06
Articles en métal, à savoir serrurerie et quincaillerie,
fils, câbles non électriques, tuyaux, chaînes, grilles,
roulettes de meubles, enseignes, clous et vis
07
Machines à laver, machines pour le ménage, à savoir moulins,
mixeurs, machines à hacher et à trancher, notamment le pain
08
Coutellerie, couverts, rasoirs électriques, trousses de
manucures
09
Appareils électriques et électroniques, à savoir appareils
de photo et appareils à films et leurs accessoires, à savoir
exposemètres et flashes; fers à repasser électriques,
aspirateurs, radios, tourne-disques, magnétophones,
appareils optiques, à savoir appareils à photos et à films,
projecteurs et accessoires, à savoir lentilles
additionnelles; balances
10
Couvertures et coussins chauffés électriquement, appareils à
rayons à usage médical
11
Appareils de chauffage et de cuisson, radiateurs soufflants,
fourneaux électriques, réchauds électriques, appareils de
cuisson pour le camping, grille-pain, cafetières et cuiseurs
à oeufs électriques
14
Articles de bijouterie et d'ornement en métaux précieux, à
savoir bougeoirs, bols, vases, bijouterie en vrai et en
faux, bracelets, chaînes, colliers, pendentifs et broches,
montres, grandes et petites montres, pendules de table et
pendules murales, montres-bracelets, boîtes à poudre en
métaux précieux ou en plaqué
16
Machines à écrire et appareils de bureau (à l'exception des
meubles)
18
Produits en cuir, à savoir sacs et autres récipients non
adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, ainsi
que petits articles en cuir, notamment bourses,
portefeuilles, étuis à clefs, valises, serviettes,
nécessaires de voyage, parapluies, valises pour le
pique-nique
20
Meubles, meubles rembourrés, meubles de bureau, matelas,
meubles de camping, sacs de couchage, divans, matelas
pneumatiques
21
Services de table, vaisselle de table et services à thé en
porcelaine, articles de toilette, à savoir peignes, éponges,
brosses, boîtes à poudre ni en métaux précieux ni en plaqué;
petits ustensiles et appareils pour le ménage et la cuisine
entraînés manuellement tels que mixeurs, casseroles,
vaisselle de camping
24
Rideaux, couvertures de laine; enveloppes de matelas
25
Vêtements, chaussures, vêtements de dessus pour dames et
hommes; blouses, vestes, jupes, chemises, complets, gants,
articles de dessous pour dames et hommes, linge de corps et
lingerie, chaussettes et bas
27
Tapis
28
Articles de sport non compris dans d'autres classes
34
Articles pour fumeurs en métal, à savoir allume-cigares et
allume-cigarettes, coupe-cigares, bourre-pipes, étuis pour
cigares et cigarettes, cendriers pour fumeurs, tabatières,
boîtes à cigares et à cigarettes, porte-pipes
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