01
Produits chimiques destinés à l'industrie, produits pour
adoucir l'eau, antigels, anti-incrustants, produits
antitartriques, produits chimiques pour l'avivage des
couleurs à usage industriel, désincrustants, eau distillée,
produits pour la purification de l'eau, eau acidulée pour la
recharge des accumulateurs, matières synthétiques pour
l'absorption de l'huile, agents pour détruire les huiles,
produits pour la dissociation des huiles, produits chimiques
pour le décalaminage des moteurs, savons métalliques à usage
industriel, produits contre l'électricité statique non à
usage ménager, produits contre la ternissure du verre,
produits contre la ternissure des vitres
02
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille,
peintures d'aluminium, produits antirouille, bandes
protectrices contre la corrosion, revêtements de protection
pour châssis de véhicules, produits contre la corrosion,
agglutinants pour couleurs, diluants pour couleurs,
épaississants pour couleurs, graisses contre la rouille,
huiles contre la rouille, produits contre la ternissure des
métaux, peintures
03
Produits de parfumerie, cosmétiques, préparations pour
blanchir et autres substances pour lessiver, préparations
pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, papiers
abrasifs, abrasifs, alcools savonneux, produits antirouille
(pour l'enlèvement de la rouille), matières à astiquer,
produits pour faire briller, colorants pour la lessive et le
blanchissage, corindon (abrasif), décapants, produits de
dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations
de fabrication, produits pour le dérouillement, détachants,
détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours
d'opérations de fabrication et ceux à usage médical,
liquides pour lave-glaces, produits de lavage, lessives,
produits pour lisser, poudres à laver, produits de
nettoyage, produits pour enlever la peinture, toile à polir
(rendre lisse), préparations pour polir, produits pour
l'enlèvement de la rouille, térébenthine (produits de
dégraissage), produits pour enlever les vernis
04
Produits pour absorber, arroser et lier la poussière,
agglomérants de poussière, produits pour le dépoussiérage,
graisses de graissage, huiles de graissage, graphite
lubrifiant, lubrifiants, pétrole (brut ou raffiné), éther de
pétrole
06
Matériaux de construction métalliques, constructions
métalliques, produits métalliques non compris dans d'autres
classes, constructions en acier, armatures pour conduites
d'air métalliques, ajutages, armatures pour conduites
(métalliques), armatures pour la construction (métalliques),
matériaux à bâtir (métalliques), cabines pour la peinture au
pistolet (métalliques), cadres de fenêtres (métalliques),
cadres de portes (métalliques), châssis de fenêtres
(métalliques), châssis de portes (métalliques), châssis
métalliques (construction), chéneaux métalliques, claies
métalliques, cloisons métalliques, clôtures métalliques,
conduites d'eau métalliques, échelles métalliques, écussons
pour véhicules (métalliques), enseignes en métal, raccords
de graissage, lambris métalliques, lattes métalliques,
linteaux métalliques, loquets métalliques, revêtements de
murs (construction) métalliques, revêtements de parois
(construction) métalliques, plafonds métalliques, portails
métalliques, portes métalliques, poutrelles métalliques,
poutres métalliques, récipients métalliques pour le gaz sous
pression ou l'air liquide, récipients pour combustibles
liquides (métalliques), clefs de remontage, réservoirs en
métal, revêtements (construction) métalliques, rideaux en
métal, serrures pour véhicules (métalliques), soupapes
(autres que parties de machines) métalliques, couvertures de
toits métalliques, toitures métalliques, tôles, tourniquets
(portillons tournants) non automatiques, treillis
métalliques, volets métalliques
07
Machines, machines à air comprimé, moteurs à air comprimé,
pompes à air comprimé, machines d'aspiration à usage
industriel, générateurs de courant, crics dégraisseuses,
machines pour la purification de l'eau (à l'exception des
appareils), régulateurs d'eau, machines à filtrer, filtres
(parties de machines ou de moteurs), générateurs
électriques, pompes de graissage, graisseurs (parties de
