03
Parfumerie, huiles fines, produits pour le corps et de
beauté, produits pour laver les cheveux, les entretenir et
les embellir, produits de soin des dents; déodorants à usage
personnel, savons, lotions de toilette, produits de
protection contre le soleil (compris dans cette classe);
articles cosmétiques et de maquillage
06
Produits en métaux non précieux, à savoir enseignes, surtout
en émail et en fer blanc, objets d'art tels que valises,
cassettes, boîtes et autres récipients; cantines médicales
vides en métal; anneaux pour clefs
08
Coutellerie, fourchettes et cuillers, aussi en métaux
précieux; rasoirs, lames de rasoirs, rasoirs mécaniques,
ciseaux, appareils à effiler, instruments de manucure et de
pédicure, pinces à ongles, pincettes, limes à ongle,
couverts en acier, couteaux de poche, tondeuses manuelles
pour la coupe des cheveux, sets de manucure, sets de
pédicure, étuis, trousses et coffrets garnis pour manucure
et pédicure, rasoirs électriques ainsi que tondeuses
électriques pour la coupe des cheveux et coupe-ongles
09
Appareils et instruments électroniques et électrotechniques
(compris dans cette classe); appareils d'enregistrement, de
transmission et de lecture du son et des images;
distributeurs automatiques, machines à sous et jeux
automatiques (aussi à pièces de monnaie); ordinateurs ainsi
que jeux vidéo et informatiques pour raccordement aux
appareils de télévision et/ou actionnés par des pièces de
monnaie; pièces pour tous les produits précités; accessoires
d'ordinateurs, de jeux vidéo et informatiques ainsi que pour
les appareils électroniques semblables, à savoir leviers de
commande, régulateurs manuels, appareils de commande,
adaptateurs, modules d'élargissement de fonction ainsi que
pour l'élargissement de capacité de mémoire, synchroniseur
de langues, marqueurs électroniques, lunettes électroniques
3 D, cassettes, disquettes et cartouches de programme
enregistrées ou non ainsi que modules, boîtes pour ranger
les cassettes et les cartouches, enregistreurs de
programmes, imprimantes, claviers numériques, appareils de
commande électroniques, stations à disquettes, se composant
essentiellement d'unités de disquettes, de microprocesseurs
et d'électronique de commande; appareils électroniques de
traitement de données, y compris appareils de vision,
appareils d'entrée, appareils de sortie, imprimantes,
terminaux et mémoires, aussi sous la forme d'appareils
complémentaires à un appareil de base; programmes
d'ordinateurs sur bandes, cassettes, cartouches ainsi que
modules, plaques, feuilles, cartes perforées, bandes
perforées et mémoires semi-conducteurs; supports de données
électroniques; jeux vidéo (jeux informatiques) sous la forme
de programmes d'ordinateur mémorisés sur supports de
données; supports de son vierges ou préenregistrés, en
particulier disques, disques compacts, bandes et cassettes
sonores (cassettes compactes); supports d'images
préenregistrés et vierges (compris dans cette classe), en
particulier disques vidéo (disques images), feuilles,
cassettes et bandes vidéo; films exposés; lunettes, y
compris lunettes de protection contre l'éblouissement,
montures de lunettes, châssis de lunettes, fourreaux, étuis
de protection de lunettes; appareils et instruments
photographiques, à filmer, optiques et d'enseignement
11
Appareils d'éclairage, lampes et luminaires; lampes à
incandescence y compris tubes fluorescents; feux
électriques, guirlandes de Noël et de décoration et pièces
pour de telles guirlandes; abat-jour, appareils et
instruments électrotechniques et électroniques d'éclairage
et de chauffage et leurs pièces (compris dans cette classe);
appareils d'éclairage, de cuisine et de chauffage pour le
camping; installations sanitaires, appareils de
climatisation, de ventilation et de conditionnement d'air,
aussi pour les véhicules; collecteurs, accumulateurs
solaires; pompes à chaleur; saunas
12
Véhicules terrestres, aériens et aquatiques pour
l'aménagement des loisirs, en particulier bicyclettes,
