08
Faucilles, faux, fourchettes, hachoirs, instruments à main
actionnés manuellement, outils de jardinage, limes, trousses
de manucure, marteaux (outils), nécessaires de rasage,
outils à main actionnés manuellement, pelles (outils), pics
(outils), pinces, pioches, rasoirs, râteaux (outils), scies
(outils), tournevis
12
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau, dispositifs antiéblouissants, antivols, autobus,
autocars, automobiles, avions, ballons aérostatiques,
ballons dirigeables, bennes de camions, bicyclettes,
camionnettes, camions, canots, capotes de véhicules,
ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, chaînes
antidérapantes, charrettes de golf, cycles, chariots
dévidoirs pour tuyaux flexibles, véhicules électriques,
housses de véhicules, motocycles, motocyclettes, navires,
pagaies, parachutes, pneus (pneumatiques), vélos, voitures
14
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces
matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes,
argenterie, objets d'art en métaux précieux, articles de
bijouterie, coffrets à bijoux en métaux précieux, boîtes à
cigares (en métaux précieux), boîtes à cigarettes (en métaux
précieux), boîtes à thé (en métaux précieux), boîtes en
métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, boutons de
manchettes, bracelets de montres, breloques, bustes en
métaux précieux, cabarets (plateaux à servir) en métaux
précieux, services à café en métaux précieux, candélabres
(chandeliers) en métaux précieux, casse-noix en métaux
précieux, ornements de chapeaux (en métaux précieux),
chronographes, chronomètres, chronoscopes, fume-cigare en
métaux précieux, fume-cigarette en métaux précieux,
colliers, coquetiers en métaux précieux, corbeilles à usage
domestique en métaux précieux, récipients pour la cuisine en
métaux précieux, ustensiles de cuisine en métaux précieux,
figurines (statuettes) en métaux précieux, gobelets en
métaux précieux, écrins pour l'horlogerie, horloges,
horloges électriques, joaillerie, médaillons, porte-monnaie
en métaux précieux, montres, boîtiers de montres, bracelets
de montres, chaînes de montres, ressorts de montres, verres
de montres, montres-bracelets, mouvements d'horlogerie,
orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie et des
cuillers), pendules (horlogerie), pendulettes, pierres
précieuses, porte-serviettes en métaux précieux, pots à
tabac (en métaux précieux), poudriers en métaux précieux,
ronds de serviettes (en métaux précieux), services
(vaisselle) en métaux précieux, cadrans solaires, statues en
métaux précieux, statuettes en métaux précieux, vases en
métaux précieux
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Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non
compris dans d'autres classes, boîtes en cuir et imitation
du cuir, cannes, cartables, porte-cartes, peaux chamoisées
autres que pour le nettoyage, coffrets destinés à contenir
des articles de toilette dits "vanity-cases",
porte-documents, malles, porte-monnaie non en métaux
précieux, ombrelles, parapluies, parasols, portefeuilles,
sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir),
sacs (enveloppes, pochettes), articles de sellerie, trousses
de voyage (maroquinerie), valises
19
Matériaux de construction non métalliques et, notamment,
armatures pour la construction (non métalliques), objets
d'art en pierre, en béton ou en marbre, matériaux à bâtir
non métalliques, cadres de fenêtres (non métalliques),
cadres de portes (non métalliques), charpentes non
métalliques, châssis de fenêtres (non métalliques), châssis
de portes (non métalliques), matériaux pour la construction
et le revêtement des chaussées, cloisons non métalliques,
clôtures non métalliques, colonnes d'affichage, conduites
non métalliques, constructions non métalliques,
constructions transportables non métalliques, dalles non
métalliques, fenêtres non métalliques, figurines
(statuettes) en pierre, en béton ou en marbre, lambris non
métalliques, lattes non métalliques, linteaux non
métalliques, revêtements de murs (construction) non
métalliques, panneaux pour la construction non métalliques,
plafonds non métalliques, portails non métalliques, portes
non métalliques, poutrelles non métalliques, poutres non
métalliques, revêtements (construction) non métalliques,
signalisation non lumineuse et non mécanique (non
métallique), toitures non métalliques, tuyaux rigides non
métalliques (construction), verre de construction, verre
pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de
véhicules)
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Produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège,
roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille,
ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces
matières ou en matières plastiques, tableaux d'affichage,
objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières
plastiques, bancs (meubles), boîtes en bois ou en matières
plastiques, meubles de bureau, cadres (encadrements),
caisses en bois ou en matières plastiques, conteneurs non
métalliques, corbeilles non métalliques, matériel de
couchage (à l'exclusion du linge), coussins, dévidoirs non
mécaniques pour tuyaux flexibles (non métalliques), échelles
non métalliques, récipients d'emballage en matières
plastiques, figurines (statuettes) en bois, en cire, en
plâtre ou en matières plastiques, meubles, miroirs (glaces),
mobiles (objets pour la décoration), réservoirs ni en métal,
ni en maçonnerie, vannerie
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Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en
métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges,
matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage,
verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres
classes, arroseurs, arrosoirs, objets d'art en porcelaine,
en terre cuite ou en verre, bouteilles, peaux chamoisées
pour le nettoyage, cristaux, dépoussiéreurs non électriques,
distributeurs de papier hygiénique, distributeurs de savon,
éponges de ménage, éponges de toilette, figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre,
gants de ménage, lances pour tuyaux d'arrosage, nécessaires
de toilette, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs de
parfum, pots, poubelles, seaux
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Bâches, articles de corderie, cordes, ficelles, filets,
sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en
matières textiles), sacs (enveloppes, pochettes) pour
l'emballage (en matières textiles), tentes
24
Tissus d'ameublement, linge de bain (à l'exception de
l'habillement), linge de lit, linge de table (en matières
textiles), tentures murales en matières textiles, nappes
(non en papier), stores en matières textiles, toile
25
Vêtements, chaussures, chapellerie
27
Carpettes, gazon artificiel, nattes, papiers peints,
revêtements de sols, tapis, tapis antiglissants, tapis pour
automobiles, tentures murales non en matières textiles,
toile cirée (linoléum)
28
Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non
compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de
Noël, modèles réduits de véhicules, attirail de pêche,
articles de jeu ou de sport pour piscines
41
Abonnement à des journaux, services d'artistes de
spectacles, location d'appareils et accessoires
cinématographiques, location de films cinématographiques,
organisation de concours (éducation et divertissement),
location de décors de spectacles, distribution de journaux,
divertissement, divertissement radiophonique, divertissement
télévisé, édition de textes, éducation, location
d'enregistrements sonores, production de films, instruction,
prêt de livres, publication de livres, services de loisirs,
spectacles
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Architecture, exploitation de brevets, services de conseils
en construction, établissement de plans pour la
construction, consultation en matière de sécurité,
consultations professionnelles (sans rapport avec la
conduite des affaires), services de contentieux, expertises
(travaux d'ingénieurs), organisation d'expositions,
programmation pour ordinateurs
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