarreurs pour moteurs,
machines pour le badigeonnage, coussinets antifriction pour
machines, paliers antifriction pour machines, commandes
hydrauliques pour machines et moteurs, commandes
pneumatiques pour machines et moteurs, dispositifs
électriques à manoeuvrer les rideaux, chaînes motrices
autres que pour véhicules terrestres, machines motrices
autres que pour véhicules terrestres, arbres de transmission
(autres que pour véhicules terrestres), pompes d'aération
pour aquariums, garnitures de chaudières de machines,
tamiseurs de cendres (machines), ascenseurs, écharneuses,
égreneuses, pots d'échappement pour moteurs, appareils pour
la purification de l'acétylène, excavateurs, transporteurs à
courroie, étireuses, machines pour la construction des
routes, dispositifs pour le déplacement de charges sur
coussins d'air, machines pour l'exploitation des mines,
bétonnières de chantier, machines d'irrigation pour
l'agriculture, cintreuses, appareils pour tirer la bière
sous pression, pompes à bière, botteleuses, machines à faire
le bitume, soufflets (souffleries) de forge, machines pour
l'impression sur la tôle, margeurs (imprimerie), tarières de
mines, porte-forets (parties de machines), couronnes de
sondage (parties de machines), couronnes de forage (parties
de machines), foreuses, taraudeuses, tours de forage
(flottantes ou non), machines de brasserie, broyeurs
(machines), concasseurs, pilons (machines), segments de
freins autres que pour véhicules, garnitures de freins
autres que pour véhicules, sabots de freins autres que pour
véhicules, lances thermiques (à oxygène) (machines),
convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion
interne, machines à couper le pain, incubateurs (couveuses)
pour oeufs, appareils et machines pour la reliure,
repasseuses, bouteurs (bouldozeurs), balais de dynamo,
brosses électriques (parties de machines), balais de charbon
(électricité), brosses (parties de machines), barattes,
machines à beurre, déshuileurs à vapeur, condenseurs de
vapeur (parties de machines), calandres à vapeur pour tissus
(portatives), machines à vapeur, désintégrateurs, joints
(parties de moteurs), ouvre-boîtes électriques, grappins
automatiques (marine), machines de drainage, tours
(machines-outils), convertisseurs de couple autres que pour
véhicules terrestres, régulateurs de vitesse de machines et
de moteurs, batteuses, appareils encreurs (imprimerie),
presses d'imprimerie, transporteurs pneumatiques, machines à
air comprimé, moteurs à air comprimé, pompes à air comprimé,
pistolets à air comprimé pour l'extrusion de mastics,
machines à imprimer, planches pour l'impression, détendeurs
de pression (parties de machines), régulateurs de pression
(parties de machines), soupapes de pression (parties de
machines), rouleaux d'imprimerie (machines), cylindres
d'imprimerie, moteurs à réaction autres que pour véhicules
terrestres, courroies de dynamo, dynamos, dynamos pour
bicyclettes, herses, cartouches pour machines à filtrer,
injecteurs pour moteurs, éjecteurs, générateurs
d'électricité, moteurs électriques autres que pour véhicules
terrestres, élévateurs, élévateurs pour l'agriculture,
courroies d'élévateurs, dégraisseuses, trémies pour le
déchargement mécanique, désaérateurs (dégazeurs) d'eau
d'alimentation, machines pour les travaux de terrassement,
réchauffeurs d'eau (parties de machines), appareils pour le
traitement des minerais, étiqueteuses, mécanismes de
propulsion pour véhicules non terrestres, mécanismes de
transmission pour véhicules non terrestres, marteaux-pilons,
machines pour la peinture, machines pour la teinture,
pistolets pour la peinture, ressorts (parties de machines),
carneaux de chaudières de machines, filtres (parties de
machines ou de moteurs), filtres pour le nettoyage de l'air
de refroidissement pour moteurs, filtres-presses, machines à
filtrer, finisseuses (machines), machines à plomber les
bouteilles, rince-bouteilles, machines à capsuler les
bouteilles, moufles (mécanique), palans, machines à tresser,
hache-viande (machines), moteurs d'avions, extracteurs
(mines), courroies de transporteurs, transporteurs, moules
(parties de machines), machines à moulurer, fraiseuses,
roues libres autres que pour véhicules terrestres,
presse-fruits électriques à usage ménager, guidages de
machines, remplisseuses, commandes à pédale pour machines à
coudre, presses à fourrage, lieuses, souffleries pour la
compression, l'aspiration et le transport des gaz,
gazéificateurs, gaufreuses, souffleries d'aspiration,
souffleries pour la compression, l'aspiration et le
transport des grains, machines soufflantes, cages de
machines, carters pour machines et moteurs, machines à râper
les légumes, générateurs de courant, alternateurs, harnais
de métiers à tisser, machines à laver la vaisselle, chaises
pour machines, appareils pour la fabrication des boissons
gazeuses, appareils électromécaniques pour la préparation de
boissons, moissonneuses, moulins à blé, vanneuses,
