01
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à
la photographie, à l'agriculture, à l'horticulture et à la
sylviculture (à l'exception des fongicides, des herbicides
et des produits pour la destruction des animaux nuisibles);
résines artificielles et résines synthétiques à l'état brut,
matières plastiques à l'état brut sous forme de poudre, de
liquide et de pâte; engrais et engrais chimiques pour les
terres; compositions extinctrices; préparations pour la
trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés
à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs
(matières collantes) destinés à l'industrie
02
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants; résines naturelles; métaux en feuilles et en
poudre pour peintres et décorateurs
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices
04
Huiles et graisses industrielles (à l'exception des huiles
et graisses comestibles et huiles essentielles);
lubrifiants; agglomérants de poussière; combustibles (y
compris des essences pour moteurs) et matières éclairantes;
bougies, veilleuses (bougies), mèches
05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;
substances diététiques à usage médical; emplâtres, matériel
pour pansements; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la
destruction des animaux nuisibles; herbicides
06
Métaux communs bruts ou mi-ouvrés, métaux communs et leurs
alliages; ancres, enclumes, cloches d'église, matériaux de
construction laminés et coulés, rails et autres matériaux
métalliques pour les voies ferrées; chaînes (à l'exception
des chaînes de commande pour véhicules terrestres), câbles
et fils métalliques non électriques; serrurerie; tuyaux
métalliques; coffres-forts et cassettes à argent
métalliques; billes d'acier; fers à cheval, clous et vis;
produits métalliques non compris dans d'autres classes;
minerais
07
Machines non comprises dans d'autres classes et
machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour
véhicules terrestres); accouplements et courroies de
transmission (à l'exception de ceux pour véhicules
terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les
oeufs
08
Outils et instruments à main entraînés manuellement;
coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches;
rasoirs
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, radiotélégraphiques, photographiques,
cinématographiques et optiques; appareils et instruments
électriques non compris dans d'autres classes, appareils et
instruments de pesage, de mesurage, de signalisation, de
contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement; distributeurs automatiques et mécanismes
pour appareils à prépaiement; machines parlantes, caisses
enregistreuses, machines à calculer, extincteurs
10
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires
et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires
12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau
13
Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux
d'artifice
14
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces
matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;
bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments
chronométriques
15
Instruments de musique
16
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans
d'autres classes, produits de l'imprimerie; journaux et
revues, livres, articles pour reliures; photographies;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie; matériel
pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles
de bureau (à l'exception des meubles); matériel
d'instruction et d'enseignement (à l'exception des
appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie;
clichés
17
Gutta-percha, caoutchouc, balata et leurs succédanés et
produits en ces matières non compris dans d'autres classes;
produits en matières plastiques mi-ouvrées sous forme de
feuilles, de plaques et de barres; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler; amiante, mica et produits en ces
matières non compris dans d'autres classes, tuyaux flexibles
non métalliques
18
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non
compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et
valises; parapluies, parasols et cannes; fouets,
harnachements et sellerie
19
Matériaux de construction non métalliques; pierre et pierre
artificielle, ciment, chaux, mortier, gypse et gravier,
tuyaux en grès et en ciment; matériaux pour la construction
de routes, asphalte; poix et bitume; constructions
transportables non métalliques; monuments en pierre;
cheminées
20
Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris
dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de
mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques
21
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en
métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses
(à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie;
instruments et matériel de nettoyage; paille de fer; verre
brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);
verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres
classes
22
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;
matières de rembourrage pour tapissiers (crin, kapok,
plumes, algues marines), matières textiles fibreuses brutes
23
Fils à usage textile
24
Couvertures de lit et de table, tissus et produits textiles
non compris dans d'autres classes
25
Vêtements, bottes, chaussures et pantoufles
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets
et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements
de sols; tentures murales non en matières textiles
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non
compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de
Noël
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées,
confitures; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et
graisses comestibles; conserves; pickles, sauces à salade
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café; farines et préparations faites de céréales, pain,
biscuiterie, biscuits, pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour
faire lever; sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces (à
l'exception des sauces à salade); épices; glace à
rafraîchir
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non
compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et
légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles;
aliments pour les animaux, malt
32
Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non
alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des
boissons
33
Vins, spiritueux et liqueurs
34
Tabac brut et traité; articles pour fumeurs, allumettes
35
Étude, recherche et analyse de marché, services
d'informations commerciales; gestion de répertoires
d'adresses pour une étude de marché spécifique; services de
conseils en matière de segmentation du marché; services de
consultations en matière d'études de marché
36
Assurances et finances, octroi de crédits, études en matière
de solvabilité; encaissement de créances
37
Construction et réparation
39
Transport et entreposage de marchandises; transport (dans le
cadre des services rendus par une société de vente par
correspondance)
42
Programmation pour ordinateurs, consultations techniques,
services de contentieux
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