machines), appareils de lavage, installations de lavage pour
véhicules, membranes de pompes, machines de nettoyage,
outils à main actionnés mécaniquement, machines à polir non
à usage domestique, pompes, pompes à air (installations de
garages), porte-outils, régulateurs de pression,
pulvérisateurs, appareils de pulvérisation d'eau,
réchauffeurs d'eau (parties de machines)
08
Faucilles, faux, fourchettes, hachoirs, instruments à main
actionnés manuellement, outils de jardinage, limes, trousses
de manucure, marteaux (outils), nécessaires de rasage,
outils à main actionnés manuellement, pelles (outils), pics
(outils), pinces, pioches, rasoirs, râteaux (outils), scies
(outils), tournevis
09
Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement, caisses enregistreuses, appareils à
prépaiement, aspirateurs de poussière, tuyaux d'aspirateurs
de poussière, appareils pour l'équilibrage de l'air dans les
pneumatiques, distributeurs de carburants pour
stations-service, cartes magnétiques, appareils de
dépoussiérage, distributeurs automatiques, indicateurs de
niveau d'eau, enregistreurs de pression, appareils de mesure
de l'air dans les pneumatiques, jauges, avertisseurs
automatiques de perte de pression dans les pneumatiques,
portillons à prépaiement pour parcs à voitures, mesureurs de
pression, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs
11
Appareils de distribution d'eau, bouches à eau, brise-jet,
installations de conduites d'eau, installations de
dépoussiérage à usage industriel, installation de
distribution d'eau, appareils de prise d'eau, appareils et
installations pour l'adoucissement de l'eau, installations
pour la purification de l'eau, stérilisateurs d'eau,
réservoirs d'eau sous pression, appareils pour l'épuration
de l'huile, appareils et installations de séchage, séchoirs
(appareils), appareils et installations d'éclairage, de
chauffage, de production de vapeur, de ventilation,
installations pour l'aspiration de poussières à usage
industriel
12
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau, dispositifs antiéblouissants, antivols, autobus,
autocars, automobiles, avions, ballons aérostatiques,
ballons dirigeables, bennes de camions, bicyclettes,
camionnettes, camions, canots, capotes de véhicules,
ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, chaînes
antidérapantes, charrettes de golf, cycles, chariots
dévidoirs pour tuyaux flexibles, véhicules électriques,
housses de véhicules, motocycles, motocyclettes, navires,
pagaies, parachutes, pneus (pneumatiques), vélos, voitures
14
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces
matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes,
argenterie, objets d'art en métaux précieux, articles de
bijouterie, coffrets à bijoux en métaux précieux, boîtes à
cigares (en métaux précieux), boîtes à cigarettes (en métaux
précieux), boîtes à thé (en métaux précieux), boîtes en
métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, boutons de
manchettes, bracelets de montres, breloques, bustes en
métaux précieux, cabarets (plateaux à servir) en métaux
précieux, services à café en métaux précieux, candélabres
(chandeliers) en métaux précieux, casse-noix en métaux
précieux, ornements de chapeaux (en métaux précieux),
chronographes, chronomètres, chronoscopes, fume-cigare en
métaux précieux, fume-cigarette en métaux précieux,
colliers, coquetiers en métaux précieux, corbeilles à usage
domestique en métaux précieux, récipients pour la cuisine en
métaux précieux, ustensiles de cuisine en métaux précieux,
figurines en métaux précieux, gobelets en métaux précieux,
écrins pour l'horlogerie, horloges, horloges électriques,
joaillerie, médaillons, porte-monnaie en métaux précieux,
montres, boîtiers de montres, bracelets de montres, chaînes
de montres, ressorts de montres, verres de montres,
montres-bracelets, mouvements d'horlogerie, orfèvrerie (à
l'exception de la coutellerie et des cuillers), pendules
(horlogerie), pendulettes, pierres précieuses,
porte-serviettes en métaux précieux, pots à tabac (en métaux
précieux), poudriers en métaux précieux, ronds de serviettes
(en métaux précieux), services (vaisselle) en métaux
précieux, cadrans solaires, statues en métaux précieux,