décortiqueurs de céréales, engrenages autres que pour
véhicules terrestres, transmissions de machines, boîtes de
vitesse autres que pour véhicules terrestres, taraudeuses,
machines à fileter, machines de fonderie, machines à couler
les caractères d'imprimerie, machines à travailler le verre,
lisseuses, machines pour la construction des voies ferrées,
bougies de réchauffage pour moteurs Diesel, fossoirs
(charrues), machines à graver, hache-paille, lames de
hache-paille, robinets (parties de machines ou de moteurs),
marteaux (parties de machines), perceuses à main
électriques, outils tenus à la main actionnés mécaniquement,
dévidoirs mécaniques, enrouleurs mécaniques pour tuyaux
flexibles, capots (parties de machines), appareils
élévatoires, appareils de levage, crics (machines), vérins
(machines), couseuses, pompes pour installations de
chauffage, râteleuses, râteaux de râteleuses, faneuses,
raboteuses, machines à travailler le bois, martinets
(marteaux d'usines), moteurs hydrauliques, machines à
sarcler, machines à ajuster, moulins à café autres qu'à
main, calandres (machines), joints de cardan, garnitures de
cardes, cardes (machines), grugeoirs (machines-outils),
bougies d'allumage pour moteurs à explosion, chaudières de
machines, tubes de chaudières (parties de machines),
collecteurs d'incrustations pour chaudières de machines,
clapets de machines, pistolets à colle électriques,
distributeurs de ruban adhésif (machines), pétrins
mécaniques, appareils pour la fabrication des eaux gazeuses,
pistons (parties de machines ou de moteurs), pistons de
moteurs, bagues de pistons, segments de pistons,
compresseurs (machines), compresseurs pour réfrigérateurs,
installations de condensation, condenseurs à air,
économiseurs de carburant pour moteurs, grues (appareils de
levage), machines de cuisine électriques, robots de cuisine
(électriques), roulements à billes, bagues à billes pour
roulements, radiateurs de refroidissement pour moteurs,
cultivateurs (machines), accouplements autres que pour
véhicules terrestres, embrayages autres que pour véhicules
terrestres, accouplements d'arbres (machines), manivelles
(parties de machines), arbres à manivelle, appareils de
manutention (chargement et déchargement), mâts de charge,
ponts de chargement, coussinets (parties de machines),
paliers autograisseurs, chaises de paliers (machines),
tourillons, instruments agricoles autres qu'à main, machines
agricoles, monte-charge, ponts roulants, machines à
travailler le cuir, doleuses, machines pour la
photocomposition, poinçons de poinçonneuses, poinçonneuses,
moteurs pour l'aéronautique, moteurs de véhicules à coussin
d'air, aérocondenseurs, pompes à air (installations de
garages), magnétos d'allumage, magnétos d'allumage pour
moteurs, moissonneuses-lieuses, moissonneuses-batteuses,
faucheuses, moissonneuses, couteaux de faucheuses, calandres
(machines), manipulateurs industriels (machines),
alimentateurs de chaudières de machines, roues de machines,
bâtis (machinerie), tables de machines, arbres de machines,
matrices d'imprimerie, cassettes pour matrices (imprimerie),
ciseaux électriques, ciseaux de machines, mortaiseuses,
machines à traire, ventouses pour machines à traire,
membranes de pompes, couteaux électriques, couteaux (parties
de machines), fers (parties de machines), lames (parties de
machines), porte-lames (parties de machines), machines pour
le repassage des lames, machines à travailler les métaux,
écrémeuses, appareils pour la fabrication des eaux
minérales, malaxeurs, entraîneurs (parties de machines),
mixeurs, émulseurs électriques à usage domestique, machines
pour la laiterie, courroies pour moteurs, dispositifs
antipollution pour moteurs, ventilateurs pour moteurs,
courroies de ventilateurs pour moteurs, moteurs de bateaux,
moteurs de canots, moteurs pour l'aéronautique, moteurs
autres que pour véhicules terrestres, moulins (machines),
moulins à usage domestique autres qu'à main, meules de
moulin, machines pour la minoterie, broyeurs d'ordures,
machines à coudre, appareils électromécaniques pour la
préparation d'aliments, riveteuses, riveuses, machines pour
la fabrication du papier, machines à papier, moulins à
poivre autres qu'à main, charrues, socs, machines pour la
photocomposition, pistolets (outils à cartouches
explosives), machines à stéréotyper, bielles de machines ou
de moteurs, machines à polir non à usage domestique,
estampes (machines), estampilleuses, tympans (imprimerie),
pressoirs, presses (machines à usage industriel), presses
typographiques, marteaux pneumatiques, rouleaux
compresseurs, machines à puddler, pompes (parties de
machines ou de moteurs), pompes (machines), membranes de
pompes, rouages de machines, tambours pour machines à
broder, béliers (machines), moutons (machines), tondeuses à
gazon (machines), dégazonneuses, ratineuses, râteaux de
râteleuses, démultiplicateurs autres que pour véhicules
terrestres, régulateurs (parties de machines), régulateurs
