09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou
des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à
calculer et équipement pour le traitement de l'information;
extincteurs; radios, auto-radios, téléviseurs,
magnétoscopes, magnétophones, caméras, chaînes hi-fi, bandes
magnétiques, bandes vidéo, cassettes, vidéocassettes,
haut-parleurs, téléphones, écouteurs, alarmes,
amplificateurs, tuners, machines à dicter, ordinateurs,
logiciels, jeux vidéo, écrans, filtres photographiques,
microscopes, pellicules impressionnées, aspirateurs
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires
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Instruments de musique
16
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans
d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour
reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les
artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau
(à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou
d'enseignement; matières plastiques pour l'emballage (non
comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères
d'imprimerie; clichés; livres, revues, périodiques, guides,
cartes, dessins, répertoires, sacs en papier ou en matières
plastiques, objets d'art gravés, lithographies, gravures
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Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non
compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et
valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie;
sacs, sacoches, porte-documents, mallettes, étuis (non
compris dans d'autres classes)
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non
compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de
Noël
35
Publicité et affaires: publicité, distribution de
prospectus, d'échantillons; location de matériel
publicitaire; aide aux entreprises industrielles ou
commerciales dans la conduite de leurs affaires; conseils,
informations ou renseignements d'affaires; entreprise à
façon de travaux statistiques, mécanographiques, de
sténotypie; comptabilité; reproduction de documents; bureaux
de placement; location de machines à écrire et de matériel
de bureau; services de promotion d'articles, d'appareils,
d'instruments et d'accessoires dans les domaines
audio-visuels (radio, télévision, magnétophone,
magnétoscope, chaîne hi-fi, caméra, appareils photo,
cassettes, disques), de la communication, de
l'électroménager, l'informatique, la bureautique,
l'horlogerie, la librairie, les divertissements, les
loisirs, les voyages, le sport, l'habillement et les
bagages; services de location d'appareils, d'instruments et
d'accessoires de bureautique; import-export, études
comparatives de produits, mise à jour de documentation,
démonstration de produits
37
Constructions et réparations: construction d'édifices;
entreprises de fumisterie, de peinture, de plâtrerie, de
plomberie, de couverture; travaux publics; travaux ruraux;
location d'outils et de matériel de construction, de
bouldozeurs, d'extracteurs d'arbres; entretien ou nettoyage
de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades,
désinfection, dératisation); entretien ou nettoyage d'objets
divers (blanchisserie); réparations, transformation de
vêtements; rechapage de pneus; vulcanisation; travaux de
cordonnerie; réparation de mobilier, d'instruments et
d'outils; services de maintenance et de réparation
d'articles, d'appareils, d'instruments et d'accessoires dans
les domaines audio-visuels (radio, télévision, magnétophone,
magnétoscope, chaîne hi-fi, caméra, appareils photo,
cassettes, disques), de la communication, de
l'électroménager, l'informatique, la bureautique,
l'horlogerie, la librairie, les divertissements, les
loisirs, les voyages, le sport, l'habillement
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Éducation et divertissement: éducation; institutions
d'enseignement; édition de livres, de revues; abonnements à
des journaux; prêt de livres; dressage d'animaux;
divertissement, spectacles; divertissements radiophoniques
ou par télévision; production de films; agences pour
artistes; location de films, d'enregistrements
phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et
accessoires, de décors de théâtre; distribution de journaux;
organisation de concours en matière d'éducation ou de
divertissement; services en rapport avec la location
d'articles, d'appareils, d'instruments et d'accessoires dans
les domaines audio-visuels (radio, télévision, magnétophone,
magnétoscope, chaîne hi-fi, caméra, appareils photo,
cassettes, disques), la librairie, les divertissements, les
loisirs et le sport
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Hôtellerie, restauration; maisons de repos et de
convalescence; pouponnières; accompagnement en société;
agences matrimoniales; salons de beauté, de coiffure; pompes
funèbres, fours crématoires; réservation de chambres d'hôtel
pour voyageurs; travaux d'ingénieurs; consultations
professionnelles et établissement de plans sans rapport avec
la conduite des affaires; travaux du génie; prospection;
forages; essai de matériaux; travaux de laboratoires;
location de matériel pour exploitation agricole, de
vêtements, de literie, d'appareils distributeurs;
imprimerie; programmation pour ordinateurs; organisation
d'expositions; services en rapport avec la location et la
promotion d'articles, d'appareils, d'instruments et
d'accessoires dans le domaine de l'électroménager,
l'informatique, l'horlogerie, l'habillement et les bagages
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