01
Produits chimiques destinés à l'industrie, à la photographie
ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture
(à l'exception de fongicides, herbicides et produits pour la
destruction des animaux nuisibles); résines artificielles à
l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour
les terres, compost, pots en tourbe, terreau; compositions
extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux; produits chimiques destinés à conserver les
aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes)
destinés à l'industrie; poussière de tourbe
02
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en
feuilles et en poudres pour peintres, décorateurs,
imprimeurs et artistes
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices
04
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour
absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;
bougies, mèches
05
Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits
hygiéniques, en particulier serviettes hygiéniques, tampons
et protège-slips; slips protecteurs pour buts hygiéniques
(slips périodiques et slips pour incontinents); substances
diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres,
matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et
pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la
destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides
06
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction
métalliques; constructions transportables métalliques;
matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils
métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie
métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits
métalliques non compris dans d'autres classes, en
particulier poignées pour meubles, poignées, loquets et
verrous pour portes et fenêtres, heurtoirs, volets roulants
et rideaux de fer (devantures mobiles), boîtes aux lettres,
panonceaux et plaques indicatrices métalliques et numéros de
maison métalliques, boîtes métalliques, coffres-forts,
échelles, crochets et manches à balai métalliques,
décrottoirs métalliques, patères métalliques pour vêtements,
statuettes et panneaux décoratifs métalliques, feuilles
d'aluminium; minerais
07
Machines non comprises dans d'autres classes et
machines-outils, en particulier lave-vaisselle, mixeurs et
machines à laver, appareils électromécaniques pour la
cuisine parmi lesquels machines à moudre, mélanger, hacher,
râper et découper les aliments, centrifugeuses et
presse-agrumes et autres machines électromécaniques
comprises dans cette classe; moteurs (à l'exception des
moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et
courroies de transmission (à l'exception de ceux pour
véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour
les oeufs; moulins à café électriques
08
Outils et instruments à main entraînés manuellement;
coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches,
rasoirs, outils de jardinage
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;
appareils et instruments électriques compris dans cette
classe, en particulier appareils et instruments pour la
télécommunication, ordinateurs et leurs périphériques;
terminaux d'ordinateur; équipement pour le traitement de
l'information, appareils pour le traitement de texte,
appareils et instruments pour l'enregistrement, le
traitement et la reproduction de données et d'informations,
programmes d'ordinateur enregistrés sur disquettes, bandes
magnétiques et autres supports d'enregistrement magnétiques;
machines à calculer, machines de bureau, photocopieurs,
machines à écrire électriques et électroniques, fers à
repasser électriques, aspirateurs, cireuses; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son
et/ou des images; disques acoustiques; appareils et
instruments d'alarme électriques et électroniques;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement; caisses enregistreuses; extincteurs; pièces
détachées et accessoires pour tous les produits précités non
compris dans d'autres classes
10
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires
et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;
articles orthopédiques; matériel de suture
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires; friteuses électriques; filtres à café
électriques, cafetières et percolateurs électriques,
bouilloires électriques; couvertures chauffantes non à usage
médical
12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau, ainsi que les pièces et parties pour les produits
précités non comprises dans d'autres classes
13
Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux
d'artifice
14
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces
matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;
joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et
instruments chronométriques
15
Instruments de musique
16
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans
d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour
reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les
artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau
(à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); matières
plastiques pour l'emballage, sacs à ordures en matières
plastiques; cartes à jouer; caractères d'imprimerie;
clichés
17
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits
en ces matières non compris dans d'autres classes; produits
en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques
18
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non
compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et
valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie;
coffrets destinés à contenir des articles de toilette
19
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides
non métalliques pour la construction; asphalte, poix et
bitume; constructions transportables non métalliques;
monuments non métalliques
20
Meubles, y compris meubles de jardin, de bureau et de
camping, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris
dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de
mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques non compris dans d'autres classes, en particulier
matelas, matelas à ressorts, oreillers, coussins,
piédestaux, manches à balai et poignées non métalliques;
cadres pour tableaux; étagères et tablettes de rangement,
coffrets à bijoux (écrins), escabeaux, statuettes, plaques
décoratives en bois, en cire, en plâtre ou en matières
plastiques, cintres, crochets de portemanteaux (non
métalliques) et pinces à linge
21
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en
métaux précieux, ni en plaqué), en particulier moulins à
café et percolateurs à café non électriques, bouteilles
isolantes, flacons pour parfums, distributeurs pour papier
hygiénique, porte-brosses à dents, séchoirs à lessive,
planches à repasser, housses pour planches à repasser, pots
à fleurs, porte-cartes de menus, ronds de serviette,
décapsuleurs, tire-bouchons, balais, moules pour la cuisine,
la glace et pour le pouding; peignes et éponges; brosses (à
l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie;
matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut et mi-ouvré
(à l'exception du verre de construction); verrerie,
porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes;
plateaux à usage domestique non en métaux précieux;
assiettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières
plastiques; torchons et chiffons de nettoyage
22
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non
compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à
l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);
matières textiles fibreuses brutes
23
Fils à usage textile
24
Tissus et produits textiles composés de fibres ou de fils de
laine, poils, soie, coton, chanvre, jute ou lin; produits
textiles non compris dans d'autres classes, en particulier
literie, couettes, housses de couette, couvertures (de
voyage), draps, taies d'oreillers, enveloppes de matelas,
nappes, linge et ronds de table en matières textiles;
serviettes, serviettes de toilette et de bain, chiffons
(essuie-verres); fonds de chaise en matières textiles, sacs
de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps);
housses de protection pour meubles en matières textiles ou
plastiques, mouchoirs, rideaux en matières textiles et
plastiques, tapisserie non comprise dans d'autres classes
25
Vêtements, chaussures, chapellerie
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets
et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles, en
particulier fleurs en soie
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements
de sols; tentures murales non en matières textiles
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non
compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de
Noël
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées,
confitures, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et
graisses comestibles; conserves
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café; farines et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de
mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde;
vinaigre, sauces; sauces à salade; épices; glace à
rafraîchir
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non
compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et
légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles;
aliments pour les animaux, malt
32
Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non
alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et
autres préparations pour faire des boissons
33
Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
34
Tabac; articles pour fumeurs; allumettes
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