statuettes en métaux précieux, vases en métaux précieux
18
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non
compris dans d'autres classes, boîtes en cuir et imitation
du cuir, cannes, cartables, porte-cartes, peaux chamoisées
autres que pour le nettoyage, coffrets destinés à contenir
des articles de toilette dits "vanity-cases",
porte-documents, malles, porte-monnaie non en métaux
précieux, ombrelles, parapluies, parasols, portefeuilles,
sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir),
sacs (enveloppes, pochettes), articles de sellerie, trousses
de voyage (maroquinerie), valises
19
Matériaux de construction non métalliques et, notamment,
armatures pour la construction (non métalliques), objets
d'art en pierre, en béton ou en marbre, matériaux à bâtir
non métalliques, cadres de fenêtres (non métalliques),
cadres de portes (non métalliques), charpentes non
métalliques, châssis de fenêtres (non métalliques), châssis
de portes (non métalliques), matériaux pour la construction
et le revêtement des chaussées, cloisons non métalliques,
clôtures non métalliques, colonnes d'affichage, conduites
non métalliques, constructions non métalliques,
constructions transportables non métalliques, dalles non
métalliques, fenêtres non métalliques, figurines
(statuettes) en pierre, en béton ou en marbre, lambris non
métalliques, lattes non métalliques, linteaux non
métalliques, revêtements de murs (construction) non
métalliques, panneaux pour la construction non métalliques,
plafonds non métalliques, portails non métalliques, portes
non métalliques, poutrelles non métalliques, poutres non
métalliques, revêtements (construction) non métalliques,
signalisation non lumineuse et non mécanique (non
métallique), toitures non métalliques, tuyaux rigides non
métalliques (construction), verre de construction, verre
pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de
véhicules)
20
Produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège,
roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille,
ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces
matières ou en matières plastiques, tableaux d'affichage,
objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières
plastiques, bancs (meubles), boîtes en bois ou en matières
plastiques, meubles de bureau, cadres, encadrements, caisses
en bois ou en matières plastiques, conteneurs non
métalliques, corbeilles non métalliques, matériel de
couchage (à l'exclusion du linge), coussins, dévidoirs non
mécaniques pour tuyaux flexibles (non métalliques), échelles
non métalliques, récipients d'emballage en matières
plastiques, figurines (statuettes) en bois, en cire, en
plâtre ou en matières plastiques, meubles, miroirs (glaces),
mobiles (objets pour la décoration), réservoirs ni en métal,
ni en maçonnerie, vannerie
21
Objets d'art en porcelaine, en terre cuite et en verre,
figurines, statuettes en porcelaine, en terre cuite et en
verre, nécessaires de toilette, pulvérisateurs et
vaporisateurs de parfums
22
Bâches, articles de corderie, cordes, ficelles, filets,
sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en
matières textiles), sacs (enveloppes, pochettes) pour
l'emballage (en matières textiles), tentes
24
Tissus d'ameublement, linge de bain (à l'exception de
l'habillement), linge de lit, linge de table (en matières
textiles), tentures murales en matières textiles, nappes
(non en papier), stores en matières textiles, toile
25
Vêtements, chaussures, chapellerie
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets
et oeillets, épingles et aiguilles, fruits et fleurs
artificielles, attaches, fermetures et agrafes pour
vêtements, articles décoratifs pour la chevelure, brassards,
broches (accessoires d'habillement), ornements de vêtements,
boîtes à couture, guirlandes artificielles, insignes non en
métaux précieux, articles de mercerie (à l'exception des
fils)
27
Carpettes, gazon artificiel, nattes, papiers peints,
revêtements de sols, tapis, tapis antiglissants, tapis pour
automobiles, tentures murales non en matières textiles,
toile cirée (linoléum)
28
Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non
compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de