d'eau d'alimentation, purgeurs automatiques, machines de
nettoyage, dresseuses, courroies de machines, bagues de
graissage, robots (machines), arracheuses (machines),
installations pneumatiques de transport par tubes,
roulements à rouleaux, escaliers roulants, rotatives,
coupe-racines (machines), batteurs électriques, agitateurs,
lames de scies (parties de machines), chevalets pour scier
(parties de machines), scies (machines), semoirs (machines),
machines à satiner, machines à ourler, lames de métiers à
tisser, éplucheuses (machines), machines pour l'affûtage,
pelles mécaniques, meules à aiguiser (parties de machines),
poulies (parties de machines), cisailles électriques,
tondeuses (machines), tondeuses pour les animaux (machines),
vannes (parties de machines), machines pour la pose des
rails, machines de bateaux, machines à battre, collecteurs
de boue (machines), rectifieuses, essoreuses, chariots pour
machines à tricoter, coulisseaux de tricoteuses, supports à
chariot (parties de machines), boîtes de graissage
(machines), pompes de graissage, graisseurs (parties de
machines), fouets électriques à usage ménager, coupeuses
(machines), machines à cordonner, haveuses, formes pour
chaussures (parties de machines), tabliers de machines,
machines électriques à souder, volants de machines,
composeuses (imprimerie), installations de criblage, tamis
(machines ou parties de machines), cribleurs, machines à
sceller (cacheter) à usage industriel, machines à trier pour
l'industrie, mandrins (parties de machines), alimentateurs
pour carburateurs, machines de filature, métiers à filer,
rouets à filer, dentellières (machines), bobines pour
machines, canettes (parties de machines), bobines de métiers
à tisser, rinceuses, convertisseurs d'aciéries, stators,
machines à travailler la pierre, machines à timbrer,
dispositifs de commande de machines ou de moteurs, câbles de
commande de machines ou de moteurs, boîtes à étoupe (parties
de machines), machines à repriser (ravauder), pistons
d'amortisseurs (parties de machines), balayeuses
automotrices, tricoteuses, machines à travailler le tabac,
goudronneuses, machines pour la fabrication des pâtes
alimentaires, diviseuses, emboutisseuses, tours de potiers,
paliers pour arbres de transmission, chaînes de commande
autres que pour véhicules terrestres, essoreuses, tambours
de machines, turbines autres que pour véhicules terrestres,
turbocompresseurs, machines à couler les caractères
d'imprimerie, machines typographiques, presses
typographiques, surchauffeurs, surcompresseurs,
démultiplicateurs autres que pour véhicules terrestres,
pompes à vide, soupapes (parties de machines), dispositifs
d'allumage pour moteurs à explosion, carburateurs, machines
à boucher les bouteilles, machines pour l'empaquetage,
machines à envelopper, appareils de vulcanisation,
monte-wagon, rouleaux compresseurs, cylindres de laminoirs,
laminoirs, échangeurs thermiques (parties de machines),
installations de lavage pour véhicules, appareils de lavage,
machines à laver le linge, machines à laver, machines à
laver à prépaiement, turbines hydrauliques, navettes
(parties de machines), métiers à tisser, métiers (machines),
outils (parties de machines), porte-outils (parties de
machines), machines-outils, treuils, treuils pour la pêche,
métiers pour bonneterie, machines à tordre le linge,
machines à saucisses, crics à crémaillère, paliers de
tourillons, moulins centrifuges, pompes centrifuges,
centrifugeuses (machines), broyeurs ménagers électriques,
déchiqueteurs (machines) à usage industriel, pulvérisateurs
(machines), machines à cigarettes (à usage industriel),
machines pour l'industrie sucrière, découpeuses, cylindres
de machines, cylindres de moteurs, pistons de cylindres,
culasses de moteurs
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Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments
électriques (compris dans cette classe); appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou
des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à
calculer, équipement pour le traitement de l'information et
les ordinateurs; extincteurs
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Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires; appareils pour le conditionnement de l'air, pour
la ventilation et aérocondenseurs aussi pour voitures;
installations pour la purification des eaux d'égouts;
robinets et robinetterie pour installations de conduites
d'eau et installations de gaz et pour conduites d'eau et de
gaz; collecteurs et accumulateurs solaires; pompes à
chaleur
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Publicité; gestion des affaires commerciales; administration
commerciale; travaux de bureau
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Assurances; affaires financières; affaires monétaires;
affaires immobilières
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Télécommunications
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