09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou
des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à
calculer et équipement pour le traitement de l'information;
extincteurs
14
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces
matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;
joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et
instruments chronométriques
16
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans
d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour
reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les
artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau
(à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); matières
plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres
classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés
18
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non
compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et
valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie
25
Vêtements, chaussures, chapellerie
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non
compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de
Noël
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Publicité; distribution de prospectus, d'échantillons;
location de matériel publicitaire; aide aux entreprises
industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs
affaires; conseils, informations ou renseignements
d'affaires; entreprise à façon de travaux statistiques,
mécanographiques, de sténotypie; comptabilité; reproduction
de documents; bureaux de placement; location de machines à
écrire et de matériel de bureau
36
Assurances; banques; agences de change; gérance de
portefeuille; prêts sur gage; recouvrement de créances;
organisation de loteries; émission de chèques de voyage et
de lettres de crédit; agences immobilières (vente et
location de fonds de commerces et d'immeubles); expertise
immobilière; gérance d'immeubles
37
Construction d'édifices; entreprises de fumisterie,
peinture, plâtrerie, plomberie, couverture; travaux publics,
travaux ruraux; location d'outils et de matériel de
construction, de bouldozeurs, d'extracteurs d'arbres;
entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol
(ravalement de façades, désinfection, dératisation);
entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries);
réparations, transformation de vêtements; rechapage de
pneus; vulcanisation; cordonnerie; réparation de mobilier,
d'instruments et d'outils
38
Agences de presse et d'informations; communications
radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques;
téléscription; transmission de messages, de télégrammes
39
Transport de personnes ou de marchandises; distribution
d'eau et d'électricité; déménagement de mobilier;
exploitation de transbordeurs; remorquage maritime,
déchargement, renflouement de navires; conditionnement de
produits; informations concernant les voyages (agences de
tourisme et de voyage, réservation de places); location de
chevaux, de véhicules de transport; entreposage,
emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur
préservation ou gardiennage; dépôt, gardiennage d'habits;
garage de véhicules; location de réfrigérateurs; location de
garages
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Services rendus au cours du processus de fabrication d'un
produit quelconque, autre qu'un édifice; transformation des
produits agricoles d'autrui (vinification, distillation,
battage, pressage de fruits, meunerie); scierie, rabotage;
broderie, couture; teinturerie; découpage, polissage,
revêtement métallique; services de préservation au cours
desquels l'objet subit un changement; teinture de tissus ou
vêtements; traitement de tissus contre les mites;
imperméabilisation de tissus; reliure de documents; étamage;
purification et régénération de l'air
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Éducation; institutions d'enseignement; édition de livres,
revues; abonnements à des journaux; prêts de livres;
dressage d'animaux; divertissements, spectacles;
divertissements radiophoniques ou par télévision; production
de films; agences pour artistes; location de films,
d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection
de cinéma et accessoires, de décors de théâtre; organisation
de concours en matière d'éducation ou de divertissement;
distribution de journaux
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Hôtellerie, restauration; maisons de repos et de
convalescence; pouponnières; accompagnement en société;
agences matrimoniales; salons de beauté, de coiffure; pompes
funèbres, fours crématoires; réservation de chambres d'hôtel
pour voyageurs; travaux d'ingénieurs, consultations
professionnelles et établissement de plans sans rapport avec
la conduite des affaires; travaux du génie (pas pour la
construction); prospection; forages; essais de matériaux;
travaux de laboratoires; location de matériel pour
exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils
distributeurs; imprimerie
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