04
Huiles industrielles, pétrole, naphte, mazout, dérivés de
benzine et de pétrole, combustibles à base d'alcool,
matières de graissage
06
Fer brut, fer et acier, cuivre, laiton, bronze, zinc, étain,
plomb, nickel, maillechort et aluminium bruts et mi-ouvrés,
ainsi qu'en forme de tôle; métal pour coussinets, poussière
de zinc, étain en feuilles, métal à souder, magnésium,
wolfram, argentan, bruts ou en barres, en plaques ou en
tôles mi-ouvrées ou finies; vis, écrous, clavettes, chaînes,
garnitures métalliques pour voitures, descentes,
marchepieds, porte-lanternes, vis de contact, rails de
chemins de fer, traverses, parties d'escaliers, petite
quincaillerie, ouvrages de serrurerie et de forge, serrures,
barres de grilles, coffres-forts, cassettes, capsules de
bouteilles, équerres, cloches, garnitures métalliques,
tirelires, métaux façonnés mécaniquement, matériaux à bâtir
laminés et fondus, fonte coulée à la machine, robinets,
étriers; métaux en feuilles, câbles métalliques; tuyaux
métalliques
07
Colonnes de grues, dispositifs d'allumage, bougies
d'allumage, manettes d'allumage, bobines d'allumage,
dynamos; moulins à café; treuils; machines à laver,
calandres à linge, grues, moufles, ascenseurs électriques et
pneumatiques, dragues; moteurs (autres que pour véhicules
terrestres); moteurs à gaz, moteurs à explosion, moteurs à
combustion, moteurs Diesel, moteurs à huile, moteurs pour
véhicules aériens et appareils d'aviation, moteurs à vapeur,
moteurs à air chaud, moteurs à vent, moteurs à ressorts,
compresseurs, charrues à moteurs, parties et armatures de
moteurs, à savoir cadres de fondation, cages, cylindres,
pistons, parties de guidage, leviers de réglage, leviers à
main, leviers à pied, leviers de manoeuvre, bielles,
essieux, arbres, excentriques, disques à cames, roues
dentées, couronnes dentées, soupapes, clapets, couvercles,
carburateurs, tuyères de dispersion, gicleurs, flotteurs,
dispositifs de flottaison, dispositifs de réglage,
dispositifs d'interruption, dispositifs de démarrage,
démarreurs pour moteurs, dispositifs de graissage, appareils
de graissage central, graisseurs, vaisseaux de graissage,
récipients à eau, récipients à benzine, pots d'échappement,
pompes; machines agricoles, machines motrices à combustion
en combinaison avec des machines pour labourer la terre et
avec d'autres machines agricoles, roues de griffes et
griffes pour charrues à moteurs, semoirs mécaniques, semoirs
larges, machines à planter et à faire des trous pour pommes
de terre, machines à cultiver les pommes de terre, machines
à couvrir les pommes de terre, faucheuses, machines
moissonneuses-lieuses automatiques, charrues piocheuses,
machines piocheuses, fraises de culture, fouilleuses de sol,
herses, herses à disques, cultivateurs, cylindres de champs,
rouleaux-presseurs, tourne-foin, arracheurs de betteraves,
distributeurs d'engrais, séparateurs, moulins concasseurs,
hache-paille, tarares, batteuses pour céréales,
coupe-paille, presse-paille; machines à souder; paliers à
billes; filtres pour la protection des moteurs et filtres à
huile; engrenages de changement de vitesse, engrenages
différentiels, engrenages par plateaux à friction,
engrenages d'inversion, parties d'engrenages, embrayages
(autres que pour véhicules terrestres)
08
Hies, bêches, chalumeaux à souder; outils à main entraînés
manuellement; tournevis, clefs à vis, outils pour le montage
des pneumatiques, marteaux, pinces, burins, limes, fraises,
scies, estampes, poinçons, emporte-pièces, couteaux, faux,
fourches à foin et fourches à fumier, houes, couteaux de
plantage, armes blanches, grattoirs et ciseaux, coutellerie;
chalumeaux à braser, chalumeaux à découper, tuyères à
souder, tuyères à découper, embouchures à souder,
embouchures à découper, boîtes à outils (remplies), piolets
à glace
09
Véhicules de pompiers; appareils de sauvetage et appareils
extincteurs, pompes à incendie; appareils pour plongeurs,
bouées de sauvetage, appareils et ustensiles de sauvetage,
appareils et ustensiles extincteurs; automates à musique et
automates parleurs; compas; machines à compter; machines à
additionner, toutes les machines et tous les appareils
compris dans cette classe avec ou sans commande électrique;
voltmètres et ampèremètres, signaux lumineux, trompes à
signaux, trompettes à signaux, sifflets pour signaux, corps
électriques, compteurs kilométriques, dispositifs de
mesurage, manomètres, densimètres, jumelles de campagne,
lunettes protectrices, instruments de mesurage, calibres,
jauges, mètres, machines à calculer, caisses enregistreuses,
balances, appareils de signalisation, appareils de physique,
de chimie et d'optique, appareils, instruments et ustensiles
géodésiques, nautiques, électrotechniques, de pesage, de
signalisation et de contrôle, appareils de T.S.F., appareils
transmetteurs et récepteurs, leurs parties et accessoires,
appareils photographiques, leurs parties et accessoires;
batteries d'allumage, condensateurs, accumulateurs,
inducteurs, aimants, électro-aimants, fers à repasser
12
Moteurs pour véhicules terrestres, locomotives à moteur,
remorqueurs, tracteurs, locomotives à vapeur et autres
locomotives, leviers à main, leviers à pied, leviers de
manoeuvre, tendeurs de chaînes, roues à voiles pleines,
boîtes d'essieux, véhicules de tous genres, y compris
voitures pour bêtes de trait et avec relais et leurs
parties, voitures et camions à moteur, voitures de livraison
à moteur, omnibus à moteur, trains automobiles à moteur,
voitures pour malades, arroseuses-balayeuses, cycles,
motocycles, draisines, traîneaux à moteur, véhicules
nautiques; freins de véhicules; engrenages de changement de
vitesse, engrenages différentiels, engrenages par plateaux à
friction, engrenages d'inversion, parties d'engrenages,
embrayages (pour véhicules terrestres); dispositifs de
guidage, volants de direction, fusées d'essieux, ressorts,
moyeux, roues motrices, jantes, rais de roues; bandages de
caoutchouc, chambres à air, pompes à air, bandages à glace,
châssis de voitures, caisses de voitures, carrosseries,
carters, brise-vent, pare-poussière, pédales, fourchettes,
supports de cycles, véhicules de charge, y compris appareils
d'aviation et leurs parties, hélices, châssis et housses
pour véhicules aériens, dispositifs de direction, planeurs
et leurs parties, voitures d'ambulance
16
Matières filtrantes en papier
17
Matières filtrantes en caoutchouc mousse
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