Noël, modèles réduits de véhicules, attirail de pêche,
articles de jeu ou de sport pour piscines
34
Boîtes, coffrets et étuis à allumettes, à cigarettes et à
cigares, porte-allumettes, porte-cigarettes et
porte-cigares, blagues à tabac, briquets, cendriers,
fume-cigarette, fume-cigare, coupe-cigares, cure-pipes,
services pour fumeurs, pipes, râteliers à pipes, pots à
tabac, tabatières, tous les objets précités n'étant pas en
métaux précieux
35
Publicité et affaires, aide à la direction des affaires,
consultations pour la direction des affaires, évaluations en
affaires, expertises en affaires, investigations pour
affaires, recherches pour affaires, renseignements
d'affaires, services de conseils pour l'organisation et la
direction des affaires, affichage, location de panneaux
d'affichage, agences d'informations commerciales, agences de
publicité, analyse du prix de revient, diffusion d'annonces
publicitaires, transcription de communications, courrier
publicitaire, décoration de vitrines, démonstration de
produits, diffusion (distribution) d'échantillons, diffusion
de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés et
échantillons), études de marchés, location de matériel
publicitaire, location de panneaux d'affichage, publication
de textes publicitaires, publicité radiophonique, publicité
télévisée, recherche de marchés, informations statistiques,
services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans
l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale,
rédaction et établissement de contrats de franchisage
36
Affaires bancaires, affaires financières, affaires
monétaires, analyse financière, établissement de baux,
évaluation (estimation) de biens immobiliers, constitution
de capitaux, investissement de capitaux, cautions
(garanties), opérations de change, dépôt de titres, dépôt de
valeurs, estimations financières, estimations fiscales,
estimations immobilières, expertises fiscales, constitution
de fonds, gérance de biens immobiliers et mobiliers, gérance
d'immeubles, opérations financières, transactions
financières
37
Constructions et réparations, assistance en cas de pannes de
véhicules (réparation), lavage d'automobiles, graissage de
véhicules, lavage de véhicules, installation, entretien et
réparation de machines, nettoyage de véhicules, rechapage de
pneus, vulcanisation de pneus, polissage de véhicules,
réparation de pompes, traitement contre la rouille,
traitement préventif contre la rouille pour véhicules,
stations-service, entretien de véhicules, nettoyage de
vitres, stations de lavage de véhicules automobiles
38
Communications radiophoniques, télégraphiques,
téléphoniques, diffusion de programmes de télévision,
émissions radiophoniques, émissions télévisées, transmission
de messages, services télégraphiques, services
téléphoniques
39
Transport et entreposage, transports aériens, agences de
tourisme, agences de voyage, transport en automobile,
transport en bateau, organisation de croisières,
débarquement, déchargement, distribution (livraison) de
produits, distribution des eaux, emballage de produits,
emmagasinage, location d'entrepôts, organisation
d'excursions, services d'expédition, location de garages,
gardiennage (services de gardiens), location de véhicules,
organisation de voyages, transport de passagers, pilotage,
services de sauvetage, stockage, services de taxis
41
Location d'appareils et accessoires cinématographiques,
location de films cinématographiques, organisation de
concours (éducation et divertissement), divertissement,
divertissement radiophonique, divertissement télévisé,
éducation, location d'enregistrements sonores, production de
films, instruction, services de loisirs
42
Architecture, exploitation de brevets, services de conseils
en construction, établissement de plans pour la
construction, consultations en matière de sécurité,
consultations professionnelles (sans rapport avec la
conduite des affaires), services de contentieux, expertises
(travaux d'ingénieurs), organisation d'expositions,
programmation pour ordinateurs, services rendus par un
franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de
savoir-faire, concession de licences
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