03
Produits pour nettoyer et récurer
09
Vêtements de protection contre les accidents, vêtements
spéciaux pour buts de sauvetage, masques de protection,
filets de sauvetage, filets de protection contre les
accidents, vêtements pour la protection contre le feu
10
Articles orthopédiques, à savoir bandages orthopédiques,
articles de corseterie orthopédiques, bas et collants
orthopédiques; matériel de suture; alèses; bas élastiques
(chirurgie); vêtements spéciaux pour opérations; bas pour
les varices
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Filtres à huile n'étant pas des éléments de systèmes de
graissage de moteurs à combustion interne; filtres pour la
filtration des gaz et des liquides; filtres à air; filtres
pour eau potable; filtres pour installations de chauffage,
de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de
séchage, de ventilation, de conduites d'eau et pour
installations sanitaires
17
Fibres, fils, monofils et non-tissés, notamment ceux en
matières plastiques, pour usage autre que textile; fibres,
fils, monofils, non-tissés, tissus, nattes, coussins,
rouleaux, bandes et bandelettes en matières plastiques pour
la sorption, pour la coalescence des systèmes dispersés,
notamment des aérosols et émulsions, pour la séparation de
l'eau des liquides organiques et pour la séparation des
liquides organiques de l'eau et pour la filtration; matières
filtrantes telles que fibres, fils, câbles, cordes,
bâtonnets, nattes, coussins, bandes, rouleaux et bandelettes
en matières synthétiques pour usage autre que textile,
notamment pour la filtration et la fabrication de filtres
pour fumée de tabac, de filtres et de bouts-filtres pour
cigarettes, cigares et pipes; fils et filaments élastiques
pour usage autre que textile; isolants, isolateurs; isolants
en fibres, feutre à isoler; matières servant à isoler la
chaleur et le froid; matières et produits d'isolation
électrique; gants isolants; revêtements pour éviter la
radiation de la chaleur, matières servant à atténuer le son;
barrières flottantes antipollution
21
Matériel pour nettoyer et récurer; coussins essuie-vitres;
chiffons et torchons à récurer, à essuyer et à nettoyer;
chiffons et torchons imprégnés ou non pour nettoyer;
chiffons et torchons en non-tissé; nettoie-pots et
nettoie-poêles
22
Ficelles pour l'emballage, en fibres; fils pour filets;
fibres textiles brutes; fibres en matières plastiques à
usage textile; fibres artificielles et synthétiques sous
forme de fibres sans fin ou de brins; fibres coupées à usage
textile; ouate à filtrer; ouate comme matériel pour remplir
et rembourrer; matières d'emballage; matériel de bourrage et
bourrages de fibres; tentes, y compris tentes de camping;
bâches, voiles; sacs, sachets (compris dans cette classe);
matériaux de rembourrage, excepté ceux en gomme-mousse ou en
matières plastiques mousse; enveloppes et sacs d'emballage
en matière textile; cordes et ficelles en fibres textiles
naturelles et artificielles; cordes à grimper; filets, à
savoir filets pour la pêche; étoupe de nettoyage; ficelles
de nettoyage; disques d'ouate pour filtrer le lait, la bière
et le vin
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Fils et monofils à usage textile; fils et monofils en
matières plastiques à usage textile
24
Tissus, tissus à mailles, tricotés et non tissés (textiles);
tissus pour parapluies; étoffes pour doublures de vêtements;
feutres; filtres et matières filtrantes en tissus textiles;
tampons textiles pour filtres; tissus et toiles à filtrer;
doublures pour les chaussures; couvertures de lit et de
table; couvertures, rideaux, rideaux pour la douche,
drapeaux; imitations du cuir en matières textiles;
moustiquaires; articles textiles, à savoir matières
textiles, rideaux, stores; linge de maison, linge de table
et de lit; tentures murales en matières textiles;
essuie-verres; torchons à essuyer; linge pour opérations,
linge pour une seule utilisation
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Vêtements; vêtements tissés, tricotés et tissés à mailles;
vêtements pour salle blanche; vêtements de dessus et de
dessous; vêtements de gymnastique, de sport et de loisirs;
lingerie de corps; articles de corseterie; bonneterie;
chapellerie; chaussures, bottes, pantoufles; semelles, y
compris semelles intérieures en feutre; premières semelles,
ouatages confectionnés, étant des parties de vêtements;
insertions pour vêtements; poches de vêtements
préfabriquées; insertions pour les cols comme parties de
vêtements; couches en matières textiles pour bébés,
couches-culottes; vêtements en papier, vêtements en
imitations du cuir; ceintures pour vêtements; voiles
(vêtements)
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets; résilles
27
Produits textiles servant à recouvrir les planchers; tapis,
paillassons, nattes; revêtements de plancher en matières
textiles; tapis de gymnastique; tapis pour automobiles;
gazon artificiel; revêtements de plancher isolants
34
Filtres pour fumée de tabac, filtres et bouts-filtres pour
cigarettes, cigares et pipes; papier à cigarettes;
succédanés du tabac (non à usage médical)
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