07
Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des
moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et
courroies de transmission (à l'exception de ceux pour
véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour
les oeufs; appareils de lavage, robots ménagers, mixeurs
08
Outils et instruments à main entraînés manuellement;
coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches;
rasoirs
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou
des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques; jeux vidéo, ordinateurs, logiciels, téléphones,
aspirateurs, magnétophones, électrophones, auto-radios,
transistors, chaînes à haute fidélité, platines
tourne-disques, lecteurs de disques compacts, platines
magnétophones, amplificateurs, antennes, tuners, enceintes
acoustiques, télévisions, caméras, caméscopes, magnétoscopes
et leurs accessoires, à savoir accouplements électriques,
bandes magnétiques, appareils vidéo, dispositifs de
nettoyage de têtes de lecture, bobines et câbles
électriques, coupe-circuit, circuits imprimés et intégrés,
collecteurs, conducteurs, batteries, raccordements, raccords
de lignes, relais, transformateurs, émetteurs électriques,
indicateurs de perte électronique, cassettes, piles,
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et
équipement pour le traitement de l'information; appareils de
micro-informatique, extincteurs; fers à repasser
électriques
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de climatisation, de distribution d'eau et
installations sanitaires; appareils électroménagers;
cafetières, friteuses, grille-pain, gaufriers, sorbetières
électriques, congélateurs
14
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces
matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;
joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et
instruments chronométriques, montres
16
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans
d'autres classes; produits de l'imprimerie; revues,
périodiques, articles pour reliures; photographies;
papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie
ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines
à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);
matériel d'instruction ou d'enseignement; matières
plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres
classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés
21
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine;
peignes et éponges; brosses; brosses à dents, matériaux pour
la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre
brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);
verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres
classes; planches à repasser, cafetières non électriques
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non
compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de
Noël
35
Publicité et affaires; services de promotion; publicité,
distribution de prospectus, d'échantillons; location de
matériel publicitaire; aide aux entreprises industrielles ou
commerciales dans la conduite de leurs affaires; conseils,
informations ou renseignements d'affaires; services de
conseils pour la vente de marchandises; services de
détermination de la spécificité des produits vendus et de
leur adéquation aux besoins des acheteurs et d'aide dans le
choix des produits; entreprise à façon de travaux
statistiques, mécanographiques, de sténotypie; comptabilité;
reproduction de documents; bureaux de placement; location de
machines à écrire et de matériel de bureau
37
Constructions et réparations; construction d'édifices;
entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie,
couverture; travaux publics; travaux ruraux; location
d'outils et de matériel de construction, de bouldozeurs,
d'extracteurs d'arbres; entretien ou nettoyage de bâtiments,
de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection,
dératisation); entretien ou nettoyage d'objets divers
(blanchisseries); réparation, transformation de vêtements;
rechapage de pneus; vulcanisation; cordonnerie; réparation
de mobilier, d'instruments et d'outils; services de montage
et de réparation d'appareils dans les domaines audio-visuels
(radio, téléviseurs, magnétoscopes, visionneuses,
magnétophones, chaînes hi-fi, caméras, appareils photo), de
l'horlogerie, l'informatique, la bureautique, la
télématique, l'ameublement, la décoration, l'électroménager,
les accessoires de cuisine, de salles de bain, les articles
de sport, de loisirs, les jeux et jouets; réparation sur
site
42
Hôtellerie, restauration; maisons de repos et de
convalescence; pouponnières; accompagnement en société;
agences matrimoniales; salons de beauté, de coiffure; pompes
funèbres; fours crématoires; réservation de chambres d'hôtel
pour voyageurs; travaux d'ingénieurs, consultations
professionnelles et établissement de plans sans rapport avec
la conduite des affaires; travaux du génie; prospection;
forage; essais de matériaux et de produits; travaux de
laboratoires; location de matériel pour exploitation
agricole, de vêtements, de literie, d'appareils
distributeurs; imprimerie; programmation pour ordinateurs
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