bateaux; pièces de véhicules terrestres, aériens et
aquatiques; accessoires de bicyclettes, à savoir filets et
sacoches de bicyclettes, porte-bagages, avertisseurs de
bicyclettes, pompes pour gonfler; accessoires d'automobiles,
à savoir dispositifs d'attelage de remorque, bavettes de
garde-boue, chaînes à neige, déflecteurs de vent,
repose-tête, ceintures de sécurité, sièges pour enfants de
sécurité, bandes d'enjolivement (bandes décoratives),
protège-rebord de portières, verre de clignotants, supports
pour plaques minéralogiques en matières plastiques, tôles de
décoration pour les tuyaux d'échappement, protège-entrées de
portières en matières plastiques, volants, revêtements de
volants, gaines de volants, housses de sièges, essuie-glace,
déflecteurs de pression pour essuie-glace, pare-chocs,
rétroviseurs intérieurs et extérieurs, boutons décoratifs
pour le levier de changement de vitesses, pare-soleil,
cordes de remorquage, protège-soleil pour les vitres du
véhicule en feuilles et en matières plastiques, phares
complémentaires, amortisseurs, antennes d'automobiles,
sièges d'auto, sièges pour enfants, porte-bagages sur le
toit, porte-planche de surf, porte-bicyclettes, appareils de
transport de charge sur le toit, en particulier
porte-charge, porte-skis et valises de toit en métal et en
matières plastiques, toit ouvrant, arceau de sécurité,
revêtement de tableau de bord en matières plastiques,
calandres, éléments vide-poches en matières plastiques,
stores arrière, panneaux arrière
14
Articles fabriqués en métal précieux ou en plaqué ou en
leurs alliages, à savoir objets d'art, objets de décoration,
vaisselle de table (exception faite des couverts),
garnitures de table, porte-clés, cadres de photos et de
tableaux, cendriers, étuis à cigares et à cigarettes,
fume-cigare et fume-cigarette; objets de joaillerie, bijoux,
pierres précieuses, bijoux de fantaisie, boutons de
manchettes, épingles à cravates, pinces à cravates; boucles,
insignes, bracelets, chaînes de bras et de chevilles;
colliers, broches, pendants d'oreilles, lunettes, montures
de lunettes et pièces de lunettes en métaux précieux ou en
leurs alliages; montres, en particulier montres-bracelets,
horloges, pendules, horloges de table; chronomètres; pièces
des articles précités; étuis et écrins pour les articles
précités; épingles (aussi en métaux précieux ou en plaqué);
porte-clefs de fantaisie
16
Papier, carton, articles en papier et en carton (compris
dans cette classe); produits d'imprimerie, journaux et
magazines, livres, bandes dessinées et albums; serre-livres,
liseuses; photographies, posters, affiches, tableaux
(impressions et peintures); figurines et décorations de
découpage en carton; articles de papeterie, cartes postales
et de voeux, cartes d'échange, porte-nom en papier ou en
carton, blocs-notes, carnets, carnets d'adresses, buvards de
voyage, chemises et classeurs, oeillets de renforcement pour
feuilles de classeur, calendriers, albums, presse-papier,
coupe-papier, sous-main, règles, gommes, signets; patrons et
pochoirs; décalcomanies (même en vinyle et aussi à appliquer
au fer à repasser), images à gratter, autocollants en papier
et en vinyle, papier cadeau, étiquettes cadeau en papier et
en carton; feuilles en matières plastiques autocollantes
pour décoration; sachets et enveloppes d'emballage en papier
et en matières plastiques; enveloppes de vidéo vides;
tableaux à craie, colles pour articles en papier et de
papeterie, ustensiles pour écrire, en particulier stylos à
bille et stylos plume, trousses d'écolier (exception faite
de celles en cuir), boîtes de crayon, porte-crayons,
allonge-crayons, taille-crayons, articles et appareils pour
dessiner, peindre et modeler, pinceaux, articles d'artistes,
à savoir crayons de couleur, craies, planches et chevalets
pour peintre; machines à écrire et appareils de bureau
(exception faite du mobilier) (compris dans cette classe);
dévidoirs pour papier collant, matériel destiné à
l'éducation et à l'enseignement (exception faite des
