01
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la
photographie, l'agriculture, l'horticulture, la
sylviculture; résines artificielles et synthétiques,
matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de
liquides ou de pâtes); engrais pour les terres (naturels et
artificiels); compositions extinctrices; trempes et
préparations chimiques pour la soudure; produits chimiques
destinés à conserver les aliments; matières tannantes;
substances adhésives destinées à l'industrie.
02
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants; résines naturelles, métaux en feuilles et en
poudre pour peintres et décorateurs.
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.
04
Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et
les graisses comestibles et les huiles essentielles);
lubrifiants; compositions à lier la poussière; compositions
combustibles (y compris les essences pour moteurs) et
matières éclairantes; chandelles, bougies, veilleuses et
mèches.
05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;
produits diététiques pour enfants et malades; emplâtres,
matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et
pour empreintes dentaires; désinfectants; préparations pour
détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.
06
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; ancres,
enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;
rails et autres matériaux métalliques pour les voies
ferrées; chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour
véhicules); câbles et fils métalliques non électriques;
serrurerie; tuyaux métalliques; coffres-forts et cassettes;
billes d'acier; fers à cheval; clous et vis; autres produits
en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;
minerais.
07
Machines et machines-outils; moteurs (excepté pour véhicules
terrestres); accouplements et courroies de transmission
(excepté pour véhicules terrestres); grands instruments pour
l'agriculture; couveuses.
08
Outils et instruments à main; coutellerie, fourchettes et
cuillers; armes blanches.
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.),
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de
secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils
automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de
monnaie ou d'un jeton; machines parlantes; caisses
enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs.
10
Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires
et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les
dents artificiels).
11
Installations d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires.
12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau.
13
Armes à feu; munitions et projectiles; substances
explosives; feux d'artifice.
14
Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières
ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);
joaillerie, pierres précieuses; horlogerie et autres
instruments chronométriques.
15
Instruments de musique (à l'exception des machines parlantes
et appareils de T.S.F.).
16
Papier et articles en papier, carton et articles en carton;
imprimés, journaux et périodiques, livres; articles pour
reliures; photographies; papeterie; matières adhésives (pour
la papeterie); matériaux pour les artistes; pinceaux;
machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des
meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères
d'imprimerie; clichés.
17
Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets
fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;
feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques
(produits semi-finis); matières servant à calfeutrer, à
étouper et à isoler; amiante, mica et leurs produits; tuyaux
flexibles non métalliques.
18
Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non
compris dans d'autres classes; peaux; malles et valises;
parapluies, parasols et cannes; fouets, harnais et sellerie.
19
Matériaux de construction, pierres naturelles et
artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;
tuyaux en grès ou en ciment; produits pour la construction
des routes; asphalte, poix et bitume; maisons
transportables; monuments en pierre; cheminées.
20
Meubles, glaces, cadres; articles (non compris dans d'autres
classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os,
ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en
matières plastiques.
21
Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et
la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué); peignes et
éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux
pour la brosserie; instruments et matériel de nettoyage;
paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du
verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non
comprises dans d'autres classes.
22
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;
matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de
mer); matières textiles fibreuses brutes.
23
Fils.
24
Tissus; couvertures de lit et de table; articles textiles
non compris dans d'autres classes.
25
Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les
pantoufles.
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, boutons à
pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;
fleurs artificielles.
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits
servant à recouvrir les planchers; tentures (excepté en
tissu).
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à
l'exception des vêtements); ornements et décorations pour
arbres de Noël.
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées,
confitures; oeufs, lait et autres produits laitiers; huiles
et graisses comestibles; conserves, pickles.
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café; farines et préparations faites de céréales, pain,
biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour
faire lever; sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces;
épices; glace.
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non
compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et
légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs
naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.
32
Bière, ale et porter; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour
faire des boissons.
33
Vins, spiritueux et liqueurs.
34
Tabac, brut ou manufacturé; articles pour fumeurs;
allumettes.
35
Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons;
location de matériel publicitaire; aide aux entreprises
industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs
affaires; conseils, informations ou renseignements
d'affaires; entreprise à façon de travaux statistiques,
mécanographiques, de sténotypie; comptabilité; reproduction
de documents; bureaux de placement; location de machines à
écrire et de matériel de bureau.
36
Assurances; banques; agences de change; gérance de
portefeuille; prêts sur gage; recouvrement des créances;
organisation de loteries; émission de chèques de voyage et
de lettres de crédit; agences immobilières (vente et
location de fonds de commerces et d'immeubles); expertise
immobilière; gérance d'immeubles.
37
Construction d'édifices; entreprises de fumisterie,
peinture, plâtrerie, plomberie, couverture; travaux publics;
travaux ruraux; location d'outils et de matériel de
construction, de bouldozeurs, d'extracteurs d'arbres;
entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol
(ravalement de façades, désinfection, dératisation);
entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries);
réparations, transformation de vêtements; rechapage de
pneus; vulcanisation; cordonnerie; réparation de mobilier,
d'instruments et d'outils.
38
Agences de presse et d'informations; communications
radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques,
téléscription; transmission de messages, de télégrammes.
39
Transport de personnes ou de marchandises; distribution
d'eau et d'électricité; distribution de journaux;
déménagement de mobilier; exploitation de transbordeurs;
remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires;
conditionnement de produits; informations concernant les
voyages (agences de tourisme et de voyage, réservation de
places); location de chevaux, de véhicules de transport;
entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt
en vue de leur préservation ou gardiennage; dépôt,
gardiennage d'habits; garage de véhicules; location de
réfrigérateurs; location de garages.
40
Services rendus au cours du processus de fabrication d'un
produit quelconque, autre qu'un édifice; transformation des
produits agricoles d'autrui (vinification, distillation,
battage, pressage de fruits, meunerie); scierie, rabotage;
broderie, couture; teinturerie; découpage, polissage,
revêtement métallique; services de préservation au cours
desquels l'objet subit un changement; teinture de tissus ou
vêtements; traitement de tissus contre les mites;
imperméabilisation de tissus; reliure de documents; étamage;
purification et régénération de l'air.
41
Éducation; institutions d'enseignement; édition de livres et
de revues; abonnements à des journaux, prêts de livres;
dressage d'animaux; divertissements, spectacles;
divertissements radiophoniques ou par télévision; production
de films; agences pour artistes; location de films,
d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection
de cinéma et accessoires, de décors de théâtre; organisation
de concours en matière d'éducation ou de divertissement.
42
Hôtellerie, restauration; maisons de repos et de
convalescence; pouponnières; accompagnement en société;
agences matrimoniales; salons de beauté, de coiffure; pompes
funèbres, fours crématoires, réservation de chambres d'hôtel
pour voyageurs; travaux d'ingénieurs, consultations
professionnelles et établissement de plans sans rapport avec
la conduite des affaires; travaux du génie (pas pour la
construction); prospection; forages; essais de matériaux;
laboratoires; location de matériel pour exploitation
agricole, de vêtements, de literie, d'appareils
distributeurs; imprimerie.
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