01
Produits chimiques à usage industriel et photographique;
substance porteuse de poudre à écrire (developer); liquides
hectographiques pour appareils de duplication; papiers
photosensibles; adhésifs et colles à usage industriel
02
Couleurs, y comprises couleurs d'imprimerie et pour artistes
peintres ainsi que couleurs pour les loisirs; bains de
viro-fixage (toner); vernis, laques; diluants; produits
antirouille, produits de conservation du bois; colorants;
teintures pour bois; métaux en feuilles et sous forme
pulvérulente pour peintres et décorateurs
03
Pâtes pour le lavage des mains; produits de nettoyage des
caractères; produits de nettoyage et antistatiques pour
ordinateurs, machines et appareils de bureau, pour appareils
d'écriture et pour feuilles plastiques; produits décolorants
et dégraissants
08
Outils actionnés manuellement, articles de coutellerie;
ciseaux de bricolage et de bureau, spatules de modelage
09
Appareils électroniques, photographiques, optiques et pour
l'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la
transmission et la reproduction du son et de l'image;
supports magnétiques pour l'enregistrement du son et de
l'image; disquettes, disques phonographiques, vidéocassettes
et audiocassettes vierges et enregistrées; appareils
électroniques à dessiner; appareils électroniques à
calculer, calculatrices de poche; ordinateurs de bureau,
personnels et domestiques, y compris appareils
périphériques; programmes informatiques enregistrés sur des
supports de données; appareils, écrans et plaques de
projection, jeux vidéo conçus pour être utilisés seulement
avec des récepteurs de télévision; appareils électroniques
de timbrage
11
Luminaires de bureau
16
Papier, carton et articles en ces matières, à savoir
serviettes de toilette et de table en papier, papier
filtrant, mouchoirs en papier, boîtes et récipients
d'emballage, cornets d'emballage, papier carbone et papier
pour décalquer, papier couleur réactif à usage de bureau,
papier pour impression thermique, papier à écrire et
enveloppes, cahiers calligraphiques, blocs à dessin, papier
glacé, papier-calque et transparent; feuilles pour
bricolage; produits d'imprimerie, livres, calendriers,
affiches (posters), cartes à jouer; articles et appareils
d'écriture, de dessin et de peinture; trace-lettres,
nécessaires de dessin; stylos-feutre à pointe fine et
épaisse, marqueurs, plumiers, trousses d'écoliers, écrins,
étuis, trousses, boîtes et coffrets de matériel d'écriture,
panneaux pense-bête à épinglage et épingles correspondantes;
encres et encre de Chine, encre pour écriture par jet
d'encre, mines et cartouches d'écriture, cartouches à encre,
encriers; couleurs pour duplication; stencils permanents,
matrices; crayons d'ardoise et plaques d'écriture pour
stencils; carbones et blocs hectographiques; timbres à main,
appareils de timbrage à main; coupe-papier, grattoirs;
gommes, crayons gommeurs, gommes en caoutchouc; crayons
effaceurs; craies pour tableaux muraux, craies de marquage,
craies grasses; boîtes de couleurs et couleurs de rechange,
godets à eau, pinceaux pour écoliers, loisirs et artistes;
articles pour artistes peintres, à savoir pastels, fusains,
estompes, fixatifs, pulvérisateurs de fixatifs; rubans
encreurs, rouleaux encreurs, rubans d'impression thermique,
toiles d'impression pour machines de bureau; rubans encreurs
en cartouche; papier, feuilles plastiques, rubans, liquides,
crayons et vernis de correction; tampons encreurs, encres à
tampons; cires à cacheter; articles de modelage; colles et
adhésifs pour papier et articles de papeterie ainsi qu'à
usage domestique et de loisirs; points adhésifs, points
gommés; bâtons de colle; bouteilles et flacons distributeurs
de colles; perforateurs, agrafeuses et brocheuses,
ustensiles pour ôter les agrafes, punaises de planches à
dessin, appareils de bureau non électriques; appareils de
bureau électriques, à savoir taille-crayons, perforateurs,
agrafeuses, brocheuses, ouvre-lettres et oblitérateurs;
machines de bureau, à savoir machines à écrire et appareils
de duplication et de reproduction; anneaux en caoutchouc
pour le bureau; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils), articles de gestion
documentaire, à savoir chemises et reliures de rangement,
dossiers à brocher, classeurs, dossiers suspendus, pochettes
transparentes; chemises, dossiers et reliures de travail;
matériel d'emballage en matière plastique, à savoir
enveloppes, sachets et feuilles; feuilles pour la
rétro-projection
17
Matériel d'étanchéité et d'isolation; tuyaux (non
métalliques); anneaux en caoutchouc à usage ménager
18
Cuir et similicuir ainsi que produits en ces matières, à
savoir sacs et autres enveloppes ou pochettes non adaptés
aux objets qu'ils sont destinés à contenir, ainsi que petits
articles en cuir, notamment porte-monnaie, portefeuilles,
étuis pour clés, sacs d'écoliers et cartables
20
Mobilier de bureau; équipements de gestion documentaire, à
savoir meubles de rangement pour bandes magnétiques, rubans
encreurs, rubans encreurs en cartouches, disquettes,
dossiers, ainsi que pour classeurs
25
Vêtements de sport et vêtements pour enfants; chaussures de
sport et chaussures pour enfants
28
Jeux, jouets, puzzles; articles de gymnastique et de sport
et décorations pour arbres de Noël (compris dans cette
classe); jeux vidéo autres que ceux conçus pour être
utilisés seulement avec des récepteurs de télévision
35
Décoration de vitrines
37
Réparation et entretien d'outillage et de machines destinés
à la construction mécanique et à la mécanique de précision
39
Transport routier de marchandises
40
Recyclage de déchets, d'instruments à écrire et d'articles
de bureau pour écoliers, pour peintres et pour le dessin, y
compris recyclage de leurs emballages
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