06
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; ancres,
enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;
rails et autres matériaux métalliques pour les voies
ferrées; chaînes, câbles et fils métalliques non
électriques; serrurerie, bouchons de réservoirs avec
serrure, serrures, tuyaux métalliques; coffres-forts et
cassettes, billes d'acier, fers à cheval, clous et vis;
produits en métal, minerais
07
Machines et machines-outils, séparateurs et machines à
trier; moteurs, moteurs électriques, turbines, accouplements
et courroies de transmission, transmissions, coupleurs,
convertisseurs de couple et embrayages, autres que pour
véhicules terrestres; ralentisseurs et freins, autres que
pour véhicules ainsi que leurs organes et dispositifs de
commande ou de contrôle, notamment mécaniques, hydrauliques,
pneumatiques, électriques, électrostatiques,
électromagnétiques; démarreurs et ventilateurs pour moteurs,
aussi pour véhicules automobiles; alternateurs; générateurs
électriques pour alternateurs; garnitures de freins autres
que pour véhicules terrestres; dispositifs d'allumage pour
moteurs à explosion; bougies d'allumage; garnitures de
friction et garnitures anti-friction; régulateurs de charge
pour alternateurs; électro-aimants de portage; volets de
réglage de l'admission d'air sur un radiateur; grands
instruments pour l'agriculture; couveuses
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.),
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, d'indication de position, de
détection, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage),
de sécurité et d'enseignement; dispositifs pour le réglage
du faisceau des projecteurs; avertisseurs lumineux; voyants
pour feux et pour indicateurs de direction pour véhicules;
variateurs électriques ou électroniques, accumulateurs
électriques, relais et commutateurs électriques, circuits
imprimés, composants électroniques, diodes et
semi-conducteurs, redresseurs, notamment ponts de diodes,
modules à effet Peltier, modules d'allumage électronique;
calculateurs embarqués et de diagnostic au sol; direction
assistée électrique et/ou électronique; suspension assistée
électronique; relais électromagnétiques; capteurs de mesure;
bobines d'allumage; contacts d'allumage; distributeurs
d'allumage; faisceaux d'allumage; condensateurs
d'anti-parasitage; commandes électriques d'embrayages;
serrures électriques; systèmes de télécommande; badges
électroniques; alarmes, notamment à détecteur par ultrasons;
allume-cigares; commutateurs électriques; interrupteurs
électriques; tableaux de commande; centrales clignotantes;
appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une
pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses
enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs;
électroaimants; appareils ozoniseurs d'air; appareils pour
vérifier l'efficacité d'un dispositif de freinage de
véhicules; décéléromètres
11
Installations d'éclairage; feux et projecteurs pour
véhicules; glaces de projecteurs; correcteurs d'inclinaison
des projecteurs; lampes; dispositifs pour le réglage du
faisceau des projecteurs; projecteurs de complément;
installations de chauffage, de production de vapeur, de
cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d'eau et installations sanitaires; indicateurs
de position pour vannes et robinets et leurs éléments;
aérothermes, conditionneurs, climatiseurs, convecteurs,
échangeurs de température, radiateurs, tubes à ailettes,
chaudières, installations de chauffage central et de
chauffage urbain; appareils de chauffage, de réfrigération,
d'aération, de ventilation, de conditionnement, de
climatisation, de désembuage pour véhicules, leurs organes
et leurs dispositifs de commande ou de contrôle, tableaux de
commande pour de tels appareils, échangeurs de chaleur,
ventilateurs pour climatisation
12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau; moteurs, moteurs électriques, turbines, transmissions,
embrayages, mécanismes d'embrayage, disques de friction,
butées de débrayage, commandes hydrauliques et électriques
d'embrayage, actionneurs électroniques et hydrauliques de
commandes d'embrayage, coupleurs, convertisseurs de couple
ainsi que leurs organes et dispositifs de commande ou de
contrôle, variateurs à courroie et motoréducteurs pour
véhicules terrestres; indicateurs de direction pour
véhicules; ralentisseurs, freins et installations de
freinage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs
de commande ou de contrôle; ceintures de sécurité pour
passagers de véhicules; correcteurs d'inclinaison des
projecteurs; direction assistée électrique et/ou
électronique; suspension assistée électronique; actionneurs
électromécaniques, notamment de verrouillage de portières,
de réglage de la position des sièges, des rétroviseurs et
d'orientation des projecteurs, de commande de toits
ouvrants, de lève-vitres; garnitures de freins pour
véhicules terrestres; antivols de direction; actionneurs de
serrures; alarmes, notamment à détecteur par ultrasons;
avertisseurs sonores; essuie-glaces et leurs composants tels
que balais d'essuie-glaces, correcteurs, bras, déflecteurs,
organes de transmission, platines de support; lave-glaces;
bocal de lave-glaces; lave-projecteurs et essuie-projecteurs
pour véhicules; bouchons de réservoirs sans serrure;
tubulure de remplissage de réservoirs; cylindres de freins
de commande hydraulique d'embrayage pour véhicules
terrestres; maître-cylindre de freins pour véhicules;
maître-cylindre d'embrayages pour véhicules terrestres
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Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets
fabriqués en ces matières; matières servant à calfeutrer, à
étouper et à isoler; amiante, mica et leurs produits;
produits à base d'amiante; matières plastiques, tubes,
feuilles, plaques, baguettes et profilés en matières
plastiques ou incorporant des matières plastiques;
revêtements isolants pour le bâtiment et l'industrie; tuyaux
flexibles non métalliques; garnitures d'embrayages
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