01
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la
photographie, l'agriculture, l'horticulture et la
sylviculture, matières chimiques brutes ou demi-pâte pour la
production de papier, compositions extinctrices, produits
d'ignifugeage, durcissants, produits de brasage, matières
minérales brutes, engrais pour les terres, substances
adhésives destinées à l'industrie, agents d'apprêtage,
matières de tannage, produits destinés à conserver les
aliments
02
Colorants, métaux en feuilles, peintures incombustibles,
vernis, laques, mordants, résines naturelles, préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois
03
Parfumerie, cosmétiques, huiles essentielles, savons,
préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver, amidon et produits d'amidon pour lessiver,
cirages, colorants pour la lessive et le blanchissage,
détachants, encaustiques (masses), préparations pour
nettoyer, polir et abraser, préparations pour nettoyer le
cuir
04
Combustibles solides, cires, chandelles, veilleuses, mèches,
matières éclairantes, huiles et graisses industrielles,
lubrifiants, essence (benzine)
05
Emplâtres, matériel pour pansements, bandages, sels pour le
bain à usage médical, désinfectants, préparations pour
détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles
06
Métaux communs bruts et mi-ouvrés, clous, vis, quincaillerie
métallique, serrurerie et produits de forgeage, serrures,
garnitures, produits en fils métalliques, câbles métalliques
non électriques, produits en tôle, ancres, chaînes, billes
d'acier, cloches, enseignes en métal, coffres-forts et
boîtes en métal, pièces métalliques usinées à la main ou par
machine, matériaux à bâtir laminés et fondus, pièces moulées
mécaniques; objets d'art en bronze
07
Machines, machines-outils et parties de machines
08
Instruments agricoles à main, y compris pour étables;
couverts en argentan
09
Appareils physiques, chimiques, optiques, électrotechniques,
photographiques, cinématographiques et de radio,
haut-parleurs, machines parlantes, machines à calculer,
caisses enregistreuses, appareils et instruments de secours
(sauvetage), extincteurs, distributeurs automatiques;
lunettes d'écaille
11
Installations d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de
réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution
d'eau et installations sanitaires et leurs parties
12
Bicyclettes et parties de véhicules
13
Armes à feu; substances explosives; produits d'allumage,
feux d'artifice, munitions et projectiles
14
Horlogerie et leurs parties, métaux précieux, bijouterie en
or, en argent et en nickel; articles de bijouterie en vrai
et en faux
15
Instruments de musique, leurs parties et cordes
16
Papier, carton, articles en papier ou en carton, papeterie,
articles de dessin, de peinture et de modelage, matériel
d'instruction (à l'exception des appareils), produits de
l'imprimerie, cartes à jouer, écriteaux en papier,
caractères d'imprimerie, clichés, objets d'art peints et
gravés, adhésifs pour papier, pinceaux
17
Matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler et pour
l'isolation calorifuge, produits en amiante, caoutchouc,
succédanés du caoutchouc et produits en ces matières pour
buts techniques non compris dans d'autres classes, tuyaux
flexibles non métalliques
18
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non
compris dans d'autres classes; peaux d'animaux, articles en
peaux d'animaux, parapluies et parasols, cannes, articles de
voyage, malles et valises, sacs en cuir; garnitures de
harnachement non en métaux précieux
19
Matériaux de construction, pierres naturelles et
artificielles, ciment, chaux, gravier, plâtre, poix,
asphalte, goudron, cartons bitumés, maisons transportables,
cheminées
20
Meubles, miroirs, articles rembourrés, lits, produits non
compris dans d'autres classes, en bois, corne, écaille,
baleine, ivoire, nacre, ambre jaune, écume de mer et
celluloïd; produits de tourneurs et de sculpteurs, vannerie
et articles tressés, cadres pour peintures, mannequins et
bustes pour vêtements et coiffeurs
21
Produits émaillés et étamés pour le ménage, produits en
aluminium, porcelaine, argile, bois et verre pour le ménage;
brosserie (à l'exception des pinceaux); peignes, éponges,
instruments de nettoyage; copeaux d'acier
22
Articles de corderie, filets, matières textiles fibreuses,
matières de rembourrage, emballage, ficelles, tentes,
bâches, voiles et sacs
23
Fils
24
Couvertures de lit et de table, tissus et étoffes tricotés,
feutre, couvertures, rideaux, drapeaux
25
Vêtements, lingerie de corps, cravates, bretelles, gants,
bonneterie, vêtements tricotés, chaussures et chaussures en
liège, chapellerie
26
Passementerie, rubans, galons, boutons, dentelles et
broderies, aiguilles, fleurs artificielles, crochets et
oeillets; articles décoratifs pour la chevelure
27
Tapis, nattes, linoléum, tapisserie (tentures murales non en
matières textiles)
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport, patins à
glace; cannes à pêche, bâtons à pêche, hameçons, accessoires
de pêche, lignes pour la pêche, décorations pour arbres de
Noël
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
conserves de viande et de poisson, gelées de viande, de
poisson, de fruits et de légumes, fruits et légumes
conservés, séchés et cuits; confitures; oeufs, lait et
produits laitiers; huiles et graisses comestibles; margarine
et pickles
30
Café, thé, succédanés du café, sucre, riz, sirop de mélasse,
miel, pain, farine, pâtes alimentaires, sel, épices, sauces,
vinaigre, moutarde, glaces comestibles, glace à rafraîchir,
cacao, chocolat, sucreries, pâtisserie et confiserie,
levure, poudre pour faire lever
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non
compris dans d'autres classes; fruits et légumes frais;
plantes vivantes et fleurs naturelles; substances
alimentaires pour les animaux, malt
32
Bière, eaux minérales, boissons non alcooliques, jus de
fruits
33
Vins, spiritueux
34
Tabac brut, produits de tabac, papier à cigarettes,
allumettes
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