09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou
des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à
calculer et équipement pour le traitement de l'information;
extincteurs
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café; farines et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de
mélasse; poudres pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre,
sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à
rafraîchir
35
Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons,
location de matériel publicitaire, aides aux entreprises
industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs
affaires, conseils, informations ou renseignements
d'affaires, entreprise à façon de travaux statistiques,
mécanographiques, de sténotypie, comptabilité, reproduction
de documents, bureaux de placement, location de machines à
écrire et de matériel de bureau
41
Éducation; institution d'enseignement, édition de livres, de
revues, abonnement à des journaux; prêt de livres, dressage
d'animaux, divertissements, spectacles cinématographiques,
télévisuels, théâtraux, vidéographiques, radiophoniques;
divertissements radiophoniques ou par télévision, production
de films; agences pour artistes, location de films,
d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection
de cinéma et accessoires de décors de théâtre; distribution
de journaux, organisation de concours en matière d'éducation
ou de divertissement
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