appareils) sous forme de produits de l'imprimerie, jeux,
préparations animales et végétales, modèles géologiques et
préparations, globes, appareils pour dessins aux tableaux
muraux; jeux de cartes, lettres d'imprimerie, clichés;
cachets et encres à tampon, encres; objets d'art sous forme
de lithographies
18
Articles en cuir et en imitations de cuir (compris dans
cette classe) en fibres naturelles ou en matières
synthétiques tricotées ou tissées, en cuir ou en imitations
de cuir; sacs à provisions, sacs de voyage, de sport, sacs
de loisirs et sacs de piscine, de plage, sachets, sacs en
bandoulière, sacs à poignée, sacs à main, cartables, sacs
d'écoliers, sacs pour enfants, serviettes, attaché-case,
valises, petites valises, sacs à vêtements, sacs à dos,
trousses à chaussures, sacs à chaussures, filets à
provisions, trousses de toilette, petits sacs de dames,
trousses de maquillage et autres objets dont la dimension
intérieure n'est pas adaptée aux objets énumérés ici; petits
articles en cuir, en particulier porte-monnaie,
porte-cartes, étuis porte-clé et trousses pour élèves;
bretelles (bretelles d'épaules); peaux et fourrures;
articles de bourrellerie (compris dans cette classe);
parapluies, parasols et cannes de randonnées; sacs à dos,
sacs de paquetage, nécessaires, étuis (non adaptés aux
produits qu'ils sont destinés à contenir), porte-monnaie,
porte-cartes (portefeuilles) et étuis à clés en matières
textiles
20
Mobilier, y compris meubles en métal, matières plastiques,
verre et/ou en verre acrylique ainsi que des meubles en
cuir; pièces de meubles; meubles de bureau, de studio, de
jardin et de camping; miroirs; cadres; articles de literie,
à savoir sommiers, matelas et oreillers ainsi que lits
rembourrés; articles en bois ou en matière de remplacement
du bois, à savoir panneaux, cadres de tableaux, décorations,
objets décoratifs, chevilles, cintres, tonneaux, robinets,
cageots, caisses, objets d'art sculptés ou tournés, objets
de décoration, profilés, baguettes moulées, baguettes
décoratives, lattes d'espalier, manches; baguettes de
rideaux; articles en matières plastiques, à savoir cadres de
tableaux, décorations, objets décoratifs, récipients
(exception faite de ceux pour le ménage et la cuisine),
capsules et bouchons de bouteilles, cintres, crochets de
suspension, tonneaux, tringles, baguettes, glissières de
rideaux, rivets, caisses, garnitures de meubles et de
portes; profilés, baguettes moulées et de décoration, vis,
lattes d'espalier, goujons, réservoirs, récipients
d'emballage; articles en liège, en tube, jonc tressé, herbes
tressées, corne, os, ivoire, fanons, écaille, ambre, nacre
et écume de mer (compris dans cette classe); volets roulants
et stores pour meubles; échelles; boîtes à lettres (non en
métal); coussins gonflables de bain et matelas pneumatiques;
coussins; cantines médicales vides en matières plastiques;
cadres de photos et de tableaux; porte-parapluies; objets
peints en bois, en matières plastiques; paniers à
provisions
21
Récipients pour la maison et la cuisine (ni en métal
précieux, ni en plaqué); petits appareils à commande
manuelle pour le ménage et la cuisine; vaisselle de table et
de cuisine tels que seau en fer blanc, aluminium, matières
plastiques ou autres matières; appareils pour les soins du
corps et produits de beauté, à savoir peignes, brosses
(exception faite des pinceaux) et éponges; articles en
verre, porcelaine et en grès pour le ménage, la cuisine et
la gastronomie, en particulier des verres et de la vaisselle
ainsi que des ustensiles de table; objets d'art en verre, en
porcelaine et en grès, aussi en combinaison avec d'autres
matières; peignes et brosses à dents électriques; blaireaux
et plumeaux, dessous-de-plat et autres ustensiles de table,
à savoir dessous de verre, de coupe et de bouteille, en
verre, en carton, en liège, en bois, en métal, en matières
plastiques et en céramique, sets en matières plastiques, en
bois et en matière de remplacement du bois, seau à champagne
ou à vin en métal, en matières plastiques ou en verre;
