01
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à
la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et
la sylviculture; résines artificielles à l'état brut,
matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres;
compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la
soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver
les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières
collantes) destinés à l'industrie.
02
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs
et artistes.
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.
04
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour
absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;
bougies, mèches.
05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;
substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;
emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber
les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants;
produits pour la destruction des animaux nuisibles;
fongicides, herbicides.
06
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction
métalliques; constructions transportables métalliques;
matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils
métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie
métallique; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits
métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.
07
Machines à travailler les métaux, le bois et les matières
plastiques ainsi que systèmes de refroidissement et leurs
parties (comprises dans cette classe) à savoir filtres,
pompes à eau et ensembles de pompes, roulements, moteurs de
démarrage, pièces de moteurs; moteurs (à l'exclusion des
moteurs pour véhicules terrestres); générateurs et
alternateurs électriques; accouplements et courroies de
transmission (excepté pour véhicules terrestres).
08
Outils et instruments à main entraînés manuellement;
coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches;
rasoirs.
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électrotechniques ou électroniques (compris
dans cette classe), photographiques, cinématographiques,
optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection),
de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils
automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de
monnaie ou d'un jeton; machines parlantes; caisses
enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs.
10
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires
et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;
articles orthopédiques; matériel de suture.
11
Installations et appareils (compris dans cette classe) pour
l'éclairage, le chauffage, la production de vapeur, la
cuisson, la réfrigération, le séchage, la ventilation, la
distribution d'eau; installations sanitaires; parties des
produits précités comprises dans cette classe.
12
Véhicules terrestres, aériens et nautiques; véhicules
automobiles; carrosseries pour véhicules à moteur et leurs
parties comprises dans cette classe; composants, pièces de
rechange, à savoir moteurs pour véhicules terrestres (y
compris véhicules automobiles, camions et camions légers et
leurs parties); organes de transmission pour véhicules à
moteur; dispositifs et installations de freinage pour
véhicules à moteur; organes de suspension pour véhicules à
moteur.
13
Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux
d'artifice.
14
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces
matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;
joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et
instruments chronométriques.
15
Instruments de musique.
16
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans
d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour
reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les
artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau
(à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); matières
plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres
classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.
17
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits
en ces matières non compris dans d'autres classes; produits
en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.
18
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non
compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et
valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.
19
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides
non métalliques pour la construction; asphalte, poix et
bitume; constructions transportables non métalliques;
monuments non métalliques.
20
Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris
dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de
mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques.
21
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en
métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses
(à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie;
matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut et mi-ouvré
(à l'exception du verre de construction); verrerie,
porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.
22
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non
compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à
l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);
matières fibreuses brutes.
23
Fils à usage textile.
24
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres
classes; couvertures de lit et de table.
25
Vêtements, chaussures, chapellerie.
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets
et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements
de sols; tentures murales non en matières textiles.
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non
compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de
Noël.
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées,
confitures; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et
graisses comestibles; sauces à salade; conserves.
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café; farines et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de
mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde;
vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);
épices; glace à rafraîchir.
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non
compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et
légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles;
aliments pour les animaux, malt.
32
Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non
alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et
autres préparations pour faire des boissons.
33
Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
34
Tabac; articles pour fumeurs; allumettes.
35
Publicité et affaires.
36
Assurances et finances.
37
Construction et réparation de véhicules terrestres, aériens,
nautiques et de véhicules automobiles et leurs parties.
38
Communications.
39
Transport et entreposage; services d'agences de voyage.
40
Traitement de matériaux.
41
Éducation et divertissement.
42
Services rendus en procurant le logement, le logement et les
repas, par des hôtels, des camps touristiques, maisons de
repos; service rendus par des restaurants, restaurants à
self-service, cantines; salons de beauté et de coiffure;
services de conseils rendus par des ingénieurs, chimistes,
physiciens; services d'agences de voyage pour la réservation
d'hôtels pour voyageurs; services d'ingénieurs se chargeant
d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapports.
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