01
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à
la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et
la sylviculture; résines artificielles à l'état brut,
matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres;
compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la
soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver
les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières
collantes) pour l'industrie.
02
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants pour le bois, mordants colorants pour le cuir;
résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en
poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
03
Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;
savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux.
04
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour
absorber, arroser et lier la poussière; combustibles
solides, liquides et gazeux (y compris les essences pour
moteurs); matières éclairantes; bougies, mèches.
05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;
substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;
emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber
les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants;
produits pour la destruction des animaux nuisibles;
fongicides, herbicides.
06
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction
métalliques; constructions transportables métalliques;
matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils
métalliques non électriques; tuyaux métalliques;
coffres-forts.
07
Machines, en particulier machines à imprimer, machines
électriques de cuisine pour hacher, moudre, presser,
étiqueteuses, hache-viande (machines), générateurs
électriques, machines à coudre et leurs accessoires,
machines à papier, machines à polir (non à usage
domestique), machines pour l'affûtage, machines textiles,
machines d'emballage, machines à laver la vaisselle ou le
linge, essoreuses; calandres pour le linge de maison,
machines à repasser, trancheuses, tondeuses à gazon,
perceuses électriques.
08
Instruments actionnés à main pour l'agriculture,
l'horticulture et la sylviculture, pour la construction de
machines, d'appareils et de véhicules ainsi que la technique
de construction; coutellerie, fourchettes et cuillères,
armes blanches; rasoirs; chalumeaux à découper et à souder.
09
Appareils et instruments photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou
des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à
calculer, équipement pour le traitement de l'information;
extincteurs; appareils et instruments électriques, à savoir
fers à souder, fers à repasser, aspirateurs à usage
domestique; appareils de contrôle pour établis.
10
Articles orthopédiques, à savoir bandages orthopédiques,
articles orthopédiques de corseterie, bas, collants et
chaussures orthopédiques.
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires; bouillottes; bouilloires électriques.
12
Véhicules terrestres ainsi que leurs parties et leurs
accessoires, à savoir bicyclettes, voitures d'enfants,
porte-bagages pour voitures, porte-skis, chaînes à neige.
13
Armes à feu; munitions et projectiles; feux d'artifice.
14
Objets en métaux précieux, en alliages ou en plaqué, à
savoir objets d'art artisanal, objets d'ornement, vaisselle
(excepté couverts), surtouts de table, cendriers, étuis à
cigares et à cigarettes, fume-cigare et fume-cigarette;
joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et
instruments chronométriques.
15
Instruments de musique.
16
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans
d'autres classes, à savoir serviettes de toilette,
serviettes de table, papier-filtre, mouchoirs en papier,
papier hygiénique, langes, récipients et sachets
d'emballage; étiquettes autocollantes en plastique ou en
papier, produits de l'imprimerie; articles pour reliures, à
savoir fils, toiles et autres matières textiles pour la
reliure; photographies; articles de papeterie; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;
matériel pour artistes, à savoir articles pour dessiner,
peindre et modeler; pinceaux; machines à écrire et articles
de bureau (à l'exception des meubles), à savoir appareils et
ustensiles de bureau non électriques; matériel d'instruction
ou d'enseignement (à l'exception des appareils) sous forme
de produits de l'imprimerie, de jeux, d'animaux et de
plantes naturalisés, de modèles géologiques, de globes,
d'instruments de dessin pour tableaux noirs; matières
plastiques pour l'emballage, à savoir enveloppes, sachets et
pellicules; cartes à jouer; caractères d'imprimerie;
clichés.
17
Caoutchouc, gutta-percha et produits en ces matières, à
savoir fils (non à usage textile), gants isolants,
rondelles, tampons amortisseurs, anneaux, raccords de tubes
et de tuyaux flexibles, matières d'emballage et de
rembourrage; mica et produits en cette matière, à savoir
plaques isolantes; articles mi-ouvrés en matière plastique;
matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux
flexibles non métalliques.
18
Cuir et imitations du cuir ainsi qu'articles compris dans
cette classe, à savoir sacs à main et autres étuis non
adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir ainsi
que petits articles en cuir, notamment porte-monnaie,
portefeuilles, étuis à clefs; peaux d'animaux; malles et
valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.
19
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides
non métalliques pour la construction; asphalte, poix et
bitume; constructions transportables non métalliques;
monuments non métalliques.
20
Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits (compris dans
cette classe) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne,
os, os de baleine, ambre, nacre, écume de mer et leurs
succédanés, à savoir moulures pour cadres de tableaux,
tringles à rideaux, chevilles, caisses, palettes de
transport, tonneaux et leurs robinets, échalas, manches
d'outils, bobines de fils, cintres pour vêtements, pinces à
linge, objets d'art et d'ornement; produits en matière
plastique, à savoir moulures pour cadres de tableaux,
récipients de transport, tonneaux, réservoirs, enseignes,
tringles et crochets de rideaux, housses à vêtements,
cintres pour vêtements, pinces à linge, fermetures de
bouteilles, échalas; établis.
21
Petits ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine
(ni en métaux précieux ni en plaqué); peignes et éponges;
brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la
brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut
ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);
verrerie, porcelaine et faïence pour le ménage et la
cuisine; objets d'art en verre, porcelaine et faïence.
22
Cordes, ficelles, filets de pêche, tentes, bâches, voiles,
sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en
vrac; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc
ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses
brutes.
23
Fils à usage textile.
24
Tissus et produits textiles, à savoir étoffes textiles,
rideaux, linge de maison, linge de table et de lit;
couvertures de lit et de table.
25
Vêtements, chaussures et chapellerie.
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets
et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements
de sols en caoutchouc, en matières plastiques ou en matières
textiles; tentures murales non en matières textiles.
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport;
équipements de ski, de tennis et de pêche; décorations pour
arbres de Noël.
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées de
viande, de poisson, de fruits et de légumes; confitures;
oeufs, lait et produits laitiers, à savoir beurre, fromages,
crème, yoghourts, lait en poudre pour l'alimentation; huiles
et graisses comestibles; conserves de viande, de poisson, de
fruits et de légumes.
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café; farines et préparations faites de céréales (à
l'exception des fourrages); pain, pâtisserie, glaces
comestibles, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour
faire lever; sel comestible, moutarde; vinaigre, sauces,
sauces à salade; épices; glace à rafraîchir.
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non
compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et
légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles;
aliments pour animaux, malt.
32
Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non
alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et
autres préparations pour faire des boissons.
33
Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
34
Tabac; articles pour fumeurs, à savoir tabatières,
fume-cigare et fume-cigarette, étuis à cigares et étuis à
cigarettes, cendriers, tous les produits précités non en
métaux précieux, en alliages ou en plaqué, porte-pipes,
nettoie-pipes, coupe-cigares, pipes, briquets, appareils de
poche pour rouler les cigarettes, papier à cigarettes,
filtres à cigarettes; allumettes.
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