glacières; bouteilles isolantes, atomiseurs pour parfum;
plateaux à usage domestique
24
Tissus tissés ou tricotés (compris dans cette classe);
articles textiles, à savoir tissus textiles, rideaux,
stores, linge de maison, draps et nappes; dessus-de-lit et
tapis de table; étoffes textiles imitant le cuir, étiquettes
tissées pour les vêtements et textiles (aussi à appliquer au
fer à repasser), tentures; serviettes de bain, de toilette;
mouchoirs en textile
25
Vêtements pour femmes, hommes et enfants, en particulier
tailleurs, manteaux, imperméables, vestes, gilets, pantalons
courts et longs, jeans, chemises, chemisiers, robes, jupes,
lingerie, linge de corps et de nuit, survêtements, vêtements
de protection et sous-vêtements, en particulier bas et
bonneterie, articles en jersey, pull-overs, chemises en
jersey; chaussures et articles de cordonnerie; bottes,
chaussures de sport, pantoufles, couvre-chefs; premier
équipement vestimentaire pour bébés, costumes de jeu,
peignoirs de bain, slips de bain, maillots de bain et
bikinis; ceintures, bretelles de pantalons, cravates,
foulards et gants, articles en bouclette, à savoir
vêtements; vêtements de protection contre les intempéries,
vêtements imperméabilisés, laissant passer l'air; vêtements
de loisirs et de sport
26
Dentelles, broderies, rubans et lacets; fermetures à
glissière, boutons, crochets et oeillets, aussi pour
vêtements et chaussures; aiguilles, crochets et aiguilles à
tricoter, boucles de ceinture, glands, filets pour les
cheveux; boutons, badges ornementaux, et pins; insignes en
tissu; applications en tissu
28
Jeux et jouets (aussi électroniques); puzzles; jeux de
patience; patins à roulettes, planches à roulettes; patins à
glace, masques de déguisement pour des jeux, malettes de
bricolage et de maquettes avec du matériel en vue de jeux,
appareils et articles d'athlétisme et de sport (compris dans
cette classe); appareils de surfing
34
Articles pour fumeurs, à savoir blagues à tabac,
fume-cigare, fume-cigarette, étuis à cigares et à
cigarettes, cendriers, porte-pipes, nettoyeurs de pipes,
coupe-cigares, pipes, briquets, appareils de poche pour
rouler soi-même ses cigarettes, papier à cigarettes, filtres
de cigarette; allumettes
35
Publicité radiophonique et télévisée, aussi sous la forme de
parrainage; enquête concernant le domaine des médias et
conseil spécifique de publicité; production d'émissions
publicitaires à la télévision et à la radio, y compris
émissions correspondantes de jeux lucratifs
38
Émission et transmission de programmes de radio et de
télévision, aussi par fils, câble et satellite ainsi que par
des dispositifs techniques semblables, transmission du son
et des images par satellites; collecte et diffusion de
nouvelles; transmission d'informations de presse et
d'informations sans caractère publicitaire; diffusion
d'émissions de télévision et de radio instructives et
divertissantes ainsi que de nouvelles
41
Production et création d'émissions de télévision et de radio
instructives et divertissantes ainsi que des nouvelles;
organisation et présentation de shows, de jeux et
d'émissions musicales, ainsi que des manifestations de
compétitions dans le domaine du divertissement, du sport,
aussi pour l'enregistrement ou les émissions en direct à la
radio ou à la télévision; production, reproduction,
présentation et location de films; production, reproduction
d'enregistrements du son et de l'image sur cassettes, bandes
et disques vidéo et/ou audio; pièces de théâtre, émissions
musicales; publication et édition d'imprimés
42
Attribution de droits d'émission, de transmission,
audiovisuels, mécaniques et autres droits de jouissance aux
émissions télévisées, en particulier les émissions des
nouvelles ainsi que d'autres productions du son et de
l'image; administration et utilisation des droits d'auteur
et des droits de propriété industrielle pour d'autres;
assistance technique de télévision et de radio;
photographie
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